Elle a relevé que le prix du fermage fixé par le bail à hauteur de huit quintaux de blé à l'hectare correspondait à la fourchette haute prévue par l'arrêté préfectoral pour les terres de bonne catégorie

Parallèlement, par déclaration au greffe du 15 mars 2023, la société BLI a formé un recours contre l'ordonnance du juge-commissaire.

Contrats d'enlèvement de blé. Frais de magasinage.

que Gilbert X..., employé de la Société Maritime Finistérienne UAT (SMF-UAT), commissionnaire en douane, a procédé, le 6 janvier 1992, pour le compte d'une société Agripole, au dédouanement de son de blé

moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 7 janvier 2015), que le 4 février 2010, la banque BSD-CIN, devenue CIC Nord Ouest (la banque), a consenti un prêt de 70 000 euros à la société BLV

Ces différents documents ont été signés ou paraphés par la gérante de la société BLB.

l'arrêt attaqué (Versailles, 26 mars 2015), que, le 6 février 1989, le ministère de l'économie et du commerce de la République du Liban a passé commande à la société Romak France d'une certaine quantité de blé

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur X..., syndic de la liquidation des biens de la société LES BLES D'OR, demeurant ..., en cassation

Le 10 avril 2015, la société Au Blé d'Or a régulièrement interjeté appel.

société par actions simplifiée, dont le siège est [...]                      , contre l'arrêt rendu le 22 novembre 2016 par la cour d'appel de Lyon (8e chambre), dans le litige les opposant à la société BLC

(entreprise de maçonnerie, carrière de pouzzolane, loyer commercial de la boulangerie "Au blé d'or"), dont il n'explique nullement la fin brutale ; qu'au surplus, il évoque pour la première fois son entreprise

de procédure pénale; défaut de motif et manque de base légale; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Olivier X... coupable d'avoir, au cours des années 1987 et 1990, mis en oeuvre des quantités de blé

Houssen X..., demeurant ... de la Réunion, pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de la société Au blé d'or, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les

LES BLES D'OR prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Claire SELLERIN-CLABASSI, avocat au barreau d'ESSONNE

propriétaires du navire), a été, sur l'exécution d'une charte-partie signée par la société Arabian Marinerline et par la société Granit, affrété par cette société afin de transporter une cargaison de blé

octobre 2020), le 2 mars 2009, la société Granit négoce a vendu à l'établissement public de droit syrien General Establishment for Cereal Processing and Trade, dit Hoboob, 150 000 tonnes métriques de blé

21-11.039), le 2 mars 2009, la société Granit négoce a vendu à l'établissement public de droit syrien General Establishment for Cereal Processing and Trade, dit l'Hoboob, 150 000 tonnes métriques de blé

novembre 1990 antérieurement au sinistre, qu'il a été constaté que l'état de propreté des différents étages n'était pas digne d'un moulin à la pointe du progrès et qu'il y avait des amoncellements de blé