et Andreas, pour soutenir que le mode de fixation par l'utilisation d'un matériau ne révélait aucune activité inventive, se fondaient, outre le dispositf Richards, sur le dispositif décrit dans un catalogue

1987, le jugement avait relevé que les conditions auxquelles elle avait subordonné son accord n'avaient pas été remplies en ce que la société ICL n'avait pas pris l'engagement d'inscrire dans son catalogue

X... sera donc débouté de sa demande au titre de l'atteinte à la valeur de son catalogue discographique ; que M.

société Poitou décors de produits concurrents à ceux commercialisés de la société Toltex soit sanctionnée, peu important qu'ils ne correspondent pas exactement à la définition de ceux figurant au catalogue

d'appel, que son ex-dirigeant avait contribué au démantèlement de son réseau de représentants en prêtant son concours au débauchage de plusieurs d'entre eux, au copiage de ses dessins, modèles et catalogues

contradiction ; qu'il en résulte que l'exemplaire du rapport soumis aux parties doit comporter les annexes ; qu'en l'espèce, la société Biaugeaud avait soutenu dans ses conclusions d'appel que le catalogue

les consorts Z... de leurs demandes indemnitaires au titre d'une insuffisance de l'exploitation des enregistrements et oeuvres de G... durant les années 1993 à 1996, que l'exploitation moindre du catalogue

LV, par la résiliation des contrats de distributeur agréé de toutes les sociétés exploitant une parfumerie sous l'enseigne "parfumerie "X...", en dépit de l'absence de tout produit Chanel dans les catalogues

X..., commissaire-priseur, de deux véhicules dont il est apparu que le catalogue de la vente mentionnait des millésimes plus récents qu'en réalité ; que M.

plus être exécutée par le cédant alors que seul le cessionnaire est en état d'y satisfaire ; qu'en l'espèce, il ressort des propres constatations de l'arrêt attaqué que partie du prix de vente du catalogue

dans son catalogue papier, mise en avant des produits et de la marque sur son site internet et notamment par leur intégration parmi les nouveautés ».

3 ans » stipule : « ...en cas de perte totale, la durée prévue par les conditions générales pendant laquelle le véhicule est indemnisé en valeur catalogue ou sur la base de la facture d'achat, est portée

et 7 heures 30, sans répondre aux conclusions d'Agrigel qui faisait valoir que l'obligation faite au vendeur de visiter la clientèle était à périodicité mensuelle correspondant à la périodicité du catalogue

le procès-verbal les photos présentées au représentant de la société [...] n'y sont pas annexées ; qu'elle observe qu'il ressort des conclusions de la DNRED qu'il s'agissait de photos extraites du catalogue

mêmes du testament d'Annette X..., le coauteur avec l'association ; que l'existence d'oeuvres fausses ou contrefaites d'Alberto X... dont des tiers demanderaient qu'elles soient mentionnées dans le catalogue

mêmes du testament d'Annette X..., le coauteur avec l'association ; que l'existence d'oeuvres fausses ou contrefaites d'Alberto X... dont des tiers demanderaient qu'elles soient mentionnées dans le catalogue

mêmes du testament d'Annette X..., le coauteur avec l'association ; que l'existence d'oeuvres fausses ou contrefaites d'Alberto X... dont des tiers demanderaient qu'elles soient mentionnées dans le catalogue

conclure au défaut de nouveauté et d'originalité du modèle des bornes X..., la cour d'appel a énoncé qu'il s'agissait d'une simple borne cylindrique avec anneau qui se trouve dans la plupart des catalogues

lot « électricité », comprenant le remplacement des projecteurs et leur maintenance, d'un chantier de rénovation et de mise en conformité des installations techniques de la fontaine de la place de Catalogne

de franchise était muet sur la détermination des prix, la cour d'appel, en se bornant à affirmer, pour déclarer le contrat valable, que les prix étaient au début de chaque saison indiqués dans les catalogues