réguliers de voyageurs 49.39B Autres transports routiers de voyageurs 49.39C Téléphériques et remontées mécaniques 49.41A Transports routiers de fret interurbains 49.41B Transports routiers de fret de proximité 49.41C Location de camions avec chauffeur

Article 1

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vitrail (CIV) IV Chef d'équipe second œuvre 233p 3 ans Groupement d'intérêt public - formation continue et insertion professionnelle de l'académie de Lille (GIP FCIP Lille) IV Peintre en décors 233v 3 ans L'atelier des peintres en décors IV Chauffeur

Article Annexe II

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Transport routier (A) DESCRIPTION DÉPLACEMENT OU DISTANCE TAUX DE CONSOMMATION DE SOURCE Taxi, voiture de tourisme avec chauffeur, voiture de petite remise La quantité de gaz à effet de serre (dioxyde de carbone équivalent ou CO2e

LEGIARTI000046774993

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mois Autorisation de transit et autorisation globale de transit d'armes, munitions et leurs éléments des catégories A1, B, C et a, b et c de la catégorie D Article R. 316-51 9 mois Code du tourisme Attribution de la carte professionnelle de chauffeur

Article Annexe I à l'art. R434-32 (6)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 52

Code de la sécurité sociale

Les ouvriers peintres, couvreurs, maçons, électriciens, tapissiers, chauffeurs d'automobiles, etc., entrent dans ce cas.

Article Annexe IV

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Le chauffeur doit être informé du niveau de réactif disponible par un signal mécanique ou électronique spécifique. Cet indicateur doit être placé à proximité de l'indicateur de niveau de carburant.

Article IV

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pour le compte de particuliers. 85. 3CA 1, 00 TC Cadets de golf. 92. 6CC 3, 00 TC Toute personne occupée exclusivement au service de particuliers : employés de maison (femme de ménage, lingère, couturière, blanchisseuse à la journée, chauffeur

Article Annexe 6

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id=Jo1UJTY9SbF2fbpIwW8qSVmdwg5k-UdZn955Kn6O8OI= -Formation d’un chauffeur de transport à la conduite économe/ Fiche d’opération n° TRA-SE-101 Conformément à l’article 5 de l’arrêté du 8 février 2016 (NOR : DEVR1603528A), l’annexe 2 de la présente fiche

LEGIARTI000049782878

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Toutefois cette dernière condition n'est pas applicable : ― aux chauffeurs de taxi visés à l'article L. 635-4 du code de la sécurité sociale ; ― aux ressortissants du régime d'assurance vieillesse de Saint-Pierre-et-Miquelon affiliés dans les conditions

Article Annexe (suite)

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Régisseur son/technicien son 13 Assistant son 14 2 e Image graphisme 1 Directeur de la photo/chef OPV 2 Cadreur/cameraman/OPV 3 Assistant cadreur/cameraman/OPV 4 Animateur (vidéogramme d'animation) 5 Chauffeur

Article Annexe à l'article A. 3113-39-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 11 > 43

Code des transports

-L'entreprise et le cadre réglementaire de l'activité de transport (19 heures) Le candidat doit : -identifier les activités utilisant des véhicules n'excédant pas neuf places, conducteur compris (taxis, ambulances, voitures de tourisme avec chauffeur,

LEGIARTI000026833773

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La gestion de la réception et de l'embarquement des porcs : Le chauffeur ne doit pas entrer dans les salles de production contenant des animaux qui ne sont pas destinés à l'abattoir ou à un autre élevage le jour de l'enlèvement, ni dans les salles de

Article Annexe

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sur éventaires, marchés. 47. 81Z-W Crémerie-fromagerie et préparations à base de lait ou de fromage sur éventaires, marchés 47.89Z-P Commerce de détail de fleurs sur éventaires et marchés. 49.32Z-A Taxis. 49.32Z-B Location de voitures avec chauffeur

Article Annexe 4 (suite)

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CD27 En cas de récidive de grand excès de vitesse, une suspension du permis de conduire peut être assortie d'un permis limité à la conduite professionnelle (permis blanc) si l'infraction a été commise avec la voiture personnelle du chauffeur.

Article Annexe 4

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