CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

646 résultats pour « coelioscopie »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

7ème Chambre

DTA_2102463_20250723

Administratif

23 juillet 2025

23 juillet 2025

d’information pré-opératoire dès lors qu’elle n’a pas été informée des risques de l’opération ni de ce qu’une laparotomie pourrait être nécessaire en cas de difficulté d’accès au promontoire par coelioscopie

Source officielle
TJ

19eme contentieux médical

6705780f1296b51ba2b273d0

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

La survenue d’une perforation après coloscopie constitue un aléa thérapeutique. Le délai de diagnostic de la perforation influence le recours à une stomie.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

DTA_2503231_20251216

Administratif

16 décembre 2025

16 décembre 2025

accouchement par césarienne réalisée en urgence ; elle a réalisé un scanner le 13 février 2025 mettant en évidence la présence d’un corps étranger métallique dans son corps ; - elle a subi une coelioscopie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2401826_20240628

Administratif

28 juin 2024

28 juin 2024

sur le fondement de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, en vue de déterminer les conditions de sa prise en charge par le centre hospitalier de Sens pour une sigmoïdectomie sous coelioscopie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc87bd3db21cbdd9063c

Appel

18 mars 2013

18 mars 2013

A l'appui de leurs prétentions, ils font valoir pour l'essentiel : - qu'au mois de novembre 2004, Mme X... a été hospitalisée à la Clinique MAGNIN pour une ablation de la vésicule biliaire sous coelioscopie

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2303179_20251021

Administratif

21 octobre 2025

21 octobre 2025

A l’occasion d’une intervention chirurgicale consistant en l’ablation d’un kyste ovarien sous coelioscopie au centre hospitalier d’Auxerre le 14 juin 2021, un corps étranger a été retrouvé au niveau de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2501183_20250425

Administratif

25 avril 2025

25 avril 2025

F, né le 26 juin 1997, atteint d'une recto-colite hémorragique diagnostiquée en 2007, a subi une intervention de coloproctectomie totale par coelioscopie qui a ainsi été réalisée le 16 décembre 2019 à

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6696bc8b9a603a692911c71e

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

par voie vaginale, - biopsie ou frottis de l’endomètre, sans hystéréoscopie, - biopsie du col de l’utérus, - changement d’un dispositif intra-utérin, - destruction de lésions du col de l’utérus par colposcopie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de La Réunion

DTA_2301279_20250423

Administratif

23 avril 2025

23 avril 2025

Mme A soutient que : - suite à la coelioscopie pour endométriose pratiquée le 6 mai 2014, elle souffre d'une rétention urinaire qui la contraint à réaliser des auto-sondages ; cela lui cause d'importants

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2203913_20220923

Administratif

23 septembre 2022

23 septembre 2022

Elle soutient que : - elle a été hospitalisée au centre hospitalier de Béthune-Beuvry le 1er décembre 2016 pour une kystectomie au niveau de l'ovaire droit par coelioscopie ; - suite à cette intervention

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007875195

Admin. suprême

16 juin 1995

16 juin 1995

X... soutient que la cour n'a ni visé ni répondu à son moyen tiré du caractère fautif du choix de pratiquer une coloscopie qui aurait eu des conséquences d'une extrême gravité sur une personne âgée, il

Source officielle
CC

civ1

61372690cd58014677426975

Cassation

26 octobre 2004

26 octobre 2004

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Mme X... a, le 15 mai 1996, subi lors d'une coloscopie réalisée par M.

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2401714_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

Une coloscopie peropératoire a alors été réalisée et a permis de localiser la tumeur à gauche, dans le côlon sigmoïde. Mme A... a alors subi une colectomie totale par laparotomie.

Source officielle
CE

5ème SSJS

CETAT:CETATEXT000028842875

Admin. suprême

11 avril 2014

11 avril 2014

tribunal administratif de Cergy-Pontoise rejetant sa demande tendant à la condamnation du centre hospitalier Delafontaine de Saint-Denis à l'indemniser du préjudice ayant résulté pour elle d'une coelioscopie

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2204574_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

tribunal : 1°) à titre principal, d’ordonner une expertise avant dire droit afin de déterminer notamment les causes et origine de l’atteinte de son nerf crural gauche ensuite de l’annexectomie sous coelioscopie

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2010:CR04123

Cassation

29 juin 2010

29 juin 2010

d'hyperstimulation susceptible d'entraîner une infirmité permanente, ainsi qu'en des actes d'insémination artificielle avec sperme du conjoint et de fécondation in vitro, outre en des examens par coelioscopie

Source officielle
TJ

1ère Chambre

69d829d6cdc6046d47b2ef5e

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

chez un patient polyvasculaire" et que "la complication subie par Monsieur [S] [B] n'est pas une faute mais un aléa thérapeutique secondaire à un geste chirurgical réalisé par voie coelioscopique dans

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b6bd3db21cbdd891ab

Appel

30 novembre 2006

30 novembre 2006

Mademoiselle Dominique A... née le 1er octobre 1961 qui souffrait d'un reflux gastro-oesophagien a été opérée par le Docteur Patrice X... le 15 septembre 1993 par coelioscopie.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2101659_20250704

Administratif

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Elle soutient que : A titre principal : - la responsabilité du centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand doit être engagée dès lors que la défectuosité des instruments de coelioscopie a

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2105643_20231011

Administratif

11 octobre 2023

11 octobre 2023

Elle soutient que : - le rapport d'expertise judiciaire a mis en évidence que le retard de prise en charge des suites de la coloscopie n'était pas conforme aux règles de l'art et a entraîné une perte

Source officielle

Page 5 sur 33

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC24 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

SELARL COELIOSCOPIE 13

SIREN 492365374Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

13/08/2026

Voir →

Modifications diverses

SELARL COELIOSCOPIE 13

SIREN 492365374Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

17/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SELARL COELIOSCOPIE 13

SIREN 492365374Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

05/08/2025

Voir →

Dépôts des comptes

SELARL COELIOSCOPIE 13

SIREN 492365374Greffe du Tribunal de Commerce de marseille

06/11/2024

Voir →

Dépôts des comptes

SELARL COELIOSCOPIE 13

SIREN 492365374Greffe du Tribunal de Commerce de marseille

13/09/2023

Voir →