Macif en réparation de son préjudice ; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir rejeté la demande, alors, selon le moyen, que le juge doit apprécier si au regard du comportement de l'autre conducteur

Il appartient alors au juge de rechercher si cette faute a pour effet de limiter l'indemnisation du conducteur victime ou de l'exclure.

Y..., tendant à obtenir réparation des conséquences dommageables de l'accident, alors, selon le moyen, que le conducteur victime d'un accident de la circulation qui n'a commis aucune faute est en droit

a subis, en faisant abstraction du comportement des autres conducteurs ; que le juge n'a en revanche pas à rechercher si la faute du conducteur victime était la cause exclusive de l'accident ; qu'en excluant

A..., alors, selon le moyen, que premièrement, la réparation du conducteur victime d'un accident de la circulation n'est exclue que si sa faute est la cause exclusive de l'accident; que la cour d'appel

Kessous, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Chambéry, 1er octobre 1997), que Mme Y..., skieuse de compétition, a été victime

du pourvoi incident de la MAIF et de la MGEN : Vu l'article 4 de la loi du 5 juillet 1985 ; Attendu que lorsque plusieurs véhicules sont impliqués dans un accident de la circulation, chaque conducteur

la motocyclette, favorisé par une vitesse excessive, doit être considéré comme l'unique cause de l'accident sans partage possible de responsabilité ; Qu'en statuant ainsi, alors que la faute du conducteur

X... fait valoir qu'il permet au juge, dans l'interprétation qu'en donne la Cour de cassation, en cas de faute du conducteur victime, de priver celui-ci de toute indemnisation sans avoir égard aux fautes

X... entreprenait normalement son dépassement ; que, de ces constatations et énonciations, la cour d'appel a pu déduire que la faute de la conductrice victime avait été la cause exclusive de l'accident

.- En ce qui concerne l'indemnisation des dommages subis par Mme Y..., conducteur victime : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué, que, dans une agglomération, l'automobile de Melle X... heurta,

Patrick Y... et Mlle Céline X..., frère et soeur de la victime ainsi que le Fonds de garantie automobile sont intervenus volontairement à l'instance ; qu'un jugement a dit que M.

de la chute, la présence ou non de traces de freinage, la présence ou non de débris ou d'obstacles sur la voie, autant d'éléments qui apparaissent essentiels dans la détermination de la faute du conducteur

pourvois principal et incident réunis : Vu l'article 4 de la loi n° 85-677 du 5 juillet 1985 ; Attendu que lorsque plusieurs véhicules sont impliqués dans un accident de la circulation, chaque conducteur

compagnie Axa courtage ; Sur le moyen unique : Vu l'article 4 de la loi du 5 juillet 1985 ; Attendu que lorsque plusieurs véhicules sont impliqués dans un accident de la circulation, chaque conducteur

le moyen unique, pris en sa quatrième branche : Vu l'article 4 de la loi du 5 juillet 1985 ; Attendu que lorsque plusieurs véhicules sont impliqués dans un accident de la circulation, chaque conducteur

avait manqué de maîtrise et que son véhicule, immobilisé au centre de la chaussée avait constitué un obstacle imprévisible ; Que par ces constations et énonciations d'où il résulte que les fautes du conducteur

Y..., qui aurait dépassé la vitesse limite autorisée, il est démontré que cette faute n'a pu avoir de lien avec la réalisation du dommage ; " alors que la faute du conducteur victime a pour effet de