Ex 73-10 Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires, pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance n'excédant pas 300 litres, sans dispositifs mécaniques ou thermiques

Article Annexe

Code inconnu

de la déclaration de production ou d'un extrait de la comptabilité matières pour les acheteurs de raisins et de moûts ; - et du plan de cave (lieu de vinification et de stockage), permettant notamment d'identifier le nombre, la désignation et la contenance

Article Annexe I

Code inconnu

Les armoires de stockage ne sont pas des bâtiments ; - capacité d'un récipient mobile : contenance d'un récipient définie par le volume de liquide contenu ou le volume de remplissage quand ce dernier est connu ; - carburant dans lequel sont incorporés

Article ANNEXE I

Code inconnu

et pénalités portant au moins sur les critères suivants : - l'effort de réduction de l'espace vide des emballages ménagers ; - la réduction de la production de déchets de récipients en plastique pour boissons à usage unique, dont les briques, de contenance

LEGIARTI000023732833

Code inconnu

Les vases sont en cuivre et de faible contenance. La succession des trois vases, très répandue au nord de l'appellation, permet de placer le premier en préchauffage tandis que le deuxième est en distillation et le troisième en épuisement.

Article Annexe IV

Code inconnu

Surveillance du niveau de réactif Un système d'avertissement spécifique est activé lorsque le niveau de réactif descend : - à moins de 10 % de la contenance du réservoir ou d'un pourcentage plus élevé, au choix du constructeur ; ou - sous le niveau correspondant

Article Annexe à l'article R443-9-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 11 > 69

Code de la construction et de l'habitation

Apport en nature : L'organisme d'HLM (ou la SEM) apporte à la société, sous les garanties ordinaires de droit et de fait, un immeuble situé à et évalué à la somme de € (préciser désignation, contenance, pleine propriété, évaluation du directeur départemental

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