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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DCA_23TL00610_20250206
6 février 2025
6 février 2025
F D, lotisseur et promoteur immobilier, affirme désormais qu'elles portaient sur des prestations de parrainage de plusieurs écuries de course automobile.
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
6162c840b820aa60963d856e
12 février 2013
12 février 2013
séance de roulage libre, comme mentionné par l'appelant ; Considérant que l'attestation de Mme [I], qui mentionne que l'accident se serait produit lors de séances de qualifications en vue d'une course
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2501619_20250206
6 février 2025
6 février 2025
au championnat 2025 de Formule 4, alors qu'il présente des chances sérieuses de devenir pilote professionnel, et lui interdit également de rejoindre une équipe étrangère de formation d'élites de la course
Source officielleChambre 1-1
6799c94ed742d0b11d26beb7
28 janvier 2025
28 janvier 2025
professionnel, outre qu'il justifiait avoir exercé une activité professionnelle à temps plein en qualité de responsable achats productions chez Aqualung, soit dans un domaine tout autre que celui de la course
Source officielleCour d'Appel
6253cacebd3db21cbdd8c22a
4 septembre 2008
4 septembre 2008
Par conclusions du 3 juillet 2008, ils demandent à la Cour de déclarer M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2008:CR02691
14 mai 2008
14 mai 2008
résulte de l' arrêt attaqué et des pièces de procédure que plusieurs journaux et émissions télévisés des sociétés France 2 et France 3 ont diffusé, à différentes dates, des reportages consacrés à la course
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02036_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 29 juin 2020, le ministre de l'action et des comptes publics demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Pau
Source officiellecr
6079a8789ba5988459c4d62d
3 novembre 2004
3 novembre 2004
Paul, - La SOCIETE HACHETTE FILIPACCHI PRESSE AUTOMOBILE, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 5 février 2004, qui, pour publicité illicite
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO10612
29 juin 2016
29 juin 2016
H..., et les courriers indiquant un changement de management intitulé « gagnant gagnant », - le courrier du 14 Août 2009, ci-avant exposé, tout à fait éloquent, faisant état d'un changement radical dans
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 3
696a5a00cdc6046d478a115b
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Il précise qu'il exerce une activité de peintre en peinture époxy, sans lien avec l'automobile ; qu'il est amateur de course automobile mais que cela ne fait pas de lui un professionnel ; que le contrat
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
634113e658bc223e2e3f0999
7 octobre 2022
7 octobre 2022
ont été invités accompagnées de leurs épouses ; - s'agissant de la mise à disposition d'un hélicoptère : que ces déplacements ont été effectués en raison de la participation de la société [17] à la course
Source officielleCour d'Appel
6253cc91bd3db21cbdd90849
25 juin 2013
25 juin 2013
Pierre X...a été victime d'un accident du travail à l'occasion d'une course automobile qui se déroulait sur le circuit de Monza en Italie.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2007:CR03777
19 juin 2007
19 juin 2007
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-neuf juin deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL00613_20250206
6 février 2025
6 février 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 13 mars 2023, M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2020912_20230120
20 janvier 2023
20 janvier 2023
" Nicolas Milan compétition " ; - l'administration n'apporte pas la preuve de ce qu'il aurait appréhendé les sommes en causes en retirant un bénéfice personnel du financement de courses automobiles
Source officielle7ème Chambre
DTA_2000976_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
Il résulte de la proposition de rectification qu'il s'agit de charges en lien avec des courses automobiles, notamment la location de véhicules de compétition ainsi que des entraînements pour la participation
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL00611_20250206
6 février 2025
6 février 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 10 mars 2023, M.
Source officielle4ème chambre
DTA_2002035_20221212
12 décembre 2022
12 décembre 2022
produit dans le cadre de la présente instance, conclu entre, d'une part, la société requérante et, d'autre part, les sociétés Ange Barde SA, fabriquant de montres, et Bullish Racing Concept, écurie de course
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2021:CR01381
17 novembre 2021
17 novembre 2021
prévenu ne peuvent s'analyser comme de simples négligences mais procèdent d'une volonté assumée avec comme seul objectif de disposer de ressources suffisantes pour financer un train de vie autour de la course
Source officielleCour d'Appel
6253c8bebd3db21cbdd86230
3 mai 2002
3 mai 2002
PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : X... DE PUYFONTAINE Y...
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