[L] [O] ont participé à une sortie à vélo organisée par le club de cyclisme de [Localité 6] vers la commune de [Localité 9] (30). Les deux cyclistes sont entrés en collision, entraînant leur chute.

été rendu le jugement dont la teneur suit : Attendu que par jugement en date du 22 octobre 2025, le Tribunal a ouvert une procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'égard de la société La cyclisterie

de l'Office Central de Lutte Contre les Atteintes à l'Environnement et à la Santé Publique, au sujet du dopage sportif, à la suite de l'exploitation d'un ouvrage paru, en avril 2016, intitulé "Le cycliste

. ; que la Ferrari a ensuite renversé une cycliste, qui arrivait face à elle, avant de terminer sa course contre un arbre planté sur le trottoir opposé à son sens de marche initial ; que la cycliste et

Joinet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Paris, 14 février 1996), qu'à l'arrivée du Tour de France cycliste, un camion publicitaire

recours à des salariés intérimaires peut être autorisé pour les besoins d'une ou plusieurs tâches résultant du seul accroissement temporaire de l'activité de l'entreprise, notamment en cas de variations cycliques

procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 6 avril, 3, 5 et 6 mai 2026, l’association Ligue contre la violence routière – Fédération nationale, l’association La Petite Cyclote

prévention et de mise en garde du public qu'il accueille ; qu'en l'espèce, l'ONF reconnaissait lui-même avoir sciemment décidé de ne prendre aucune mesure de prévention des dangers encourus par les cyclistes

qui heurtant un autre cycliste conduit ce dernier à heurter à son tour la victime ; qu'en écartant la responsabilité de M.

cyclotourisme, qui a, le 5 août 1982, procédé au dépôt de la marque La Marmotte accompagnée du logo représentant cet animal, enregistrée sous le numéro 1 213 969, pour désigner, dans la classe 41, une épreuve cycliste

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 11 mars 2026, l’association Ligue contre la violence routière – Fédération nationale, l’association La Petite Cyclote et M. A...

terme de la période de quinze jours de congés sollicitée par la salariée, le conseil de prud'hommes, qui n'a caractérisé aucun abus de l'employeur dans la fixation des congés justifiée par l'activité cyclique

L. 212-15 du Code du travail, pour compenser des heures supplémentaires, viole ce texte et les articles L. 223-1 et suivants du même Code, l'arrêt qui prend en considération lesdits jours de repos cycliques

B... pratique le cyclisme en compétition et s’entraine de manière habituelle en fin d’après-midi.

Solange Y... soutenait que l'accident était dû à l'état défectueux de la chaussée (gravillonnage récent non signalé) ; que le changement de course du véhicule, la violence du choc ayant projeté le cycliste

de l'article L. 600-3 du code de l'urbanisme, les travaux sont sur le point de commencer alors que le projet d'aménagement ne prévoit pas d'aménagements cyclables dédiés propices à la sécurité des cyclistes

avocat de Mme A ; Considérant ce qui suit : 1.Il résulte de l'instruction que le 27 juin 2019, à l'occasion de l'épreuve du contre-la-montre individuel féminin du championnat de France " Elite " de cyclisme

A... comme passager, tous deux mineurs âgés de moins de 16 ans au jour de l'accident ; que les deux cyclistes, qui ont été blessés, ont été indemnisés par la société Groupama, assureur de Mme Z... ;