calomnieuse découle des faits de dénonciation calomnieuse à l'origine de la plainte de la victime ; qu'en énonçant que la "procédure initiée en particulier par la dénonciation de M.

calomnieuse ; " aux motifs qu'aux termes de l'article 226-10 du Code pénal, la dénonciation calomnieuse suppose, pour être constituée, que soit caractérisée une dénonciation spontanée d'un fait que

X... et l'office national de la chasse et de la faune sauvage ont porté plainte pour dénonciation calomnieuse à l'encontre de M.

calomnieuse n'est pénalement réprimée que si elle a été spontanément formulée ; qu'or, en l'espèce, force est de constater que dans sa lettre de dénonciation du 6 février 2001, Dominique Y... a fait valoir

Jacky, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11e chambre, en date du 7 avril 2006, qui, dans la procédure suivie contre Vincent Y... et la société BLEU AZUR du chef de dénonciation

procédure pendante devant une juridiction pénale relativement aux faits dénoncés la juridiction saisie de l'infraction de dénonciation calomnieuse n'a pas à surseoir à statuer et doit, en application

Marc, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 4 mars 1993 qui, dans la procédure suivie contre X..., du chef de dénonciation calomnieuse, a confirmé

Y... doit être relaxé du délit de dénonciation calomnieuse ; qu'il est constant que M.

, établissant ainsi la fausseté des faits dénoncés, a pu, conformément à une jurisprudence constante, servir de fondement à la poursuite du chef de dénonciation calomnieuse ; "alors que le délit de dénonciation

Emile, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7e chambre, en date du 15 juin 2006, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de dénonciation calomnieuse, a prononcé sur les intérêts civils

calomnieuse, coupable, après requalification des faits, de complicité par aide ou assistance du délit de dénonciation calomnieuse commis par Frédéric Y..., l'a condamné à la peine d'un an d'emprisonnement

D... a lui-même porté plainte et s'est constitué partie civile des chefs de dénonciation calomnieuse et tentative d'extorsion de fonds ou chantage. 4.

dénoncé au président du tribunal des faits de nature à entraîner contre lui des sanctions disciplinaires ; qu'il dénonçait également la falsification, par un fonctionnaire public, des chiffres d'un tableau

Wladyslaw, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 9 septembre 1998, qui, dans la procédure suivie contre Georges X... du chef de dénonciation calomnieuse

; "alors que le délit de dénonciation calomnieuse suppose la mauvaise foi du dénonciateur ; qu'en jugeant que les accusations de Patrick X... auraient été calomnieuses, au motif pris du classement

[H] [K] et [A] devant le tribunal correctionnel du chef de dénonciation calomnieuse en raison de cette plainte. 9.

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 13 mars 1996, qui l'a condamné pour dénonciation calomnieuse à 3 mois d'emprisonnement avec sursis et 20 000 francs d'amende

calomnieuse, l'a déboutée de ses demandes ; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 496 à 509, 593 du Code de procédure pénale ; " en ce que

le juge d'instruction a dit que les droits à lui dénoncés dans la lettre de Michel X...du 26 novembre 1998 ne pouvaient en aucun cas être qualifiés pénalement ; que toute poursuite pour dénonciation calomnieuse

Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, en date du 27 novembre 2001, qui, pour dénonciation calomnieuse, l'a condamné à 10 000 francs d'amende et a statué sur les intérêts civils