pourvoi formé par : - X...André, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, du 12 mai 1999, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Jean Y... du chef de dénonciation

X... irrecevable en sa demande, l'arrêt, après avoir relevé qu'il avait pour la même plainte, saisi le juge pénal d'une action en dénonciation calomnieuse dirigée contre M.

conséquence, Mme X..., épouse Y... a commis une dénonciation calomnieuse à l'encontre de M.

Véronique, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6e chambre, en date du 12 janvier 2006, qui, pour dénonciation calomnieuse, l'a condamnée à 3 mois d'emprisonnement avec sursis et

Jean-Pierre, partie civile, contre l'arrêt n 4 de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 24 novembre 1999, qui, sur sa plainte du chef de dénonciation calomnieuse, a déclaré irrecevable

[S] du chef de dénonciation calomnieuse puis a porté plainte et s'est constitué partie civile le 7 août 2020 de ce chef. 5.

Code pénal, 81, 86, 201, 202, 575, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré ni avoir lieu à suivre contre Roger X... du chef de dénonciation calomnieuse ; "aux

procédure pendante devant une juridiction pénale relativement aux faits dénoncés la juridiction saisie de l'infraction de dénonciation calomnieuse n'a pas à surseoir à statuer et doit, en application

; "alors que le délit de dénonciation calomnieuse suppose la mauvaise foi du dénonciateur ; qu'en jugeant que les accusations de Patrick X... auraient été calomnieuses, au motif pris du classement

X..., à titre de dommages-intérêts, la somme de 40 379,70 euros, incluant celle de 10 379,70 euros représentant divers frais après avoir retenu l'existence d'une dénonciation calomnieuse par des motifs

calomnieuse, coupable, après requalification des faits, de complicité par aide ou assistance du délit de dénonciation calomnieuse commis par Frédéric Y..., l'a condamné à la peine d'un an d'emprisonnement

attaqué (Douai, 5 juin 1986), et les pièces de la procédure, que par lettre du 17 décembre 1984, sept salariés de la section CFDT de l'Union des sociétés mutualistes du bassin de la Sambre (USMBS) ont dénoncé

calomnieuse ; que le délit de dénonciation calomnieuse exige que son auteur ait connaissance de la fausseté des faits dénoncés ; que l'information ouverte contre Dominique X...s'est terminée par un non-lieu

calomnieuse ; qu'en droit, le délit de dénonciation calomnieuse est constitué de deux éléments matériels, une dénonciation, effectuée par tout moyen et dirigée contre une personne déterminée, d'un fait

Pour confirmer l'ordonnance de non-lieu du chef de dénonciation calomnieuse, l'arrêt attaqué retient que les faits dénoncés ne sont pas établis dès lors qu'il résulte des poursuites disciplinaires exercées

d'appel de PARIS, en date du 20 janvier 1995, qui a déclaré irrecevable sa constitution de partie civile par voie d'intervention dans une information ouverte contre personne non dénommée des chefs de dénonciation

calomnieuse ; " aux motifs qu'aux termes de l'article 226-10 du Code pénal, la dénonciation calomnieuse suppose, pour être constituée, que soit caractérisée une dénonciation spontanée d'un fait que

motifs qu' "il est constant que les faits dénoncés dans cette lettre, et appréciés à la date du 23 septembre, sont faux comme l'a reconnu le prévenu lui-même", que "le délit de dénonciation calomnieuse

[B] du chef de dénonciation calomnieuse et débouté la commune d'[Localité 1] et M.

X..., contestant les faits, a déposé plainte à l'encontre de M et Mme A... pour dénonciation calomnieuse ; que ceux-ci ont fait délivrer à M X... le 15 juillet 2013, une citation directe d'avoir à comparaître