Une efficacité visuelle définie par : a) Une acuité visuelle (mesurée à l'aide d'une série d'optotypes de Landolt ou d'optotypes similaires examinés à 5 mètres sous une brillance de 10 nits) qui doit être d'au moins 7/10 pour chacun des deux yeux, avec

Article Annexe III

—

CA4 - Persévérer face à la difficulté et accepter la répétition pour améliorer son efficacité motrice.

Article 221-III/17

—

embarcation de sauvetage et le chargement de six personnes au moins approuvé pour les canots de secours. 5 Les dispositifs d'embarquement et de récupération des canots de secours doivent permettre de déplacer les civières en toute sécurité et avec efficacité

Article 18

—

L'exploitant tient à jour la liste de ces équipements de sécurité, précisant leurs fonctionnalités, leurs fréquences de tests et les opérations de maintenance destinées à garantir leur efficacité dans le temps.

Article Annexe II

—

préaffectation par le directeur de greffe ou la personne désignée par ses soins en qualité de maître de stage et visant à évaluer la valeur professionnelle du greffier au regard de ses compétences professionnelles, son aptitude professionnelle et de son efficacité

Article 7

—

explosif lorsqu'il est en leur possession ou lorsqu'elles en ont la charge, et ce jusqu'à son transfert ou son utilisation ; c) Permettre que leur système de collecte de données soit soumis régulièrement à des contrôles afin de s'assurer de son efficacité

Article D614-22

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 86 > 45

Code rural (nouveau)

Les contrôles sur place des engagements peuvent être précédés d'un préavis, à condition que celui-ci ne compromette pas leur objectif ou leur efficacité.

Article R5121-26

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 77 > 38

Code de la santé publique

bibliographique appropriée, que la demande porte sur une spécialité dont la ou les substances actives sont d'un usage médical bien établi depuis au moins dix ans en France, dans la Communauté européenne ou dans l'Espace économique européen et présentent une efficacité

Article Annexe I

—

Performances et efficacité du frein de service , 1.3. Performances et efficacité du frein de secours et 1.4.

Article Annexe II

—

Les modalités de l'intervention de l'Etat seront réexaminées de manière à lui conférer une meilleure efficacité.

Article 7

—

L'échangeur de chaleur est collectif, a un rendement en température (efficacité thermique) supérieur ou égal à 75 % selon la norme NF EN 308 ou toute autre méthode équivalente, et est certifié par un organisme établi dans l'Espace économique européen

Article 240-2.17

—

milieu marin, avoir une autonomie d'au moins 6 heures et dont le rayonnement doit pouvoir être visible sur tout l'horizon jusqu'à une distance de 0,5 mille ; - il ne nécessite pas de source d'énergie externe au moment de sa mise en œuvre ; - son efficacité

LEGIARTI000037362377

—

Elles visent également à optimiser des pratiques de diagnostic ou de soins, notamment par le respect de recommandations et/ou de stratégies moins onéreuses à efficacité comparable et à parvenir à une maîtrise significative de l’évolution des dépenses

Article 3

—

Métiers du graphisme J Génie civil Réalisation des constructions : préparation, suivi et gestion d'un chantier de construction ou de réhabilitation de bâtiment K Génie climatique Production et distribution de l'énergie climatique, efficacité

Article D614-21

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 86 > 47

Code rural (nouveau)

Les contrôles sur place peuvent être précédés d'un préavis, à la condition que celui-ci ne compromette pas leur objectif ou leur efficacité.

Article D111-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 75 > 10

Code rural (nouveau)

préservation de l'agriculture de montagne ; -la préservation et la gestion des ressources naturelles, des milieux naturels et de la biodiversité ; -la conception et le développement de pratiques et de systèmes de production innovants, conciliant efficacité

Article R163-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 63 > 04

Code de la sécurité sociale

l'utilisation d'une spécialité pharmaceutique, allopathique ou homéopathique disponible ; ― soit sont susceptibles d'entraîner des dépenses injustifiées pour l'assurance maladie, faute de présenter un intérêt de santé publique suffisant en raison d'une efficacité

Article R222-32

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 96 > 45

Code de l'environnement

fixés par celui-ci, notamment de ramener, à l'intérieur de ce périmètre, la concentration en polluants dans l'atmosphère à un niveau inférieur aux valeurs limites ou, lorsque des mesures proportionnées au regard du rapport entre leur coût et leur efficacité

Article Annexe II

—

. - Efficacité contre les organismes cibles 5.1. Fonction, par exemple fongicide, rodenticide, insecticide, bactéricide. VI. - Etudes de toxicité et de métabolisme 6.1. Toxicité aiguë. VII. - Etudes écotoxicologiques 7.1.

Article 35

—

La distance entre un arrêt-barrage d'isolement et la première bifurcation de voies rencontrée à l'intérieur de la section isolée doit être déterminée par l'employeur dans le document de sécurité et de santé en vue d'obtenir la meilleure efficacité possible

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