Codes de loi français

LEGIARTI000049328976

-variété cultivée (données génotypiques et phénotypiques disponibles) ; -données internes au producteur ou déposées auprès d'organismes de certification de semence et caractérisant la variété utilisée ; -taille des lots (en kg).

Article Annexe I

Il met en place un registre caractérisant et quantifiant tous les déchets dangereux générés par ses activités. 5.

Article Annexe (3) à l'art. A931-11-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 89 > 42

ETAT C 42 ELEMENTS STATISTIQUES RELATIFS A LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE.

Article Annexe I (suite)

. - de l'analyse des éléments caractérisant la culture et l'image de l'entreprise ; - Respect des usages, des règles du milieu professionnel et/ou des spécificités de l'entreprise - Respect de la charte graphique de l'entreprise - Contribuer au

Article Annexe I

Il met en place un registre caractérisant et quantifiant tous les déchets spéciaux générés par ses activités. 5.

Article R311-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 25

Véhicule de la " catégorie T4. 2 " (tracteur de grande largeur) : tracteur se caractérisant par ses dimensions importantes plus spécialement destiné aux grandes surfaces agricoles ; 5.1.5.3.

Article Annexe I (suite)

Les connaissances associées sont organisées en trois pôles : - deux pôles regroupent des connaissances strictement professionnelles, caractérisant l'emploi visé ; - un pôle exprime les connaissances économiques et juridiques indispensables à l'exercice

LEGIARTI000042967907

SECTION REPARATION MOBILITE FEUX 10230 MAILLY LE CAMP R 2020 ARMEE DE TERRE 5E REGIMENT DE DRAGONS 10230 MAILLY LE CAMP R 2020 ARMEE DE TERRE COM E2CIA - FORCE D'EXPERTISE DU COMBAT SCORPION 10230 MAILLY LE CAMP R 2020 ARMEE DE TERRE 132E BCAT - ELEMENT

Article Annexe V

DÉTERMINATION DU NIVEAU FORFAITAIRE Le tableau n° 2 suivant indique pour chaque activité polluante d'un établissement, identifiée par un code d'activité, la définition de la grandeur caractérisant l'activité.

Article Annexe

totales (hors DOM) constatées dans la loi de règlement de l'année n, par catégorie de charges, sur l'ensemble du réseau à transférer, y compris celles correspondant aux prestations du réseau scientifique et technique de l'équipement ; - G la grandeur caractérisant

Article 199 septvicies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 84 > 75

communes par zones géographiques en fonction de l'offre et de la demande de logements, la réduction d'impôt prévue au présent article n'est plus accordée au titre des logements situés dans des communes classées dans des zones géographiques ne se caractérisant

Article Annexe Ib (suite)

Pixel Acronyme de Picture Element (information digitale). Plus petite particule visible gérée par des données numériques, elle constitue l'unité de base de la reproduction en système informatique.

Article Annexe

Il n'est autorisé à utiliser le fichier de ses abonnés à d'autres fins que celles caractérisant le traitement soumis à la Commission nationale de l'informatique et des libertés, en application de la loi susvisée. 3.2.

Article 199 novovicies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 39 > 96

. – Sous réserve des dispositions du IV bis, la réduction d'impôt s'applique exclusivement aux logements situés dans des communes classées, par arrêté des ministres chargés du budget et du logement, dans des zones géographiques se caractérisant par un

Article Annexe Ib

Identifier les éléments caractérisant le style d'une époque ou d'un lieu. Repérer les acteurs les plus significatifs de la scène artistique contemporaine.

Article Annexe I

- Les grandeurs caractérisant le courant électrique figurant sur la plaque signalétique d'appareils et sur les notices techniques (tension, intensité, puissance). • Sécurité : réglementation et contrôle.

Article Annexe

Elles rassemblent de nombreuses informations caractérisant : - les clients actuels ou potentiels ; - les contacts entre les clients et l'organisation ; - les actions commerciales mises en œuvre par l'organisation.

Article Annexe

Cet enseignement vise à construire chez l'élève une culture du choix d'un composant en réponse à un besoin formalisé de maîtrise des informations caractérisant l'état du système.

LEGIARTI000034846415

La vérification de l'installation consiste en l'examen, par un organisme agréé par le ministre chargé des transports, des éléments caractérisant l'installation du systéme, conformément aux dispositions de l'article 15.

Article Annexe I

Il met en place un registre caractérisant et quantifiant tous les déchets spéciaux générés par ses activités. Tout brûlage à l'air libre est interdit. 2.9.