qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Madame Marie-Line PETILLAT FAITS ET PROCÉDURE, La société Schindler assure l'installation, la maintenance et la modernisation d'ascenseurs, d'escaliers

Par ailleurs, la création d'un pôle transports en commun accessible directement depuis la surface par des escaliers mécaniques situés à proximité de l'hôtel ainsi que l'installation de deux ascenseurs

communs du Centre commercial (équipement et matériels d'évacuation des déchets, mobilier urbain, signalétique, trottoirs roulants inclinés reliant la terrasse de l'hypermarché au niveau commercial, escaliers

Un garde-corps permettant de prendre appui est obligatoire le long de toute rupture de niveau de plus de 0,40 mètre de hauteur. / () 7° Escaliers, à l'exception des escaliers mécaniques / La largeur minimale

L’expert a retenu la nécessité d’un escalier mécanique pour descendre au sous-sol.

marches et les murs de l'escalier menant au jardin, au droit de l'acrotère béton de la terrasse, au niveau des marches du petit escalier menant du jardin à la piscine - la marche d'arrivée de l'escalier

Le même jour, les escaliers mécaniques de l’avenue Bunin ont été enfumés à cause d’une défaillance des freins, et environ 10   centimètres de rail ont brûlé à la station Julebino.

FAITS ET PROCÉDURE La SAS Fain Ascenseurs France (la société Fain) est spécialisée dans la réalisation et la modernisation d'ascenseurs et d'escaliers mécaniques.

Pendant l'arrêt du dit ascenseur, la station de métro concernée a fonctionné avec un seul accès comportant un escalier fixe et deux escaliers mécaniques.

a nécessité l'intervention en urgence de la société Smasic pour réaliser des travaux de pompage, de nettoyage et d'assainissement, l'intervention de la société Thyssen pour remettre en service six escaliers

Il s’agit plus précisément de l’absence de système anti-dégorgement de la chaîne manuelle d’actionnement de l’aiguillage, de l’absence de système mécanique de blocage du chariot porte nacelle (jeu de 7

. (…) Les éléments techniques : Les éléments techniques, de superstructure, souche de cheminées, cages d’ascenseurs et d’escaliers, ventilation mécanique… ne devront pas être visibles depuis la rue et

droits devait être distingué de celui des escaliers hélicoïdaux, si bien qu'en se bornant à retenir que les pratiques examinées concernent l'ensemble des escaliers préfabriqués, sans constater que les

D’autre part, aux termes de l’article UA 2 du même règlement : « Les éléments techniques, de superstructure, souche de cheminées, cages d’ascenseurs et d’escaliers, ventilation mécanique… ne devront pas

et en particulier du rapport établi le 18 janvier 2010 par un ingénieur de l'APAVE requis par les services de police que la chute de l'enfant est la conséquence des caractéristiques de résistance mécanique

2000 du lot n° 7, constatant que les canalisations et les câbles d'alimentation le desservant étaient intégrés dans l'appartement de leur voisin, qu'ils n'avaient plus accès au vide-ordures ni à l'escalier

une sollicitation trop importante de son épaule gauche dans la mesure où, si ce poste supposait deux montées et deux descentes du poste par jour, ces montées, qui ne s'apparentaient nullement à de "l'escalade

E a présenté une déclaration préalable de travaux relative à la construction d'un escalier dans un " mur digue ".