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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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113 résultats pour « faciale »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article R124-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 50 > 78

Code de l'énergie

-Le chèque énergie permet d'acquitter à hauteur de sa valeur faciale, en tout ou en partie : -une dépense de fourniture d'énergie liée au logement ; -sous réserve des dispositions propres à certaines résidences sociales prévues à l'article R. 124-5, le

Article Annexe III-26

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 87 > 19

Code du sport

Articles de protection de tout ou partie de la face : - protège-dents ; - écrans faciaux ; - masques-grilles ; - visières, à l'exception des visières de casques destinés aux usagers de véhicules à moteur à deux ou trois roues pour utilisation sur

Article 2

—

continu 322u 5 ans Commission paritaire nationale de l'emploi (CPNE) de l'imprimerie et des industries graphiques - Union nationale de l'imprimerie et de la communication (UNIC) Technicien en prothèse dentaire spécialisé en orthopédie dento-faciale

LEGIARTI000023797058

—

Hépatite Insuffisance hépatique Tumeur maligne du foie Vomissements Lésions neurologiques Accident vasculaire cérébral Aphasie Ataxie Céphalées Coma Cruralgies Dysarthrie Encéphalopathie Epilepsie Myoclonies Paralysie faciale

Article Annexe 2

—

céphalée 119 confusion mentale/désorientation 120 convulsions 121 déficit neurologique sensitif et/ou moteur 122 hallucinations 123 humeur triste/douleur morale 124 idées délirantes 125 exaltation de l’humeur 126 mouvements anormaux 127 paralysie faciale

Article L861-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 70 > 20

Code de la sécurité sociale

dans l'une des situations prévues au sixième alinéa de l'article L. 162-5-3 ; 2° Du forfait journalier prévu à l'article L. 174-4 ; 3° Des frais exposés, en sus des tarifs de responsabilité, pour les soins dentaires prothétiques ou d'orthopédie dento-faciale

LEGIARTI000050435795

—

1 05 Biologie et médecine du développement et de la reproduction ; gynécologie médicale (2 options) Mixte 2 3 55 Pathologie de la tête et du cou : 01 Oto-rhino-laryngologie Clinique 3 0 02 Ophtalmologie Clinique 3 1 03 Chirurgie maxillo-faciale

LEGIARTI000048568968

—

PATHOLOGIES DENTO-BUCCO-FACIALES ET CRÂNIENNES Calcul du coefficient de mastication.

Article Annexe II

—

-Epreuve n° 1 : test de résistance musculaire Le test consiste à conserver la position dite de "gainage" (appui facial sur les avant-bras) pendant un temps déterminé.

Article R160-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 96 > 45

Code de la sécurité sociale

Pour les frais d'acquisition des prothèses oculaires et faciales, des orthoprothèses et des véhicules pour handicapés physiques figurant sur la liste prévue par l'article L. 165-1. 2.

Article Annexe II - I. Maquette 2

—

. - les stages spécialisés (Avulsions, Chirurgie du péri-apex et des kystes des maxillaires, Patients ayant subi ou devant subir une irradiation cervico-faciale, Pathologies et/ou thérapeutique intercurrente, Chirurgie alvéolaire à visée orthodontique

Article 1

—

médecine du développement et de la reproduction ; gynécologie médicale (2 options) Mixte 4 2 4 2 55 Pathologie de la tête et du cou : 01 Oto-rhino-laryngologie Clinique 6 3 2 1 Ophtalmologie 03 Chirurgie maxillo-faciale

Article Annexe III

—

-les stages spécialisés (avulsions, chirurgie du péri-apex et des kystes des maxillaires, patients ayant subi ou devant subir une irradiation cervico-faciale, pathologies et/ ou thérapeutique intercurrente, chirurgie alvéolaire à visée orthodontique,

Article 2

—

Si l'intéressé demande à exercer la spécialité d'orthopédie dento-faciale, l'un des deux membres dont l'un assure la présidence du jury doit exercer dans cette spécialité ; ― un praticien hospitalier relevant des dispositions prévues aux articles R.

Article Annexe I à l'art. R434-32 (8)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 55

Code de la sécurité sociale

7 - STOMATOLOGIE LESIONS MAXILLO-FACIALES 7.1 FACE. En dehors de la fonction elle-même, le médecin expert pourra avoir à tenir compte des défigurations entraînées par les cicatrices. Dans ce cas, il se reportera au chapitre " Téguments ".

Article 36

—

Le service mentionné au même premier alinéa peut également mener des activités d'expérimentation n'utilisant aucun système de reconnaissance faciale des contenus, visant à utiliser, concevoir ou évaluer des outils techniques et ayant pour strict objet

Article Annexe I à l'art. R434-32 (9)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 65

Code de la sécurité sociale

Se reporter à " Stomatologie ; lésions maxillo-faciales ". 8.2 OESOPHAGE. L'oesophage n'est qu'exceptionnellement intéressé par un traumatisme extérieur.

Article Annexe III

—

ET STOMATOLOGIE Rubrique européenne : Chirurgie dentaire, orale et maxillo-faciale (formation de base de médecine) Autriche : Mund - Kiefer - und Gesichtschirurgie Bulgarie : Дентална, орална и лицево-челюстна хирургия (formation de base de médecin et

Article Annexe I

—

C 39 Concevoir et réaliser une taille du système pilo facial Compétences Indicateurs d'évaluation Ressources Concevoir une forme créative du système pilo facial Prise en compte des caractéristiques du modèle Modèle, tête d'étude Réaliser

Article Annexe 1

—

Paralysie faciale. N° 102.

Page 5 · 113 résultats

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