France, au Centre national du livre, au Centre national d'art et de culture Georges-Pompidou et à l'établissement public Mobilier national-Manufactures nationales des Gobelins, de Beauvais et de la Savonnerie-Ateliers-conservatoires d'Alençon et du Puy-en-Velay

Article 2

—

Gard, Haute-Garonne, Gers, Hérault, Lot, Lozère, Hautes-Pyrénées, Pyrénées-Orientales, Tarn, Tarn-et-Garonne ; - les circonscriptions départementales de la région Auvergne - Rhône-Alpes : Ain, Allier, Ardèche, Cantal, Drôme, Isère, Loire, Haute-Loire, Puy-de-Dôme

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 27

Arrêté du 16 septembre 1958 fixant la liste des départements où les truites et saumons de fontaine peuvent être pêchés à partir d'une longueur de 18 centimètres.

, Aveyron, Territoire-de-Belfort, Calvados, Cantal, Corrèze, Corse, Côtes-du-Nord, Creuse, Dordogne, Drôme, Finistère, Gard, Haute-Garonne, Hérault, Ille-et-Vilaine, Isère, Landes, Loire, Haute-Loire, Lozère, Manche, Morbihan, Moselle, Nièvre, Orne, Puy-de-Dôme

LEGIARTI000050865842

—

l'établissement public Mobilier national-Musée national de céramique-Musée national Adrien Dubouché-Manufactures nationales de Sèvres, des Gobelins, de Beauvais et de la Savonnerie-Atelier de recherche et de création-Ateliers de dentelles d'Alençon et du Puy-en-Velay

Article 2

—

-Académie de Clermont-Ferrand CROUS DE CLERMONT-FERRAND FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE NOMBRE Directeur adjoint CROUS Puy-de-Dôme (63) Clermont- 1 Sous-total directeur adjoint CROUS 1 Total COP/ A CROUS CLERMONT-FERRAND 1

Article 1

—

Turc Bordeaux pour les candidats des académies de Bordeaux, Clermont-Ferrand et Limoges. Vietnamien Aix-Marseille, Créteil, Paris, Versailles. Basque Bordeaux. Breton Nantes, Rennes. Catalan Aix-Marseille, Montpellier, Toulouse.

Article Annexe I

—

biochimie, immunologie, histologie, embryologie, génétique, anatomie pathologique, bactériologie, pharmacologie) Odontologie conservatrice, endodontie CSERD de Paris-Montrouge 5703 PUOD 1436 Odontologie conservatrice, endodontie CSERD de Clermont-Ferrand

Article R221-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 71 > 36

Code de justice administrative

Poitiers, Guadeloupe, Guyane, Martinique, La Réunion, Mayotte, Saint-Barthélemy, Saint-Martin et Saint-Pierre-et-Miquelon ; Douai : ressort des tribunaux administratifs d'Amiens, Lille et Rouen ; Lyon : ressort des tribunaux administratifs de Clermont-Ferrand

Article 14

—

Groupe III Alpes-Maritimes, Calvados, Charente-Maritime, Côte-d'Or, Hérault, Loire, Maine-et-Loire, Manche, Moselle, Oise, Puy-de-Dôme, Pyrénées-Atlantiques, Bas-Rhin, Saône-et-Loire, Sarthe, Haute-Savoie, Seine-Maritime, Var.

LEGIARTI000030284272

—

octobre 2014 : A compter du 1er novembre 2014 : - la préfecture de Nanterre (92) et la sous-préfecture d'Antony (92) ; A compter du 1er janvier 2015 : A compter du 1er avril 2015 : - Cantal (15), Allier (03) et Puy-de-Dôme

Article Annexe

—

556 2 078 Département du Cher 2 680 2 056 Département de la Côte-d'Or 0 0 Département du Gard 112 92 Département de la Haute-Loire 10 952 8 213 Département de Maine-et-Loire 51 093 41 191 Département du Puy-de-Dôme

Article 1

—

Les régions et les subdivisions mentionnées à l'article R. 632-12 du code de l'éducation sont fixées comme suit : - la subdivision rattachée au CHU de Clermont-Ferrand comprend le département du Puy-de-Dôme, le département de l'Allier, le département

Article ANNEXE I

—

: : : Puy-de-Dôme : Ambert : En totalité.

Article Annexe I

—

Bas-Rhin 67 Strasbourg-Entzheim Haut-Rhin 68 Bâle-Mulhouse Aquitaine Dordogne 24 Bergerac-Roumanière Gironde 33 Bordeaux-Mérignac Pyrénées-Atlantiques 64 Biarritz-Bayonne-Anglet Pau-Pyrénées Auvergne Puy-de-Dôme

LEGIARTI000041981247

—

FRANCE-ETATS-UNIS SAINT-LO CH METROPOLE SAVOIE CH MONT DE MARSAN CH MONTAUBAN CH MONTLUCON CH MOULINS YZEURE CH NARBONNE CH NEUFCHATEL EN BRAY CH NIORT CH NORD MAYENNE CH PAU CH PAYS D'APT CH PERIGUEUX CH PERPIGNAN CH PIERRE OUDOT BOURGOIN-JALLIEU CH PUY

LEGIARTI000051251697

—

du Loiret MARNE Direction départementale des finances publiques de la Marne MOSELLE Direction départementale des finances publiques de de la Moselle NORD Direction régionale des finances publiques des Hauts-de-France et du département du Nord PUY-DE-DÔME

Article 1

—

La liste des centres de lutte contre le cancer prévue à l'article L. 6162-3 du code de la santé publique est fixée comme suit : - institut Bergonié, 33076 Bordeaux ; - centre François Baclesse, 14076 Caen ; - centre Jean Perrin, 63011 Clermont-Ferrand

LEGIARTI000046390526

—

Clermont-Ferrand. Colmar. Dijon. Draguignan. Dunkerque. Epinal. Evreux. Fort-de-France. Grasse. Grenoble. La Rochelle. Le Havre. Le Mans. Limoges. Lorient. Mamoudzou. Meaux. Melun. Metz. Montpellier. Mulhouse. Nancy. Nantes. Nice. Nîmes. Nouméa.

Article 1

—

Turc Créteil, Paris et Versailles pour les candidats des académies d'Amiens, de Bordeaux, de Clermont-Ferrand, de Créteil, de Lille, de Limoges, de Paris, de Rouen et de Versailles. Vietnamien Créteil, Paris, Versailles. Basque Bordeaux.

Article 13

—

Groupe V Ain, Aisne, Calvados, Charente-Maritime, Côte-d'Or, Côtes-d'Armor, Drôme, Eure, Gard, Indre-et-Loire, Loiret, Maine-et-Loire, Manche, Oise, Puy-de-Dôme, Pyrénées-Atlantiques, Pyrénées-Orientales, Saône-et-Loire, Sarthe, Haute-Savoie, Somme, Vaucluse

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