Codes de loi français

Article Annexe à l'article R. 101-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 47 > 06

artificialisées 6° Surfaces naturelles dont les sols sont soit nus (sable, galets, rochers, pierres ou tout autre matériau minéral, y compris les surfaces d'activités extractives de matériaux en exploitation) soit couverts en permanence d'eau, de neige ou de glace

Article R554-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 74 > 36

produits chimiques liquides ou gazeux ; – canalisations de transport, de distribution et canalisations minières contenant des gaz combustibles ; – canalisations de transport et de distribution de vapeur d'eau, d'eau surchauffée, d'eau chaude, d'eau glacée

LEGIARTI000034266865

R. 316-1 du code de la route ou conformité aux dispositions de l'annexe VII du règlement délégué (UE) n° 2015/208 relative au champ de vision ou dispositions équivalentes Identification des commandes Conformité au règlement UNECE n° 121 Essuie-glaces

Article Annexe I

au sucre glace Tamiser et fleurer Réaliser la pâte brisée, foncer, pincer, cuire Glacer au fondant Préparer des appareils à flans sucrés et salés Réaliser la pâte feuilletée, détailler, cuire Cuire du caramel Cuire au bain-marie

Article 226-6.06

Les vitres de la timonerie ne doivent être ni polarisées ni teintées et l'une au moins d'entre elles doit être munie d'un essuie-glace. 3. Les dispositifs suivants doivent être installés dans la timonerie : 3.1.

Article Annexe II

la matière grasse Saucissons secs 100 mg/kg (exprimant la somme du carnosol et de l'acide carnosique) Arômes 1 000 mg/kg (exprimant la somme du carnosol et de l'acide carnosique) Lait en poudre pour la fabrication de crèmes glacées

LEGIARTI000038166296

INFORMATIONS REQUISES POUR L'INSCRIPTION DU TITRE PROFESSIONNEL Intitulé : Résumé du référentiel d'emploi L'agent de maintenance CVC assure l'exploitation des équipements de production de chauffage, de production d'eau glacée, de distribution hydraulique

Article 228-2.14

Lorsqu'un navire est destiné à être exploité dans des régions où il peut givrer, les volets et dispositifs de protection des sabords de décharge doivent pouvoir être enlevés facilement pour limiter l'accumulation de glace.

LEGIARTI000051499388

ANNEXE II TEST D'EXIGENCES PRÉALABLES À L'ENTRÉE EN FORMATION AU BREVET PROFESSIONNEL DE LA JEUNESSE, DE L'ÉDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT SPÉCIALITÉ " ÉDUCATEUR SPORTIF " MENTION " ACTIVITÉS DE SPORTS DE GLACE " -une pirouette combinée avec ou

Article Annexe II

Pâtisseries fraîches, surgelées ou déshydratées, en portions, à découper ou à reconstituer 40-60 60-80 Pâtisseries sèches emballées (tout type de biscuits et gâteaux se conservant à température ambiante), servies en repas principaux 20-30 30-50 Glaces

Article Annexe III-26

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 87 > 19

Articles de protection contre les glissades : - crampons à neige ou à glace. 9. Articles de prévention des noyades : - bouées destinées à la navigation de plaisance. 10.

Article Annexe I

Vitrages, essuie-glace, dispositifs de dégivrage et désembuage. 97/24/CE (1) 17 juin 1999 1er juillet 2007 17 juin 2003 21. Dispositifs de retenue pour passagers. 2009/79/CE (4) 1er janvier 2010 22.

Article 228-2.01

La coque d'un navire destiné à être exploité dans les glaces doit être renforcée, en fonction des conditions de navigation et de la zone d'exploitation prévues. 3.

Article Annexe II-10 (art. A212-167)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 28 > 86

Patinage sur glace Brevet d'Etat de moniteur. Brevet d'Etat du premier degré. Brevet d'Etat de professeur. Brevet d'Etat du deuxième degré. Plongée subaquatique Brevet d'Etat de moniteur de plongée.

Article Annexe I

Prévention de la chute de glace Chaque aérogénérateur est équipé d'un système permettant de détecter ou de déduire la formation de glace sur les pales de l'aérogénérateur.

Article 229-V.07

doivent être de dimensions aussi réduites que possible et ne pas se trouver exactement à l'avant d'un poste de travail quelconque ; .3 le vitrage des fenêtres ne doit être ni polarisé, ni teinté ; .4 deux vitres avant, au moins, sont munies d'essuie-glaces

Article 30-0 B

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 54 > 22

sélecteur de vitesses sur planche de bord ; modification de la position ou de la commande du frein principal ou du frein de secours ; modification de la position ou de la commande des commutateurs de feux, de clignotants, d'avertisseur sonore, d'essuie-glace

Article Annexe à l'article A121-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 15 > 56

-La prime sur laquelle s'applique le coefficient de réduction-majoration est la prime de référence définie à l'article précédent, pour la garantie des risques de responsabilité civile, de dommages au véhicule, de vol, d'incendie, de bris de glaces et

Article 1

Union des fabricants français d'équipements pour boulangerie, pâtisserie, biscuiterie, biscotterie, glacerie, chocolaterie (24.09.02, 03) ; 19. Association des constructeurs de composants et d'équipements laitiers (24.09.06) ; 20.