Le débitant indique la présence du débit par la fixation d'au moins une enseigne spécifique de couleur rouge ou tricolore de couleurs bleu, blanc et rouge appelée “ carotte ”.

Article 9

—

Cet insigne, de 40 millimètres de diamètre, figure une tête de loup traitée en médaille dorée mat avec, en exergue, une courroie de chasse émaillée bleu portant l'inscription "lieutenant de louveterie" en doré.

Article 3

—

La carte ainsi que les listes de communes incluses dans les bassins ou groupements de bassins telles que modifiées par le présent arrêté sont mises à disposition du public dans chaque direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

Article Annexe 2

—

La carte ainsi que les listes de communes incluses dans les bassins ou groupements de bassins sont mises à disposition du public dans chaque direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement et soit sur le site internet http://www.sandre.eaufrance.fr

Article A4241-55-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 95

Code des transports

terrestres (dit " arrêté TMD ") : ― le numéro ONU ou le numéro de la matière ; ― la désignation officielle pour le transport complétée, le cas échéant, par la désignation technique ; ― la classe, le code de classification et, le cas échéant, le groupe

Article Annexe I

—

CRUSTACES Callinectes sapidus (Rathbun, 1896) : Crabe bleu MAMMIFERES Castor canadensis Kuhl, 1820 : Castor canadien OISEAUX Branta canadensis (Linnaeus, 1758) : Bernache du Canada REPTILES Toutes les espèces appartenant aux genres suivants : - Chrysemys

Article 2

—

Article A4241-53-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 92

Code des transports

Les montants qui laissent la route des avalants à tribord doivent, en temps utile et à tribord : a) De jour : ― soit montrer un feu puissant blanc scintillant ou agiter un pavillon ou un panneau bleu clair ; ― soit montrer un panneau bleu clair asservi

Article 11

—

. - Par exception, les cartes blanches barrées de bleu délivrées avant l'entrée en vigueur du présent arrêté en application des articles 7 et 17 de l'arrêté du 30 septembre 1975 susvisé, valent autorisation de mise en circulation au sens de l'article

Article D353-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 78 > 20

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

La médaille est suspendue à un ruban de couleur sable comportant des chevrons bleu indigo d'une largeur de 3 millimètres.

Article 55-19

—

Avant de distribuer les cartes, le croupier brûle les cinq premières cartes du sabot et commence ensuite la partie. Les cartes sont, dans tous les cas, distribuées figure en dessus.

Article 2

—

Les étrangers qui, à la date d'entrée en vigueur de la présente loi, sont titulaires d'une carte de résident ordinaire ou d'une carte de résident privilégié ou détiennent l'une de ces cartes et un titre de travail dont l'échéance est antérieure à celle

Article 4

—

Les dispositions applicables à la signalisation de tous les véhicules de service des agents de police municipale sont ainsi fixées : COULEUR DU REVÊTEMENT 1 2 3 4 FACTEUR DE LUMINANCE Bleu sérigraphié.

Article A4241-48-27

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 89

Code des transports

des autorités de contrôle (*) Les bateaux des autorités de contrôle peuvent montrer, sans préjudice de la signalisation qui leur est applicable en vertu des autres dispositions de la présente section : De nuit comme de jour : Un feu ordinaire bleu

Article D353-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 81 > 93

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

Le ruban, d'une largeur de 36 millimètres, est bleu horizon et coupé dans le sens de la longueur de sept raies de couleur rouge garance, d'une largeur uniforme d'un millimètre et demi.

Article D423-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 48 > 77

Code de l'éducation

Il arrête la carte des groupements d'établissements (GRETA) de la région académique et la liste des établissements supports qu'il présente au conseil consultatif régional de la formation continue des adultes dont la composition et le fonctionnement sont

Article 5-3

—

Le registre supérieur du panneau D31f est à fond bleu. Il est complété par un ou plusieurs registres à fond bleu.

Article D6222-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 17 > 88 > 79

Code général des collectivités territoriales

Lorsqu'elle est portée en ceinture, l'ordre des couleurs fait figurer le bleu en haut. Lorsqu'elle est portée en écharpe, l'ordre des couleurs fait figurer le bleu près du col, par différenciation avec les parlementaires.

Article D6322-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 17 > 88 > 75

Code général des collectivités territoriales

Article 312-28

—

L'AMF tient un registre des cartes professionnelles.

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