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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210509
20 juin 2019
20 juin 2019
et démontage -les attributions respectives du personnel d'encadrement et du grutier concernant le fonctionnement et l'utilisation des grues à tour - la manière dont le grutier informe sa hiérarchie des
Source officielleTrib. de Commerce
69ce26a1cdc6046d47d5d7a2
1 avril 2026
1 avril 2026
Dans le cadre d'un chantier situé à [Localité 3], la société [2] SARL a eu recours aux services de la société [1] SARL pour la mise à disposition d'une grue avec grutier.
Source officiellecomm
6079d6829ba5988459c5b9d6
15 juillet 1975
15 juillet 1975
JOUIR L'AUTRE D'UNE CHOSE PENDANT UN CERTAIN TEMPS ET MOYENNANT UN CERTAIN PRIX QUE CELLE-CI S'OBLIGE A LUI PAYER, QU'APRES AVOIR CONSTATE QUE LA SOCIETE TOULOUSE MANUTENTION AVAIT MIS LA GRUE ET LE GRUTIER
Source officielleACCO
ACCOTEXT000050778085
8 septembre 2017
8 septembre 2017
UN ACCORD RELATIF A LA MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET LA REPARTITION DES HORAIRES DES GRUTIERS
Source officielleKALI
KALITEXT000029558596
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Avenant du 10 juin 2014 à l'accord du 24 juillet 2003 relatif à la « prime grutier »(Saint-Nazaire)
Source officielle6ème Chambre
DTA_2304192_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
poste de travail du salarié n’était envisageable compte tenu de la décision d’inaptitude et des contraintes prévues par le médecin du travail ; elle ne pouvait, notamment, le reclasser en qualité de grutier
Source officielle6ème Chambre
DTA_2305587_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
poste de travail du salarié n’était envisageable compte tenu de la décision d’inaptitude et des contraintes prévues par le médecin du travail ; elle ne pouvait, notamment, le reclasser en qualité de grutier
Source officielle6ème Chambre
DTA_2303389_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
poste de travail du salarié n’était envisageable compte tenu de la décision d’inaptitude et des contraintes prévues par le médecin du travail ; elle ne pouvait, notamment, le reclasser en qualité de grutier
Source officielleKALI
KALITEXT000032730483
—
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Avenant du 22 mars 2016 à l'accord du 24 juillet 2003 relatif à la revalorisation de la prime de grutier (Saint-Nazaire)
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2008:CR04811
16 septembre 2008
16 septembre 2008
circonstances et la configuration des lieux et, d'autre part, sur l'existence d'une éventuelle délégation de pouvoir en matière de sécurité ; que ces témoins ont été entendus ainsi qu'Harold Y..., grutier
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01148
25 juin 2014
25 juin 2014
X..., engagé le 5 juin 1996 en qualité de mécanicien conducteur d'engins (grutier), a saisi la juridiction prud'homale pour obtenir le paiement de diverses sommes ; Sur le premier moyen : Attendu que
Source officiellesoc
6079b21a9ba5988459c55c98
26 mai 1976
26 mai 1976
DEPOSEES PAR UNE GRUE ; QUE L'UNE DE CES PORTES, ETANT RESTEE COINCEE CONTRE LE PLAFOND DU BALCON, CAMPILLO ETAIT MONTE SUR ELLE POUR TENTER DE LA DEGAGER ; QU'A LA SUITE D'UNE MANOEUVRE DU GRUTIER
Source officiellesoc
6079b0b89ba5988459c4fbc6
17 octobre 1979
17 octobre 1979
DE PROCEDURE CIVILE, DEFAUT DE MOTIFS ET MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QUE LA SOCIETE ANONYME ENTREPRISE SAVOIE FRERES FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE DE L'AVOIR CONDAMNEE A PAYER A DJABER, OUVRIER GRUTIER
Source officiellesoc
61372512cd5801467741abc3
26 avril 2007
26 avril 2007
Bard le 25 mai 1994 en qualité de maçon ; qu'il a été victime d'un accident du travail en 1996 ; qu'à la suite d'un avis d'inaptitude du 9 avril 1996, il a été reclassé après formation au poste de grutier
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01116
10 mai 2012
10 mai 2012
le travail d'empilage et a préconisé le travail à la grue avec nettoyage occasionnel ; que l'inspecteur du travail a, le 22 février 2006, enjoint la société de réintégrer le salarié à son poste de grutier
Source officielleChambre sociale
69733346cdc6046d47659e44
22 janvier 2026
22 janvier 2026
[P] [N] a été embauché, à compter du 22 mai 2017, par la société [9], selon contrat à durée indéterminée à temps complet, en qualité de chauffeur, Grutier, Manutentionnaire.
Source officielleChambre sociale
61626b9de62f7c490f224f0e
3 avril 2014
3 avril 2014
que l'entreprise attribue l'indemnité de casse-croûte, dite encore indemnité de « petit déjeuner » quand le départ est à 5 heures ou 5h30 mais non quand le grutier prend son travail avant 5 heures comme
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01149
25 juin 2014
25 juin 2014
X... bénéficiait d'un coefficient et d'une rémunération inférieurs à ceux d'autres grutiers dont l'âge et l'ancienneté étaient identiques ; qu'en le déboutant dès lors de ses prétentions au motif qu'il
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2305566_20230825
25 août 2023
25 août 2023
Il soutient que : - la condition d'urgence est remplie dès lors qu'il a besoin de son permis de conduire pour effectuer son activité de chauffeur grutier dans le cadre de son entreprise de transport
Source officiellesoc
613720c8cd580146773ee594
11 mai 1988
11 mai 1988
X... a été engagé par l'entreprise Pozzi, en qualité de grutier OQ2, pour une durée de six mois à compter du 27 octobre 1982 ; qu'il a été licencié pour faute grave ; Attendu que M.
Source officiellePage 5 sur 45