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713 résultats pour « hemiplegie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

6079b0c49ba5988459c50228

Cassation

11 juin 1981

11 juin 1981

COURS DE SON TRAVAIL AU SERVICE DE L'ENTREPRISE ZUCCOLA, BLESSE A LA TETE ET HOSPITALISE PENDANT 24 HEURES, PUIS A LA SUITE DE TROUBLES ININTERROMPUS A NOUVEAU HOSPITALISE LE 1ER AVRIL SUIVANT POUR HEMIPLEGIE

Source officielle

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CC

civ1

60794c149ba5988459c449cd

Cassation

9 décembre 1981

9 décembre 1981

ECHEANCE ENTRAINANT L'EXIGIBILITE IMMEDIATE DE LA TOTALITE DU CAPITAL NON ENCORE AMORTI, QU'A PARTIR DE SEPTEMBRE 1974 ILS ONT INTERROMPU LEURS REMBOURSEMENTS, QUE M X..., QUI AVAIT ETE ATTEINT D'HEMIPLEGIE

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2503144_20260415

Administratif

15 avril 2026

15 avril 2026

B... soutient que sa capacité de déplacement est fortement limitée compte de tenu de son AVC qui a eu pour conséquence une hémiplégie du côté droit ainsi que la maladie d’Addison.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100481

Cassation

16 mai 2013

16 mai 2013

.. et B...de leur appel en garantie à l'encontre de M Z..., AUX MOTIFS PROPRES QU'« au terme de la mission d'expertise qui leur a été confiée les professeurs C..., D...et E... ont expliqué que l'hémiplégie

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007743443

Admin. suprême

14 octobre 1988

14 octobre 1988

Joffre" de Perpignan, une artériographie carotidienne gauche ; qu'elle reste atteinte, à la suite de cet examen, d'aphasie et d'hémiplégie du côté droit ; Considérant, d'une part, qu'il résulte de l'instruction

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000007717829

Admin. suprême

22 avril 1988

22 avril 1988

Dominique X..., atteint d'une hémiplégie, est dans l'incapacité de diriger effectivement l'entreprise familiale de transports ; qu'il ressort des pièces du dossier, et notamment de l'attestation de la

Source officielle
CC

soc

6079b2149ba5988459c55959

Cassation

6 mars 1975

6 mars 1975

EMMANUELLE, NEE EN 1968, ATTEINTE D'UNE HEMIPLEGIE ; ATTENDU QUE, CONFIRMANT LA DECISION DE LA COMMISSION DE PREMIERE INSTANCE, QUI AVAIT ORDONNE AVANT DIRE DROIT UNE EXPERTISE MEDICALE JUDICIAIRE A

Source officielle
CC

civ1

613722efcd5801467740367c

Cassation

13 janvier 1998

13 janvier 1998

X... avait prêté l'argent de Mme A..., perçu le montant de remboursements pour son compte et reçu sa correspondance après qu'elle ait été atteinte d'hémiplégie, la cour d'appel a pu déduire de ses constatations

Source officielle
CA

Chambre 1-6

653b554d08c361831812f56b

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

[N] à l'âge de 4 ans a présenté un accident vasculaire cérébral lui ayant laissé une hémiplégie droite.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2307553_20240702

Administratif

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Les suites ont été marquées par une hémiplégie gauche constatée en post-opératoire immédiat, en salle de réveil.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2105892_20240730

Administratif

30 juillet 2024

30 juillet 2024

E a souffert d'une hémiplégie du côté droit. Le 17 octobre 1996, il a été réformé de l'armée pour invalidité non imputable au service puis radié des cadres le 31 décembre 1996.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200178

Cassation

6 février 2020

6 février 2020

gauche massive associée à des troubles sensitifs de l'hémicorps gauche, une cécité droite et une HLH gauche, que l'état actuel est caractérisé par une hémiplégie bracciofaciale gauche, une hypoesthésie

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000023690715

Admin. suprême

4 mars 2011

4 mars 2011

une méningite purulente, qui s'est compliquée au cours de son séjour dans l'établissement d'une surinfection par un nouveau germe microbien ; qu'elle reste depuis lors atteinte des séquelles d'une hémiplégie

Source officielle
TJ

Chambre 21

65bc61e24fb290a3460741b9

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Au réveil, il a présenté une hémiplégie droite, une aphasie motrice et des troubles de la déglutition secondaire à un infarctus gauche lié au geste endovasculaire.  

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2400748_20240712

Administratif

12 juillet 2024

12 juillet 2024

La commission a désigné les docteurs Tinel et Vincent, en qualité d'experts, lesquels ont conclu dans leur rapport du 8 décembre 2006 que l'hémiplégie gauche massive survenue le 5 mai 2005 résultait d'un

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007691424

Admin. suprême

30 mai 1986

30 mai 1986

X... a été atteint d'hémiplégie gauche ; Considérant qu'il résulte de l'instruction que l'artériographie pratiquée n'a pas fait courir au patient de risques inutiles mais était motivée par l'impossibilité

Source officielle
CC

soc

6079b20c9ba5988459c556de

Cassation

6 mars 1974

6 mars 1974

ETABLISSEMENTS BEAUPLET-FOURNIER CHARGEE DE LA VENTE DE PIECES POUR AUTOMOBILES; QUE L'INTERESSE CONTINUA A REPRESENTER LES DEUX FIRMES; QU'EN NOVEMBRE 1969 PLARD AGE DE 59 ANS FUT FRAPPE D'HEMIPLEGIE

Source officielle
CC

soc

6137211bcd580146773f1062

Cassation

1 février 1990

1 février 1990

trente massages cotés AMM 8 ; que la caisse primaire d'assurance maladie n'a admis la prise en charge de ces soins que sur la base de la cotation AMM 4, estimant qu'il s'agissait d'un traitement d'une hémiplégie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de St Martin

DTA_2200120_20221209

Administratif

9 décembre 2022

9 décembre 2022

entachée d'erreur manifeste d'appréciation de ses conséquences sur sa situation personnelle, dès lors qu'elle séjourne en France depuis 13 ans et demi et qu'elle est l'aidante principale de Mme A hémiplégique

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2302754_20230804

Administratif

4 août 2023

4 août 2023

Il soutient qu'il est handicapé en raison d'une hémiplégie du côté droit et d'une lésion cérébrale du côté gauche et qu'il rencontre de plus en plus de difficultés pour se déplacer.

Source officielle