L'incinération des huiles usagées, quant à elle, est autorisée dès lors que l'installation dispose d'un agrément au titre du décret n° 79-981 du 21 novembre 1979 modifié portant réglementation de la récupération des huiles usagées et de l'arrêté du 21

Article Annexe

—

. : : Huiles essentielles : 1 : Par le comité économique : : : : agricole des huiles : : : : essentielles de Bourbon. : : Elevage : 1 : Par accord entre les : : : : coopératives et sociétés : : : : d'intérêt collectif agricole : :

Article Annexe 221-II-1/A.1 Partie C

—

barre maximal, permettant de vérifier le maintien d'une bonne stabilité des paramètres réglés ; et, en particulier, de ceux dépendant de la circulation d'eau de mer par sillage au condenseur des navires à vapeur ; - un arrêt provoqué d'une pompe à huile

Article Annexe II : Tableau n° 22

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63

Code de la sécurité sociale

de chlorure de soufre dans le sulfure de carbone ; - préparation et emploi des dissolutions du caoutchouc dans le sulfure de carbone ; - emploi du sulfure de carbone dissolvant de la gutta-percha, des résines, des cires, des matières grasses, des huiles

Article L5541-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 58 > 79

Code de la santé publique

médicaments, y compris les préparations magistrales, hospitalières et officinales, les substances stupéfiantes, psychotropes ou autres substances vénéneuses utilisées en médecine, les insecticides, acaricides et antiparasitaires à usage humain, les huiles

Article Annexe II

—

végétales (à l'exception des huiles vierges et des huiles d'olive) et matières grasses dont la teneur en acides gras polyinsaturés est supérieure à 15 % m/m du total des acides gras, pour une utilisation dans les produits alimentaires non traités thermiquement

Article 227-2.08

—

Les cas de chargements définis doivent au moins comprendre les cas suivants : -un cas départ de pêche : -100 % des matières consommables (combustibles, eau, huile) ; -le matériel de pêche au complet ; -la cale à poisson vide ; -une pontée de poisson ;

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 33 > 20

Arrêté du 30 décembre 1986 fixant le tarif de la taxe intérieure de consommation sur les produits pétroliers et assimilés, autres que le fioul lourd et le gaz naturel

(en francs) : 268,19 ; Désignation du produit : Essence, Unité de perception : Hectolitre, Taux (en francs) : 254,55 ; Désignation du produit : Pétrole lampant, Unité de perception : Hectolitre, Taux (en francs) : 96,86 ; Désignation du produit : Huiles

Article 29 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 10 > 30

Code général des impôts, annexe IV

Chapitres 28 et 29 Produits chimiques en vrac. 7106 Argent. 7110.11.00 Platine (palladium, rhodium). 7110.21.00 7110.31.00 0701 Pommes de terre. 1507 à 1515 Graisses et huiles végétales et leurs fractions, brutes,

Article 233-5.05

—

L'appareil propulsif principal et, le cas échéant, les moteurs à combustion interne auxiliaires doivent être pourvus de dispositifs d'arrêt automatique en cas de défaillance de l'alimentation en huile de graissage pouvant entraîner rapidement une avarie

Article 5

—

voie navigable ; b) Aux marchandises : - de la classe 1 (explosifs) ; - de la classe 2 (gaz) ; - de la classe 7 (matières radioactives) ; - des classes 3, 4.1, 4.2, 4.3, 5.1, 5.2, 6.1, 6.2, 8, et 9 ; - de la classe 3 : numéros ONU 1202, 1203, 1223 (huiles

Article Annexe II

—

Huile de palme. Elaeis guineensis ; Elaeis olifera 3. Sal. Shorea robusta. 4. Karité. Butyrospermum parkii. 5. Kokum gurgi. Garcinia indica. 6. Noyaux de mangue. Mangifera indica.

Article L132-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 46 > 63

Code minier (nouveau)

Huile brute : Par tranche de production annuelle (en tonnes) : Gaz : Par tranche de production annuelle (en millions de mètres cubes) : Le recouvrement de la redevance instituée au présent article, dont la perception

Article Annexe 228-4.A.1

—

- centrifugeuses à huile ? 4.

Article Annexe II

—

3° Composés organostanniques. 4° Substances qui possèdent un pouvoir cancérigène, mutagène ou tératogène dans le milieu aquatique ou par l'intermédiaire de celui-ci. 5° Mercure et composés de mercure. 6° Cadmium et composés de cadmium. 7° Huiles

Article 1

—

TAUX (en francs) : 274,81 DÉSIGNATION DES PRODUITS : Essence Unité de perception : Hectolitre TAUX (en francs) : 295,31 DÉSIGNATION DES PRODUITS : Pétrole lampant Unité de perception : Hectolitre TAUX (en francs) : 107,27 DÉSIGNATION DES PRODUITS : Huiles

Article 1

—

UNITÉ DE PERCEPTION : Hectolitre TAUX EN FRANCS : 104,65 DÉSIGNATION DES PRODUITS : Huiles moyennes. UNITÉ DE PERCEPTION : Hectolitre TAUX EN FRANCS : 104,65 DÉSIGNATION DES PRODUITS : Gazole.

Article Annexe art. 2

—

proposition du Synacomex (syndicat national du commerce extérieur des céréales, graines, légumes secs, produits oléagineux et dérivés) ; c) Un représentant des triturateurs de graines oléagineuses, sur proposition de la Fedhuil (fédération nationale des huileries

Article 228-4.04

—

L'appareil propulsif principal et, le cas échéant, les machines auxiliaires doivent être pourvus de dispositifs d'arrêt automatique en cas de défaillance, telle qu'un arrêt de l'alimentation en huile de graissage, pouvant entraîner une avarie, une panne

Article Annexe

—

Description chimique : se composent de mélanges de mono, di et triesters de glycérol des acides gras des huiles et graisses alimentaires. Ils peuvent contenir de faibles quantités d'acides gras et de glycérol libres.

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