, inattention, négligence ou manquement à une obligation de prudence ou de sécurité imposée par la loi ou le règlement, notamment pour avoir fait installer, suivant instructions permanentes en date du

une imprudence ou une négligence de sa part, aux seuls motifs que le fait matériel des infractions est établi et que sa bonne foi, qui peut être de nature à démontrer l'absence de toute négligence ou

ou négligence, la chambre d'instruction, qui, en l'espèce, a écarté l'existence de toute faute génératrice de responsabilité pénale en invoquant l'absence d'obligation légale ou jurisprudentielle sans

propres et adoptés, que le "tacle latéral" exécuté par le prévenu, à l'issue duquel la victime a été blessée, a été décrit par les autres joueurs comme rude mais régulier ; qu'elle ajoute qu'aucune imprudence

, de négligence et un manquement à une obligation de prudence ou de sécurité, car il est établi que le docteur X... n'a pas accompli les diligences normales compte tenu de la nature de ses fonctions de

. ; " alors que la cour d'appel n'a pas précisé en quoi un simple examen de la situation des lieux impliquait une action volontaire de X... plutôt qu'une imprudence ou une négligence ; " qu'elle n'a

, une négligence ou une mise en danger délibérée d'autrui est constatée ; qu'en se bornant à relever que les opérations de raccordement susvisées n'avaient pas été réalisées à l'ouverture du chantier

et négligences des débiteurs qui ont emprunté au-delà de leur capacité de remboursement ; Qu'en se déterminant ainsi, sans rechercher, comme il lui était demandé, si les pièces produites par M. et Mme

les parties devait conduire la première à être d'autant plus prudente ; "alors, d'autre part, que chacun est responsable du dommage qu'il a causé non seulement par son fait, mais encore par la négligence

et de négligence qui a concouru à la réalisation de l'accident ; que les éléments constitutifs des délits visés à la prévention étant établis, il convient d'infirmer le jugement déféré et de recevoir

selon le moyen, que, d'une part, la faute grave, notion contrôlée par la Cour de Cassation, est indépendante de ses conséquences et notamment du préjudice causé ; qu'elle résulte notamment d'une imprudence

Z... et à son hypoxie cérébrale ; que cette négligence est d'une gravité certaine ; qu'il résulte de l'arrêté du 3 octobre 1995 du ministère de la Santé applicable à la date des faits (article 4-3, 2ème

, en l'espèce, l'inobservation de mesures prévues à l'article R. 233-43 précité ; que cette inobservation, en lien certain avec la mort de la victime, s'est trouvée elle-même favorisée par des négligences

plié se serait déroulé sous le coup du vent, le forçant à reculer et provoquant sa chute ; qu'en sortant de son véhicule avant d'être arrivé au sommet de la rampe, Jean-François X... a commis une imprudence

, de négligence et d'inobservation des règlements qui ont concouru à la réalisation de l'accident ; "alors que, d'une part, le chef d'entreprise n'est responsable que de sa faute personnelle ; qu'il

Jean-Pierre Y... est de par son fait, sa négligence ou son imprudence responsable du dommage causé à M.

ou par son imprudence ; qu'en l'espèce, pour retenir qu'il ne pouvait pas être reproché à la société AGF vie de ne pas avoir informé les consorts [A] de la démission de M.

ou imprudence à la société Moulinex dans la conception ou la fabrication de l'appareil, conforme à la réglementation en vigueur et dont les défaillances ne se sont révélées qu'avec le vieillissement de