Toutefois, dans l’hypothèse où les effectifs relevant de la même autorité territoriale que l’agent concerné sont insuffisants, l’avancement moyen est apprécié par référence à l’ancienneté moyenne des fonctionnaires

En effet, mes difficultés sont dues d'une part à un matériel d'occasion régulièrement défectueux ou en panne qu'il faut que je répare et d'autre part à l'insuffisance des effectifs auquel il faut que je

à 27 600 euros, ainsi que l'inscription à ce crédit de la somme de 5 994 euros TTC correspondant à des travaux supplémentaires et de la somme de 40 000 euros au titre des prestations de nettoyage effectuées

CENTRE DE CONVALESCENCE " LA RESIDENCE BEAULIEU à MORANGE ", le CENTRE DE READAPTATION FONCTIONNELLE " LE VAL ROSAY " à SAINT DIDIER AU MONT D'OR, et le CENTRE DE TRAITEMENT ET DE REEDUCATION DES INSUFFISANCES

Le docteur E..., ancien médecin du travail, indique dans une longue attestation établie d'après ses notes personnelles, qu'en juillet 2003, elle se plaignait d'une insuffisance de personnel, d'une surcharge

société, que le recours à la mise à disposition avait pour objet non pas de faire appel à des compétences techniques et un savoir-faire particulier inexistant au sein de la société mais de pallier une insuffisance

invité à remédier aux insuffisances constatées.

L’une des raisons expliquant l’insuffisance des effectifs avait été le refus d’une part non négligeable de la foule de coopérer avec les policiers formant le cordon.

Si la société Commerciale de télécommunication justifie effectivement qu'en mars 2011, cette mission de recrutement incombait essentiellement à Mme Y..., elle ne produit aucune pièce pour contester les

d'un fournisseur de peinture liquide alternatif au fournisseur Derivery, alors en toute hypothèse que plusieurs salariés -Messieurs [L] [K] et [F] [Z] ainsi que le directeur achats- soulignaient l'insuffisance

des anesthésistes étaient insuffisants par rapport à l'activité chirurgicale, mais où il devait aussi assurer deux astreintes de week-end ; qu'en décidant cependant que l'employeur avait été mis devant

  Cette mesure était indispensable dès lors que les effectifs du poste d’Oron sont modestes et que des hommes supplémentaires devaient être convoqués d’autres postes de la région (…).

Elle affirme qu'un salarié peut être licencié à raison de son insuffisance professionnelle et de son insuffisance de résultats, en produisant diverses jurisprudences, permettant d'en définir les contours

Elle indique que compte tenu du sous-effectif et des horaires d'ouverture qui lui étaient imposés, elle devait effectuer de très nombreuses heures supplémentaires, qui ne lui étaient pas payées.

que l'a reconnu le ministre dans son mémoire en défense, l'intéressé, durant son affectation au sein de l'IRCGN, a été contraint d'exercer ses fonctions dans des conditions dégradées du fait d'une insuffisance

Dans ces conditions, la protection qui a été accordée au requérant n'a été ni insuffisante ni inadaptée.

fondées ni prouvées au regard de ses responsabilités, dépendant des directives de l'employeur qui n'a rien fait, de son intervention sur plusieurs chantiers à la fois, de l'absence de sérieux et de l'insuffisance

le transport de matériel vers l'agence BODYGUARD située à [Adresse 9] et vers la brasserie de Monsieur [B] installée à [Localité 10], le remplacement du personnel de gardiennage de nuit en cas d'insuffisance

du Code du travail, en cas de litige relatif à l'existence ou au nombre d'heures de travail accomplies, l'employeur fournit au juge les éléments de nature à justifier les horaires effectivement

affections consécutives à l'inhalation de poussières d'amiante, de sorte que ce tableau n'impose pas que le salarié ait directement manipulé des produits amiantés, seul important le fait qu'il ait effectué