Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300646
9 juin 2015
9 juin 2015
; que l'expert, respectant les termes de sa mission, a rendu un avis différenciant les deux montants ; que les conclusions de l'expert ont été soumises à la discussion des parties, puisque le rapport
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6035916f3056efb62d7b5dfe
31 mars 2016
31 mars 2016
cinq mètres est nécessaire pour un bon tirage, - que les descentes d'eaux pluviales sont enterrées et non raccordées, ce qui a entraîné un colmatage, - qu'il s'agit, selon l'expert judiciaire intervenu
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C201921
1 décembre 2011
1 décembre 2011
du rapport de l'expert montre que ce dernier a pris connaissance des résultats de l'ensemble des examens, radiographies et IRM pratiqués sur M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2201975_20240607
7 juin 2024
7 juin 2024
tous les documents utiles ".Un rapport d'expertise a été déposé le 1er avril 2022 et versé dans le cadre l'instruction de la présente instance.
Source officielleChambre 04
65c28440a2af13da68679b9f
23 janvier 2024
23 janvier 2024
De plus, l’expert n’a pas préconisé de rajouter une majoration lorsqu’il a élaboré son rapport en 2021 au vu d’un devis de 2013.
Source officielleChambre 4-8
63be62a013ef607c90ab628d
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Par jugement en date du 29 juin 2021, notifié le 2 juillet suivant, le tribunal judiciaire a entériné le rapport d'expertise du docteur [H] relatif à l'état de M.
Source officielle4ème Chambre Section 3
63ca432c9066fd7c90fc28bc
22 juillet 2022
22 juillet 2022
Le rapport du médecin expert est donc clair, précis et non ambigu.
Source officielle4e chambre civile
660f94faa40f8b0008cb74b7
4 avril 2024
4 avril 2024
[N] a été désigné en qualité d'expert, lequel a déposé son rapport le 3 juillet 2019. C'est dans ce contexte que, par acte en date du 10 octobre 2019, M. [X] a fait assigner, M.
Source officielle5e chambre civile
696777f1cdc6046d474017f2
13 janvier 2026
13 janvier 2026
En réplique au rapport de l'expert [D], elle souligne qu'il n'est pas contradictoire, contrairement au rapport de l'expert judiciaire, et lui oppose le rapport de son expert, M.
Source officielleCour d'Appel
6253caf7bd3db21cbdd8c8e6
24 septembre 2008
24 septembre 2008
de la maladie de Nicolas ne résiste pas à la lecture du rapport de l'expert, le Docteur Jean Louis D..., qui retrace avec précision l'histoire médicale de l'enfant depuis la naissance, l'apparition de
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C300802
16 juin 2009
16 juin 2009
ou retenues dans sa décision ; qu'en conséquence, le grief de partialité reproché à l'expert n'est pas établi, et la demande de nouvelle expertise doit être rejetée ; que les éléments du rapport d'expertise
Source officielleChambre 1-6
6780c0141c81fecf5743d915
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Enfin les appelants font valoir que le rapport d'expertise du professeur [G], médecin légiste, a été établi unilatéralement, sur pièces, à partir de l'étude du dossier médical de la défunte et qu'il va
Source officiellecomm
U... X... fait grief à l'arrêt de rejeter sa demande forméec/M. T
ECLI:FR:CCASS:2019:CO00930
18 décembre 2019
18 décembre 2019
X... les a assignés en référé en désignation d'un expert de gestion ; qu'au vu du rapport de ce dernier, M. U...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C300736
5 juin 2012
5 juin 2012
d'expertise qui ne comporte aucune insuffisance en ce qu'il a été réalisé au contradictoire des parties qui ont pu formuler leurs observations au vu d'un pré-rapport ; qu'en seconde part, l' expert a
Source officielleChambre 1-3
5fda9d96059d6a2df9051736
13 juin 2019
13 juin 2019
L'expert M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100181
17 février 2011
17 février 2011
d'expertise produits aux débats, exactement écartées par le premier juge par des motifs pertinents que la Cour adopte ; que la circonstance que le premier expert amiable mandaté par l'assureur des époux
Source officielle5e chambre civile
643f8888ad85da04f53a3b4b
18 avril 2023
18 avril 2023
[B] [U] a contesté ce rapport au motif d'un manque d'impartialité de l'expert, demandé son annulation et qu'une nouvelle expertise soit ordonnée, ceci devant le tribunal administratif de Toulon qui, par
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
6163c2bc1a5f0a71dc3c9148
21 mai 2010
21 mai 2010
[M] [X] fait valoir qu'il a été licencié à 49 ans alors qu'il aurait dû travailler jusqu'à 63 ans, qu'il est certain, compte tenu de son âge, de son absence de formation, de son illettrisme et à la lecture
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO10267
16 mars 2022
16 mars 2022
Sur le rapport de M.
Source officielleCabinet 1 Contentieux
68ded5ca6af9fd1f8095eccb
2 octobre 2025
2 octobre 2025
L’expert a remis son rapport complémentaire le 07 novembre 2024.
Source officiellePage 5 sur 846