CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 185 résultats pour « lentilles de contact »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

5ème chambre

CETAT:CETATEXT000037847472

Admin. suprême

21 décembre 2018

21 décembre 2018

application d'un protocole organisationnel, respectivement à " déterminer l'acuité visuelle et la réfraction (...) " et à " réaliser les séances d'apprentissage à la manipulation et à la pose des lentilles

Source officielle

Page 5 sur 60

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253cd99bd3db21cbdd93cfa

Appel

4 septembre 2017

4 septembre 2017

que Mme Nelly X... occupait une fonction de cadre au coefficient 240, eu égard aux tâches qui lui avaient été fixées à l'annexe I de son contrat de travail, constaté que le contrat de travail de Mme

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

62624879b1a50c277d4c5cb0

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

[F] [G] était le directeur gérant, pour la vente de lentilles de contact en Europe, puis l'a rachetée en 2011.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

60346289a8937b510217383e

Appel

13 décembre 2016

13 décembre 2016

- constater l'existence d'une contestation sérieuse ; - débouter le Directeur départemental de la protection des populations de Paris de toutes ses demandes, fins et conclusions ; - le renvoyer

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

69d73457cdc6046d479a252e

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

[E], il existe deux façons de corriger optiquement l''il opéré : le port d'une lentille de contact ou la mise en place secondaire d'un cristallin artificiel. Devant la cour, M.

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

6711fabd7603bf88a1884743

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

P305+351+338 : EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX : rincer avec précaution à l'eau pendant plusieurs minutes.

Source officielle
TJ

REFERES GENERAUX

677842d9e5fcd6312332fd78

T. Judiciaire

3 janvier 2025

3 janvier 2025

Il résulte des pièces versées aux débats que le 20 octobre 2022 que le Docteur [V], remplaçant du Docteur [X] [D], a constaté la présence d’une lentille de contacte restée coincée dans l’œil gauche de

Source officielle
CA

Chambre civile

62f34a1882b27805d4d3c092

Appel

26 juillet 2022

26 juillet 2022

Après avoir subi plusieurs interventions chirurgicales, et souffrant d'un déficit visuel important bien corrigé par le port de lentilles de contact, Madame [S] [C] a accepté l'offre d'indemnisation de

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C101197

Cassation

15 novembre 2017

15 novembre 2017

de sous-traitance étaient en cours ; que Madame X... dit que le rapport d'un détective privé corrobore ses déclarations et ses propres constatations ; que l'attestation pièce n° 42 ne peut être que rejetée

Source officielle
TJ

19eme contentieux médical

6581ee403ea7c8c1125210a2

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

soins sont antérieurs à l’entrée en vigueur de la loi du 4 mars 2002, c’est au motif que le premier expert n’avait pas répondu précisément aux interrogations s’agissant de l’intolérance au port de lentilles

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00142

Cassation

20 février 2019

20 février 2019

d'en parler... -40% sur toutes les marques de montures et de verres optiques + 2ème paire de marque à votre vue offerte, même de luxe à choisir librement en magasin. 25% sur toutes les marques de lentilles

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

60346d73ae02ca5bbb6c3c5e

Appel

12 décembre 2016

12 décembre 2016

alors âgé de 74 ans, a été victime d'un accident corporel de la circulation (accident de la vie privée) dans lequel a été impliqué un véhicule conduit par [P] [C] et assuré par la société MACIF qui ne conteste

Source officielle
CA

2e chambre 2e section

6034f910e1304d26c30bcbde

Appel

19 juillet 2016

19 juillet 2016

Il est de l'intérêt des enfants de garder des contacts avec leur père, et de le rencontrer.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc2bd3db21cbdd94682

Appel

17 avril 2019

17 avril 2019

Elle a été ensuite embauchée suivant contrat à durée indéterminée à effet du 1er septembre 2013.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR03697

Cassation

29 janvier 2019

29 janvier 2019

Dans ces conditions, il convient de constater qu'ils ne présentent pas les mêmes garanties que celles fournies par les pharmaciens.

Source officielle
CA

Chambre 2 A

6868b5259508abe8512046b2

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

[R] à l'oeil gauche et évoquent une lentille de contact, qui n'est cependant pratiquement pas portée compte tenu d'une très mauvaise tolérance.

Source officielle
CC

civ1

60794de59ba5988459c48b43

Cassation

18 octobre 2005

18 octobre 2005

du 13 octobre 2000, tendant à ce qu'il soit fait interdiction à la Société capbretonnaise de distribution (SOCADI) de poursuivre la vente au Centre Leclerc de Capbreton de produits d'entretien des lentilles

Source officielle
CE

1 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000008104947

Admin. suprême

23 octobre 2002

23 octobre 2002

application de la loi du 16 décembre 1999 et ratifiée par l'article 92 de la loi du 4 mars 2002 " Sont réservées aux pharmaciens : 2° la préparation des produits destinés à l'entretien ou l'application des lentilles

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 7

675bd0f435993190149e0fbe

Appel

12 décembre 2024

12 décembre 2024

de cause que sur les verres d'amétropie. 358.L'arrêt de la Cour de cassation (Com., 14 janvier 1997, pourvoi n° 95-12.011), invoqué par Luxottica, énonce que la livraison par correspondance de lentilles

Source officielle
CC

soc

6137217ecd580146773f43f4

Cassation

21 février 1991

21 février 1991

B... de sa demande de prise en charge sans constater le respect de la procédure préalable susvisée, le jugement attaqué a méconnu l'article 8 du décret du 8 mai 1981, ensemble l'article L. 321-1 du Code

Source officielle