Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. bail AND commercial)
CodexAI
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495 résultats pour « notion »
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EXTRAIT
Article Annexe 2
Au niveau de l'individu, de la population, du peuplement et de l'espèce : - notions de démographie, paramètres des populations ; 4.2.
Article 2
Les politiques de protection sociale Notions : protection sociale, sécurité sociale, risques sociaux, assurance, assistance.
Article Annexe 3-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 21 > 32
Comptabilité et finance : ― principes comptables ; ― notion d'amortissement et de provisions. Compréhension des principaux documents comptables : ― bilan ; ― compte de résultat ; ― tableau de flux de trésorerie.
Article Annexe
Les notions essentielles d'épidémiologie et de démographie. E. ― Connaissances militaires E. 1. Le service de santé des armées en temps de paix : missions, moyens, organisation.
Article Annexe II
F. - Intégration sur un intervalle quelconque Intégrabilité d'une fonction continue ou continue par morceaux sur un intervalle quelconque, notion d'intégrale.
Article Annexe II
CONNAISSANCES (NOTIONS, CONCEPTS) LIMITES DE CONNAISSANCES S.x - Accessibilité du cadre bâti -Les différents types de handicaps -Notion d'accessibilité du cadre bâti pour les personnes handicapées et d'usage des équipements - Lister les ouvrages
Article Annexe II
Connaissances (notions, concepts) Limites de connaissances S.x - Accessibilité du cadre bâti - Les différents types de handicaps - Notion d'accessibilité du cadre bâti pour les personnes handicapées et d'usage des équipements - Lister
Article 4
La notion et les limites d'âge des enfants à charge s'apprécient selon les dispositions de l'article 9 du décret du 1er octobre 1997 susvisé.
Article Annexe 1
droit dans la présente annexe est ainsi modifié : -dans la colonne : " Contexte et finalités ", au deuxième alinéa, le mot : " personnel " et les deux points qui le suivent sont remplacés par les mots : " professionnel, mais " ; -dans la colonne : " Notions
Article Annexe II
Notions générales sur les systèmes Système temps réel. III. ― Matériel Les principes de fonctionnement. 2. Les organes de traitement Les canaux. 4. Les différents types de machines Réseaux de transmission de données et architectures de réseaux.
Article Annexe I
PROGRAMME DE FORMATION Biologie Situer l'appartenance d'un organisme à un groupe systématique : Ecologie Définir la notion de site ; Technique et conduite de production Analyser l'environnement écologique, technique et paysager de l'entreprise : Moyens
Article Annexe I (suite)
, utilisations en boulangerie - Notion de coût matières premières S2.5.8 : Amandes, Noix, Noisettes, Pistaches, Pâtes aromatiques - Provenances, présentations, utilisations en boulangerie - Notion de coût matières premières - Risques allergènes
Article 11
Notion d'actualisation et critères de choix des investissements. Notions de valeur de l'entreprise. Théorie des organisations économiques.
Article Annexe II
en matière immobilière Notions générales sur le domaine public, le domaine privé, l'expropriation pour cause d'utilité publique ; Notions générales sur les travaux publics, l'urbanisme, l'aménagement du territoire.
Article Annexe 7
Le programme des matières sur lesquelles portent ces épreuves est le suivant : Droit public : Notions générales sur l'organisation administrative de la commune, le conseil municipal, le maire, les adjoints, les services municipaux.
Article Annexe II
Les notions juridiques, institutionnelles, politiques, religieuses, littéraires, particulièrement celles qui ressortissent au champ de la poétique et de la rhétorique, seront principalement analysées lors de l'étude des textes, donnés à titre indicatif
Article Annexe 6
Le programme des matières sur lesquelles portent ces épreuves est le suivant : Droit public : Notions générales sur l'organisation administrative de la commune, le conseil municipal, le maire, les adjoints, les services municipaux.
Article Annexe
. - Mathématiques, programme de l'épreuve écrite d'admissibilité Les définitions d'un groupe et d'un corps (au sens de corps commutatif) seront données, à l'exclusion de toute théorie relative à ces notions. Le corps de base est R ou C.
Article 24
d'un arrêt et à la demande de l'expert, le candidat procède à une vérification portant sur un élément technique à l'intérieur ou à l'extérieur du véhicule, et répond à une question en lien avec la sécurité routière et à une question portant sur les notions
Article Annexe
-Fluides Notion de pression, hydrostatique, description eulérienne, équation de continuité, équation du mouvement. -Electrostatique Charge, loi de Coulomb, champ électrique, potentiel, théorème de Gauss, équilibre des conducteurs, capacité.
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