Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. )
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151 résultats pour « objecteurs de conscience »
ARTICLE
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EXTRAIT
LEGIARTI000026118115
Le mouvement dansé permet de prendre conscience du corps, de ses appuis, du déplacement et de l'immobilité. Il favorise une exploration des gestes, du ralenti, de l'accéléré, etc.
Article Annexe II
sur les enjeux, en termes de sécurité routière, de la conduite d'un cyclomoteur ou d'un quadricycle léger à moteur et de l'obtention d'une première catégorie de permis de conduire ; L'enseignant suscite des échanges, une réflexion et une prise de conscience
Article R232-30
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 04 > 82
Le membre de la juridiction qui suppose en sa personne une cause de récusation ou estime en conscience devoir s'abstenir se fait remplacer par son suppléant s'il est conseiller titulaire ou par un autre conseiller suppléant désigné par le président de
Article Annexe
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 89 > 52
Il comprend que la laïcité garantit la liberté de conscience, fondée sur l'autonomie du jugement de chacun et institue des règles permettant de vivre ensemble pacifiquement.
LEGIARTI000038364817
d'administrateur de biens mentionnée au 6° de l'article 1er de la loi du 2 janvier 1970, qui consiste à se livrer ou prêter son concours à des opérations de gestion immobilière ; Article 2 Les personnes mentionnées à l'article 1er exercent leur profession avec conscience
Article Annexe
compétence 4 Prendre en compte les facteurs entraînant une dégradation du système homme-véhicule-environnement, prendre les décisions qui permettent d'y faire face, mettre en œuvre les mesures préventives Description de la compétence Le conducteur a conscience
LEGIARTI000038112856
Portée par des orientations fortes au niveau national, les avancées technologiques et la conscience des gains de qualité, d'efficience et d'accès aux soins que l'on peut attendre de la pratique médicale à distance, la télémédecine connaît un déploiement
Article Annexe IV
D'autres méthodes que celles énumérées dans le tableau peuvent être utilisées : a) Sur des animaux inconscients, pour autant que l'animal ne reprenne pas conscience avant de mourir ; b) Sur des animaux utilisés dans la recherche agronomique, lorsque l'objectif
Article Annexe II - I. Maquette 9
indésirables surviennent ; faire preuve d'une dynamique d'auto-formation théorique et pratique ; avoir un comportement adapté avec ses collègues et les autres intervenants ; faire preuve d'honnêteté, de discrétion, de responsabilité, de disponibilité, de conscience
Article 3
. - L'expert évalue l'autonomie et la conscience du risque du candidat au travers des compétences suivantes : analyse des situations , adaptation aux situations , conduite autonome.
Article R242-85
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 41 > 65
aux activités de vétérinaire ; 4° Une déclaration manuscrite rédigée en langue française par laquelle, sous la foi du serment, l'intéressé déclare avoir eu connaissance du code de déontologie vétérinaire et s'engage à exercer sa profession avec conscience
Article Annexe II
construction de la République (8 - 10h) A - Moments et actes fondateurs (1880-1946) A - On montre comment la République est fondée sur trois piliers en s'arrêtant sur quelques moments décisifs Nation Les années 1880 - 1914 font triompher une conscience
Article Annexe 1
assurer aux étudiants une culture générale solide dans les disciplines du champ des lettres, des langues et des sciences humaines ; -faire lire des textes de référence ; -améliorer les compétences d’expression écrite et orale ; -faire prendre conscience
Article R4311-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 85 > 68
volume de la diurèse, poids, dont indice de masse corporelle (IMC) calculé à l'aide d'un outil paramétré, mensurations, mesure du périmètre crânien, réflexes pupillaires, réflexes de défense cutanée, observations des manifestations de l'état de conscience
Article 3
. - L'expert évalue l'autonomie et la conscience du risque du candidat au travers des compétences suivantes : analyse des situations , adaptation aux situations , conduite autonome .
Article Annexe II
OI 6.1 EC de favoriser l'autonomie des personnes dans le groupe : OI 6.1.1 EC de repérer le niveau d'autonomie des personnes, OI 6.1.2 EC de favoriser la participation individuelle dans le groupe, OI 6.1.3 EC de favoriser la prise de conscience par chacun
Article Annexe
Le titulaire d'une licence ou qualification doit s'abstenir d'exercer les privilèges de sa licence ou qualification dès qu'il a conscience d'une déficience physique ou mentale de nature à le mettre dans l'incapacité d'exercer en sécurité ces privilèges
Article Annexe 2
Cela aide les élèves à prendre conscience de leurs propres codes et, éventuellement, à leur inadéquation relative dans des contextes qui leur sont moins familiers (le monde du travail, par exemple). 2.4.
Article Annexe II
perception concrète des coûts induits de la non-qualité ; - l'utilisation et la validation de ses acquis dans le domaine de la communication en mettant en œuvre, en particulier, de véritables relations avec différents interlocuteurs ; - la prise de conscience
Article Annexe II - II. Maquette 11
pathologies inflammatoires et infectieuses du tube digestif ainsi que les pathologies vasculaires du tube digestif ; Foie et voies biliaires : -mettre en place le traitement d'urgence pour : l'hépatite aiguë, le syndrome de sevrage, les troubles de la conscience
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