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151 résultats pour « objecteurs de conscience »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

LEGIARTI000026118115

Code inconnu

Le mouvement dansé permet de prendre conscience du corps, de ses appuis, du déplacement et de l'immobilité. Il favorise une exploration des gestes, du ralenti, de l'accéléré, etc.

Article Annexe II

Code inconnu

sur les enjeux, en termes de sécurité routière, de la conduite d'un cyclomoteur ou d'un quadricycle léger à moteur et de l'obtention d'une première catégorie de permis de conduire ; L'enseignant suscite des échanges, une réflexion et une prise de conscience

Article R232-30

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 04 > 82

Code de l'éducation

Le membre de la juridiction qui suppose en sa personne une cause de récusation ou estime en conscience devoir s'abstenir se fait remplacer par son suppléant s'il est conseiller titulaire ou par un autre conseiller suppléant désigné par le président de

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 89 > 52

Code de l'éducation

Il comprend que la laïcité garantit la liberté de conscience, fondée sur l'autonomie du jugement de chacun et institue des règles permettant de vivre ensemble pacifiquement.

LEGIARTI000038364817

Code inconnu

d'administrateur de biens mentionnée au 6° de l'article 1er de la loi du 2 janvier 1970, qui consiste à se livrer ou prêter son concours à des opérations de gestion immobilière ; Article 2 Les personnes mentionnées à l'article 1er exercent leur profession avec conscience

Article Annexe

Code inconnu

compétence 4 Prendre en compte les facteurs entraînant une dégradation du système homme-véhicule-environnement, prendre les décisions qui permettent d'y faire face, mettre en œuvre les mesures préventives Description de la compétence Le conducteur a conscience

LEGIARTI000038112856

Code inconnu

Portée par des orientations fortes au niveau national, les avancées technologiques et la conscience des gains de qualité, d'efficience et d'accès aux soins que l'on peut attendre de la pratique médicale à distance, la télémédecine connaît un déploiement

Article Annexe IV

Code inconnu

D'autres méthodes que celles énumérées dans le tableau peuvent être utilisées : a) Sur des animaux inconscients, pour autant que l'animal ne reprenne pas conscience avant de mourir ; b) Sur des animaux utilisés dans la recherche agronomique, lorsque l'objectif

Article Annexe II - I. Maquette 9

Code inconnu

indésirables surviennent ; faire preuve d'une dynamique d'auto-formation théorique et pratique ; avoir un comportement adapté avec ses collègues et les autres intervenants ; faire preuve d'honnêteté, de discrétion, de responsabilité, de disponibilité, de conscience

Article 3

Code inconnu

. - L'expert évalue l'autonomie et la conscience du risque du candidat au travers des compétences suivantes : analyse des situations , adaptation aux situations , conduite autonome.

Article R242-85

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 41 > 65

Code rural (nouveau)

aux activités de vétérinaire ; 4° Une déclaration manuscrite rédigée en langue française par laquelle, sous la foi du serment, l'intéressé déclare avoir eu connaissance du code de déontologie vétérinaire et s'engage à exercer sa profession avec conscience

Article Annexe II

Code inconnu

construction de la République (8 - 10h) A - Moments et actes fondateurs (1880-1946) A - On montre comment la République est fondée sur trois piliers en s'arrêtant sur quelques moments décisifs Nation Les années 1880 - 1914 font triompher une conscience

Article Annexe 1

Code inconnu

assurer aux étudiants une culture générale solide dans les disciplines du champ des lettres, des langues et des sciences humaines ; -faire lire des textes de référence ; -améliorer les compétences d’expression écrite et orale ; -faire prendre conscience

Article R4311-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 85 > 68

Code de la santé publique

volume de la diurèse, poids, dont indice de masse corporelle (IMC) calculé à l'aide d'un outil paramétré, mensurations, mesure du périmètre crânien, réflexes pupillaires, réflexes de défense cutanée, observations des manifestations de l'état de conscience

Article 3

Code inconnu

. - L'expert évalue l'autonomie et la conscience du risque du candidat au travers des compétences suivantes : analyse des situations , adaptation aux situations , conduite autonome .

Article Annexe II

Code inconnu

OI 6.1 EC de favoriser l'autonomie des personnes dans le groupe : OI 6.1.1 EC de repérer le niveau d'autonomie des personnes, OI 6.1.2 EC de favoriser la participation individuelle dans le groupe, OI 6.1.3 EC de favoriser la prise de conscience par chacun

Article Annexe

Code inconnu

Le titulaire d'une licence ou qualification doit s'abstenir d'exercer les privilèges de sa licence ou qualification dès qu'il a conscience d'une déficience physique ou mentale de nature à le mettre dans l'incapacité d'exercer en sécurité ces privilèges

Article Annexe 2

Code inconnu

Cela aide les élèves à prendre conscience de leurs propres codes et, éventuellement, à leur inadéquation relative dans des contextes qui leur sont moins familiers (le monde du travail, par exemple). 2.4.

Article Annexe II

Code inconnu

perception concrète des coûts induits de la non-qualité ; - l'utilisation et la validation de ses acquis dans le domaine de la communication en mettant en œuvre, en particulier, de véritables relations avec différents interlocuteurs ; - la prise de conscience

Article Annexe II - II. Maquette 11

Code inconnu

pathologies inflammatoires et infectieuses du tube digestif ainsi que les pathologies vasculaires du tube digestif ; Foie et voies biliaires : -mettre en place le traitement d'urgence pour : l'hépatite aiguë, le syndrome de sevrage, les troubles de la conscience

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