Codes de loi français

Article 5

Les médecins spécialistes en stomatologie, en chirurgie maxillo-faciale, en ophtalmologie ou les chirurgiens-dentistes peuvent exercer la profession d'oculariste dès lors qu'ils répondent aux conditions du 1°, du 2° ou du 3° du présent article.

Article 1

un emploi exercé dans un service ou une unité ayant pour objet de pratiquer les interruptions volontaires de grossesse ; Dans la discipline Chirurgie et spécialités chirurgicales, exclusivement dans les spécialités suivantes : - chirurgie maxillo-faciale

Article R124-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 72 > 46

Sa valeur faciale est déterminée en fonction des revenus et de la composition du ménage, tels que définis à l'article R. 124-1.

Article Annexe 7

d'épuration ou de substitution, chez le nouveau-né FELF012 Exsanguinotransfusion d'épuration ou de substitution GLJF010 Épuration extracorporelle du dioxyde de carbone [CO2], par 24 heures GLLD003 Ventilation spontanée au masque facial

Article 1

prestations relatives à la nutrition entérale à domicile, y compris les nutriments (titre Ier, chapitre 1er, section 5, sous-section 2) ; - prestations relatives à la perfusion à domicile (titre Ier, chapitre 1er, section 2) ; - prothèses oculaires et faciales

LEGIARTI000035767738

profession ; - employeur ; - état de la personne ; - signalement, comportement et, le cas échéant, mode opératoire ; - mobile apparent ; - photographie comportant des caractéristiques techniques permettant de recourir à un dispositif de reconnaissance faciale

Article Annexe III

pratique 2 h E3 : Épreuve professionnelle optionnelle au choix du candidat Coiffure événementielle U30 A 5 Ponctuelle pratique 1 h CCF - Ponctuelle pratique 1 h ou ou Coupe homme et entretien du système pilo-facial

Article Annexe 3

RAPPORT D'ÉVALUATION DES FONCTIONS HOSPITALIÈRES CONCERNANT LES CANDIDATS Précisez, le cas échéant, la spécialité : Orthopédie dento-faciale (ODF) ☐ Chirurgie orale : ☐ Identité du candidat Nom et prénom : ......................................

Article Annexe 11-2 (suite 1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 05

III. - Atteintes de la motricité faciale A. - Paralysie faciale L'expert peut s'aider de la classification en 6 grades de House et Brackmann pour évaluer le degré de l'atteinte : - unilatérale ; selon son degré : 5 à 15 % ; - bilatérale (exceptionnelle

Article Annexe

développement et de la reproduction ; gynécologie médicale       Oto-rhino-laryngologie 1     Ophtalmologie 2     Chirurgie maxillo-faciale

Article 154

douanes, l'administration fiscale et l'administration des douanes et droits indirects peuvent, chacune pour ce qui la concerne, collecter et exploiter au moyen de traitements informatisés et automatisés n'utilisant aucun système de reconnaissance faciale

LEGIARTI000048951794

MEDICALE 2 MEDECIN MEDECINE D'URGENCE 3 MEDECIN BIOLOGIE MEDICALE 1 MEDECINE PSYCHIATRE-ADULTE 1 MEDECINE REANIMATION PEDIATRIQUE 1 MEDECINE CHIRURGIE VISCERALE 1 MEDECINE PEDOPSYCHIATRIE 1 MEDECIN ALLERGOLOGIE 1 MEDECIN CHIRURGIE MAXILLO-FACIALE

LEGIARTI000048568968

PATHOLOGIES DENTO-BUCCO-FACIALES ET CRÂNIENNES Calcul du coefficient de mastication.

Article R124-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 50 > 78

-Le chèque énergie permet d'acquitter à hauteur de sa valeur faciale, en tout ou en partie : -une dépense de fourniture d'énergie liée au logement ; -sous réserve des dispositions propres à certaines résidences sociales prévues à l'article R. 124-5, le

Article Annexe III-26

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 87 > 19

Articles de protection de tout ou partie de la face : - protège-dents ; - écrans faciaux ; - masques-grilles ; - visières, à l'exception des visières de casques destinés aux usagers de véhicules à moteur à deux ou trois roues pour utilisation sur

LEGIARTI000023797058

Hépatite Insuffisance hépatique Tumeur maligne du foie Vomissements Lésions neurologiques Accident vasculaire cérébral Aphasie Ataxie Céphalées Coma Cruralgies Dysarthrie Encéphalopathie Epilepsie Myoclonies Paralysie faciale

Article Annexe 2

céphalée 119 confusion mentale/désorientation 120 convulsions 121 déficit neurologique sensitif et/ou moteur 122 hallucinations 123 humeur triste/douleur morale 124 idées délirantes 125 exaltation de l’humeur 126 mouvements anormaux 127 paralysie faciale

Article Annexe I

thermal : STH (prévu au titre XV, chapitre 4, article 2, de la NGAP) 70,00 70,00 70,00 70,00 K Actes de chirurgie et de spécialité pratiqués par le médecin (prévu à l'article 2.1 de la NGAP) 1,92 1,92 1,92 1,92 ORT Traitements d'orthopédie dento-faciale

Article 26

Article 26.2 Les tarifs d'honoraires des soins prothétiques et orthodontiques peuvent faire l'objet d'une entente directe (ED) avec le patient. Un devis doit alors être établi par le chirurgien-dentiste, dans les conditions prévues à l'article 26.3.