Attendu, selon l'arrêt attaqué, que par un contrat de travail à temps partiel mentionnant que les fonctions s'exerceraient à temps choisi, Mme G... a été engagée le 15 octobre 1997 en qualité de coiffeuse

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mlle Béatrice Z..., exploitant un salon de coiffure, Galerie Marchande, Rond Point à Abbeville (Somme

afin que le Tribunal ouvre une procédure de redressement judiciaire à son encontre, La société SAS MK COIFFURE ne comparaît pas à l'audience de ce jour, ni personne pour lui (elle), L'acte d'assignation

A cette convocation était jointe la requête du ministère public afin que le tribunal statue sur l'existence supposée d'un état de cessation des paiements de la SARL SION COIFFURE et sur l'éventualité d'ouvrir

X... a donné des instructions personnelles à son ouvrier Blanc ; qu'aucun des ingénieurs présents le matin n'a donné d'ordre à M.

demande au Tribunal d'ouvrir une procédure de liquidation judiciaire et subsidiairement de redressement judiciaire à l'égard de la SARL ROYALE COIFFURE.

Lucien X..., exerçant à la fois la profession d'artisan-coiffeur et celle de salarié agricole, a été mis en demeure par la caisse mutuelle régionale de payer en raison de son activité non salariée considérée

conjointe à l’économie française et que leurs enfants ont réussi leurs études ; - elle est entachée d’une seconde erreur manifeste d’appréciation, dès lors qu’il est associé et travaille dans un salon de coiffure

[P] [Q], inspecteur contentieux DEFENDEUR SARL BC COIFFURE [Adresse 2] RCS [Localité 1] : 834045890 2017 B [Localité 2] Représentant légal : M.

La SARL VALERIE COIFFURE est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PONTOISE sous le n° 920308194 et a pour activité déclarée : Salon de coiffure, esthétique.

ouvrier sur des périodes discontinues entre 2015 et 2019, et produit des bulletins de salaire en qualité de coiffeur à Lyon entre janvier 2023 et mai 2024, ces éléments ne suffisent pas à démontrer qu

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT DU 9 Octobre 2025 9ème Chambre N° PCL : 2025J01039 URSSAF D'ILE DE FRANCE / SASU JENNAH COIFFURE N° RG : 2025P01133 DEMANDEUR URSSAF D'ILE DE

Coiffet, - et les conclusions de Mme Bailleul, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Président, Monsieur Philippe PRUVOT, Monsieur Christophe GRIFFART, Juges, assistés de Madame Laura VIOLETTE, commis-greffier; après débats et délibéré du même jour; A: LA DEMANDE DE: La SAS J & E COIFFURE

Mme C invoque sa présence en France depuis sept ans et une promesse d'embauche en contrat à durée indéterminée en qualité de coiffeuse en date du 27 juillet 2022 au sein du salon de coiffure Ivoire coiffure

coffreur intérimaire affecté sur le site par l'agence d'intérim ADECCO de Luneville ; que le 7 juillet 1998, vers 8 heures du matin, un accident du travail est survenu à l'occasion de la manipulation

à compter du 7 novembre 2014 en qualité de coiffeur.

l'éboulement à l'origine de l'accident de travail" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et du jugement qu'il confirme qu'après la modification du plan initial de construction d'un bâtiment, deux ouvriers

de coiffure.

siège social Palais de Justice 80000 AMIENS représenté par Madame Véronique PARENT, Procureure Adjointe de la République qui maintient les termes de sa requête ; ET : LE DEFENDEUR : La SARL MV COIFFURE