clause insérée au titre de propriété de chacune des parties rendait nécessaire, qu'il résultait de celle-ci ; que les propriétaires de l'époque avaient eu la volonté de faire du couloir en sous-sol un passage

affectant le fonds, cependant que cette clause n'était qu'une partie d'une clause insérée dans l'acte au chapitre « Servitudes Conditions particulières », clause qui dans son ensemble mentionnait : « Passages

EN LA POSSESSION DE LA COUR COMMUNE ET DU PASSAGE, ALORS QUE CES DROITS NE CONCERNERAIENT QUE LES FONDS QUE CETTE COUR DESSERVAIT A L'ORIGINE ET NON CELUI DE DEMOISELLE X..., ET QUE L'ACTE D'ACQUISITION

horizontale, dénommée "Villa Berthe", de sa demande tendant à se voir reconnaître le droit d'utiliser un terrain dépendant de la copropriété, l'arrêt attaqué (Paris, 10 juillet 1989) retient que le passage

[E] faisait valoir qu'à défaut d'être reconnue comme sa propriété exclusive, la parcelle KY [Cadastre 1] devrait être considérée comme un passage commun à l'ensemble des propriétaires riverains, ce qu'avait

H..., auteur des époux Y... ; qu'il a en conséquence estimé que la parcelle [...] était enclavée et que le chemin le plus court et le moins dommageable consistait à emprunter l'ancien passage commun devenu

devait avoir le caractère d'un passage commun aux deux bâtiments ; qu'en affirmant que M.

Y... avait entrepris divers travaux d'aménagement de son pavillon, contigu à la propriété de Mme Z... et donnant sur un passage commun, qu'à l'occasion de ces aménagements, il avait creusé le sol au pied

la date à laquelle ce permis a été pris ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier que le terrain d'assiette du projet est accessible depuis la voie publique dite "rue de la vallée", que le passage

est prescrit et que ce dernier ne peut s'opposer à l'installation d'un portail, alors que propriétaire indivis du passage commun, le syndicat 26 bénéficie de cet usage du passage en vertu d'un droit de

, aboutissant à la création d'une nouvelle voie de 21,40 mètres ; l'entrée du passage commun ne permet pas l'accès des véhicules de secours, pas plus que la pente de 22,30 % ; le passage forme un angle

13 avril 1990 aux termes duquel les époux Y... avaient acquis auprès de Mme Z... leurs parcelles 770 et 786 mentionnait expressément que les propriétaires de l'immeuble 770 profitaient d'un droit de passage

J... ne fait état d'aucun passage commun situé en limite nord-sud des propriétés ; que l'ouverture dans le mur délimitant les propriétés a en fait été réalisée par M.

A... fait grief à l'arrêt attaqué (Versailles, 30 mars 1987) d'avoir dit qu'il était sans droit sur le passage commun conduisant au pavillon de M.

", la cour d'appel n'a pas tiré les conséquences de ses propres énonciations selon lesquelles " la destination de la fraction indivise de l'immeuble, qualifiée de passage commun, implique nécessairement

VALOIR QUE L'ARRET ATTAQUE, APRES AVOIR CONSTATE QUE BOULADON ET SES AUTEURS AVAIENT TOUJOURS ETE PROPRIETAIRES DE LA PARCELLE LITIGIEUSE, CE QUI SERAIT INCOMPATIBLE AVEC L'EXISTENCE D'UN DROIT DE PASSAGE

[X], de « passage commun », « chemin commun », « cour commune », « passage entre-deux » dont la superficie n'a pas été précisée ; ce passage est ouvert au Nord (où se trouve l'emplacement d'une ancienne

la parcelle 265, la cour d'appel a légalement justifié sa décision de ce chef en retenant, par motifs adoptés, que les héritiers Marlhins avaient vendu, aux époux A..., la parcelle AD 265 à usage de passage