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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
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4 762 résultats pour « piscine du 15e arrondissement de paris »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article ANNEXE III
: DEPARTEMENTS : ARRONDISSEMENTS : CANTONS : :-----------------------------------------------------------------: : Aisne : Château-Thierry : En totalité.
Article 5
application des articles R. 5 et R. 6 du code électoral sont les suivants : L'identité des ressortissants de l'Union européenne, autres que les Français, qui sont détenus dans un établissement pénitentiaire peut être attestée selon les modalités prévues au 15e
Article R2223-71
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 51 > 28
Les opérateurs funéraires sont classés par commune, par arrondissement à Paris, Lyon, Marseille, et par ordre alphabétique.
Article 18 quater
Toutefois, les conducteurs de travaux de la distribution et de l'acheminement comptant au 14e échelon de leur grade une ancienneté supérieure ou égale à trois ans sont reclassés, dans ce grade, au 15e échelon sans ancienneté.
Article L1337-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 92 > 83
La constatation des infractions relatives aux piscines et aux baignades est assurée par les agents mentionnés à l'article L. 1332-5, habilités et assermentés dans des conditions fixées par décret en Conseil d'Etat.
Article L2511-38
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 58 > 83
Le montant des sommes destinées aux dotations de gestion et d'animation locales des arrondissements est fixé par le conseil municipal ou par le conseil de Paris.
Article 2
En 1987, le Prix d'architecture sportive et socio-éducative contemporaine concernera les piscines couvertes.
Article A322-7
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 18 > 76 > 11
Dans les piscines, un dossier technique complet et à jour comportant plans et descriptifs des installations est tenu à la disposition des agents visés à l'article L. 1332-5 du code de la santé publique.
Article 11
-La vidange complète des bassins est réalisée par la personne responsable de la piscine à une fréquence permettant le respect des limites et des références de qualité mentionnées à l'article D. 1332-2 du code de la santé publique.
Article 5 bis
La liste des produits ou procédés de traitement des eaux de piscine autorisés selon les modalités définies à l'article D. 1332-3 est établie et publiée par le ministre chargé de la santé dans un avis au Journal officiel de la République française.
Article 2
Hors circonscription à la 2e circonscription 74,91 De la 3e circonscription à la 2e circonscription 142,87 De la 3e circonscription à la 1re circonscription 161,08 De la 2e circonscription à la 1re circonscription 256,62 Arrondissements
Article 2
la 3e circonscription à la 2e circonscription 191,52 € De la 3e circonscription à la 1re circonscription 219,40 € De la 2e circonscription à la 1re circonscription 321,34 € Arrondissements
Article 25
la 100e partie du total des inscrits mais inférieure à sa 50e partie 5 Egale ou supérieure à la 50e partie du total des inscrits mais inférieure à sa 30e partie 6 Egale ou supérieure à la 30e partie du total des inscrits mais inférieure à sa 15e
Article 4
La durée passée dans chacun des échelons du grade de cadre d'exploitation est fixée ainsi qu'il suit : ÉCHELONS DURÉE 15e échelon 4 ans 14e échelon 3 ans 13e, 12e, 11e, 10e, 9e et 8e échelons 2 ans 7e et 6e échelons 3
Article Annexe I
DES EAUX BRUTES (EAUX DOUCES SUPERFICIELLES ET EAUX SOUTERRAINES) UTILISÉES POUR LA PRODUCTION D'EAUX DESTINÉES À LA CONSOMMATION HUMAINE, DES EAUX MINÉRALES NATURELLES UTILISÉES À DES FINS THÉRAPEUTIQUES DANS UN ÉTABLISSEMENT THERMAL ET DES EAUX DE PISCINE
Article R1322-91
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 96 > 75
Peuvent être utilisées dans les conditions de la présente section, soit directement soit après un traitement proportionné et adapté selon les types d'eaux et les usages, les eaux suivantes : 1° Eaux brutes ; 2° Eaux grises ; 3° Eaux issues des piscines
Article 60
Aucun support conducteur (métal, béton...) ne doit être implanté à moins de 10 mètres d'une piscine en plein air, sauf pour les piscines n'excédant pas 10 mètres de longueur, et dont les parois sont soit très conductrices (métal, béton très armé...),
Article L1332-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 51 > 52
Le contrôle des dispositions applicables aux piscines et aux baignades aménagées est assuré par les agents mentionnés aux articles L. 1421-1 et L. 1435-7 ainsi que par les agents du ministère chargé des sports.
Article 1
services extérieurs de l'éducation surveillée autres que les médecins psychiatres de ces services est calculée comme suit : CATÉGORIES DE MÉDECINS NOMBRE MAXIMUM DE 1 / 10 000 (du traitement annuel brut et de l'indemnité de résidence taux Paris
Article 3
L'électeur inscrit sur une liste électorale consulaire par décision du tribunal judiciaire du 1er arrondissement de Paris ou de la Cour de cassation, à défaut d'indication contraire dans sa demande initiale ; 2.
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