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3 636 résultats pour « pose d'un bridge »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-9

5fd9ece8f0ae2a2d449f6af8

Appel

31 octobre 2019

31 octobre 2019

Par ordonnance du 17 septembre 2015, le juge des référés du tribunal de grande instance de Nice a notamment condamné docteur [T] [F] à fournir à madame [G] [R] les références précises des bridges posés

Source officielle

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TCOM

Référés

69eff9e4cdc6046d47c7148a

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

le groupe Bridge ».

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

6786b67ddf5b5c7d10ca513a

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Dans ce contexte, le 25 septembre 2012, le praticien a posé un bridge céramo-métallique composé de quatre éléments, prenant appui sur les dents 44 et 47.

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

65a196b30ddb7789269630ae

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

au montant de la facturation d’éléments de menuiseries qui n’ont été ni fournis ni posés et de fourniture et pose du parquet qui a uniquement été fourni mais non posé, -Dire que les sommes précitées porteront

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_2504582_20251029

Administratif

29 octobre 2025

29 octobre 2025

de 4 dents qui s’était retrouvé fragilisé et lui aurait affirmé ne pas poser de prothèse au centre pénitentiaire ; - actuellement, son bridge est tombé et il a perdu une autre dent ; - il a du mal à

Source officielle
TA

Juge unique 5

DTA_2201190_20250602

Administratif

2 juin 2025

2 juin 2025

Durant cette manœuvre, le bridge dentaire supérieur de Mme A est tombé.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00986

Cassation

19 juin 2019

19 juin 2019

B... qui occupait le poste de consultante média au sein de la SAS Bridge Communication et qui a quitté l'entreprise deux mois avant elle, qui décrit Monsieur I..., le président de la société, comme exerçant

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21MA04700_20221216

Admin. Appel

16 décembre 2022

16 décembre 2022

A... s’est soumis le 20 mars 2019, ses dents 11, 12 et 21, qui supportaient un bridge, ont subi une luxation, ce qui a nécessité leur extraction et la pose d’une prothèse provisoire.

Source officielle
TJ

1ére chambre B

69d04401cdc6046d4709a296

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Date de délivrance des copies par le greffe : 1 EXP DOSSIER 1 EXP Me BASQUIN 1 EXP Me LUCIANI AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRASSE POLE CIVIL 1ère Chambre section B JUGEMENT DU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb70bd3db21cbdd8d77f

Appel

16 février 2011

16 février 2011

André X...a commis une faute à l'occasion des soins qu'il a délivrés à Madame Marie Cécile B... , déclaré Monsieur André X...responsable du préjudice subi par Madame Marie Cécile B... du fait de la pose

Source officielle
TA

Juge unique chambre 1

DTA_2102901_20221004

Administratif

4 octobre 2022

4 octobre 2022

Un mémoire, enregistré le 25 août 2022, a été présenté pour la SC Bridge et n'a pas été communiqué. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110089

Cassation

8 février 2017

8 février 2017

céramique) était inapproprié et sa réalisation n'a pas autorisé une amélioration de son état clinique, l'attitude standard consistant dans la pose dans un premier temps d'une gouttière

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_22DA01664_20240321

Admin. Appel

21 mars 2024

21 mars 2024

En retenant ces valeurs dans ses prescriptions pour le plan de bridage, le préfet a donc garanti que le risque pour les chiroptères soit négligeable.

Source officielle
TJ

Chambre 04

65a16ad70ddb7789268f14d7

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Le traitement endodontique de la dent 21 a, quant à lui, été opéré le 13 novembre 2003 et un bridge provisoire a été posé le 06 janvier 2004.

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02123_20231219

Admin. Appel

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Pour pallier à ces enjeux classés " très fort " pour ces 4 espèces, le pétitionnaire a prévu un plan de bridage des éoliennes, qui consiste à brider les éoliennes dans les conditions les plus favorables

Source officielle
CC

civ1

6137222acd580146773fac12

Cassation

30 mars 1994

30 mars 1994

A..., chirurgien-dentiste, pour des soins de réhabilitation prothétique ; que, contestant la conformité du matériau utilisé pour la confection des bridges et se plaignant de la mauvaise adaptation d'une

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d42b37cdc6046d47574972

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS Jugement prononcé le 03/07/2025 par sa mise à disposition au greffe Chambre 2-4 LIQUIDATION JUDICIAIRE SUR ASSIGNATION Partie demanderesse : Chef de Service Comptable du Pole

Source officielle
TJ

Chambre 01

6a15e3f9cdc6046d47054cca

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Au soutien de sa demande d’expertise, Mme [U] invoque que la pose de couronnes par le docteur [C] lui a occasionné de vives douleurs et diverses infections dentaires.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-242517

Admin. suprême

27 février 2025

27 février 2025

In September 2012, four police officers arrived at the applicant’s home at 7 a.m. with an order to bring him to the debt enforcement office due to an unpaid bill.

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_21PA02226_20221205

Admin. Appel

5 décembre 2022

5 décembre 2022

E à Bidart (Pyrénées-Atlantiques), la poursuite des soins a été réalisée par le docteur D, chirurgien-dentiste exerçant à titre libéral dans cette commune, lequel a, le 27 juillet 2010, posé un bridge

Source officielle