CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

153 résultats pour « remplacement du joint de culasse »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1ère Chambre

687943ee64dcbd881bec6fec

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

La SARL AUTO BORN a procédé le 13 janvier 2021 au remplacement de joint de la pompe à vide et à la vidange moteur.

Source officielle

Page 5 sur 8

← PrécédentSuivant →
CA

1ère Chambre

6780bc867876e75543d1c6b6

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Le joint de cette culasse, dont le dernier montage est récent, montre des défauts d'étanchéité, Les canalisations caoutchoutées du liquide de refroidissement sur cette culasse sont détériorées, Le dépassement

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100511

Cassation

29 mai 2019

29 mai 2019

un capteur de température, mais inutilement le filtre à particules, alors qu'en définitive il convenait de remplacer le capteur différentiel de pression ; que toujours non contradictoirement à l'égard

Source officielle
TJ

Référés civils

65bc61c84fb290a346074107

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Le garage SONAUTO PORSCHE [Localité 8] est intervenu en garantie le 19/02/2019 pour le remplacement du bloc embiellé suite à une destruction du cylindre 6.

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

68f1cd852f77035fb0bf7f28

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

et de son joint.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6538b3d67ffc2c8318ee0047

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

La détérioration de l'étanchéité entre le bloc-moteur, le joint de la culasse et cette culasse du moteur du véhicule litigieux, qui est entraînée par les défauts du refroidissement de ce moteur : - Existe

Source officielle
CA

Chambre 1-1

64c8a0b2dfabddd9699dff4d

Appel

28 juillet 2023

28 juillet 2023

de l'injecteur peut impliquer le remplacement de la culasse et que les injecteurs provisoires doivent être remplacés par des pièces neuves ; qu'il ajoute que « Cette opération aurait dû alerter les services

Source officielle
CA

1ère Chambre

627b55eb76c5d9057df80222

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

(FAP), le remplacement du filtre à air et le remplacement de capteurs.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

69d96a67cdc6046d47d0980a

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

de la durite de dégazage fourni par la cliente et la purge du circuit de refroidissement, a pu raisonnablement causer en raison d'une fuite persistante, les désordres allégués au niveau de la culasse

Source officielle
TJ

Chambre 1 Section 9

68f92cd4de0ebe408daa03ed

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

A ce-jour, le véhicule est immobilisé, son moteur est à remplacer.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

63c1095fbf9fd47c90a13bb0

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Il a également conclu à un défaut d'étanchéité du joint de l'injecteur n°4.

Source officielle
CA

2ème Chambre

627f48ef551627057d32e118

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

Le bon de commande prévoyait, avant la vente, outre la réalisation du contrôle technique, les travaux de vidange, de remplacement de l'embrayage et de la distribution, et, le 13 mai 2016, la société Pièces

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

5fca7386d2195b603a0bc234

Appel

12 octobre 2020

12 octobre 2020

du bloc embiélé et des deux culasses complètes'.

Source officielle
CA

2e Chambre

6162dcfecadecb9ef7c7e05d

Appel

7 mars 2012

7 mars 2012

janvier 2009 remplacement de la pompe à eau nettoyage du moteur, mise à niveau d'huile ; - suivant facture du 4 février 2009 mise à niveau d'huile moteur.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa2bd3db21cbdd8b9d4

Appel

21 février 2008

21 février 2008

Les deux procédures ont été jointes le 27 septembre 2007.

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

67f980b90ea89248182ad9c8

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Monsieur [M] [R] produit un rapport de la société de l'AUTOMOBILE CLUB DU Luxembourg du 10 mai 2024 qui fait état de : " - Réservoir de carburant : isolation à remplacer - rouille - Liquide de frein :

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c888bd3db21cbdd858a7

Appel

13 septembre 2001

13 septembre 2001

Se prévalant de la revente de joints dans des pochettes constitutives d'une copie servile des siennes par Monsieur Célestin X..., la société ELRING, dûment autorisée par ordonnance sur requête du 22 octobre

Source officielle
TJ

1ère Ch. Civile Cab. 4

69657743cdc6046d47130f8e

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Au fond, à titre subsidiaire, il fait valoir qu’il était prévu un contrôle et un équilibrage du vilebrequin et non son remplacement qui était selon toutes les apparences en bon état.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

68e951363ea43407b91064f8

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Les travaux réalisés ont consisté principalement au changement du collier de fixation d'échappement, du joint de la bride d'échappement et du tube pression du filtre à particules ainsi qu'au remplacement

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

66964162f5112d8edd05843b

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

rupture de celle-ci en accord avec l'interrogation des calculateurs laissant présumer des désordres moteurs importants et irréversibles, en une absence de compression sur un cylindre justifiant son remplacement

Source officielle