un non-lieu le 14 décembre 1992 et reprise sur charges nouvelles le 6 juin 1995 ; que c'est l'identification courant janvier 1995 par Carole X..., dernière compagne d'Yves Z..., d'un bronze du sculpteur

que cette détention pouvait lui être reprochée sur le plan douanier mais, plus encore, en tant que néophyte, il n'avait aucune certitude quant à la matière dans laquelle ces "Netsuké" avaient été sculptés

Mais attendu, d'abord, que la protection du domaine public mobilier impose qu'il soit dérogé à l'article 2279, devenu 2276 du code civil ; qu'après avoir comparé le fragment à l'Aigle et une autre sculpture

Ils soutiennent que : - les travaux de construction de la ligne 15 du métro ont entrainé une remontée de coulis dans la canalisation d’évacuation des eaux pluviales au droit de leur atelier de sculpture

à « Nice » et mesurant 50 x 45cm, - une sculpture signée « [K] », numérotée « 4/9 », en métal, sur socle de pierre, mesurant 32cm, représentant une femme jambe gauche levée, - une sculpture représentant

B... recherche la condamnation de la commune de Bron à l’indemniser des préjudices qui ont résulté pour lui de la chute de la partie haute de cette sculpture sur sa jambe droite.

En 1989, Madame [A] [C], sculptrice, et son époux, Monsieur [Z] [M], fondateurs, en 1983, d'une petite entreprise, ont créé la société à responsabilité limitée [C] [M] (ultérieurement transformée en société

Y... sur la fougère des Nouvelles-Hébrides, le bouclier des Nouvelles-Hébrides, le Korivari de Nouvelle-Guinée, la chaise Senoufo, la sculpture indienne, le tableau de Midgette, la sculpture de Chirico

X... incrimine la diffusion sur le site Youtube d'un film publicitaire dans lequel sont représentées ses sculptures et produit à l'appui de sa demande un constat d'huissier dressé le 6 novembre 2013 ;

X... avait adopté un comportement malhonnête susceptible de porter gravement préjudice à son employeur en acceptant de recevoir de trois clients de la banque une dent de porc sculptée, une bouteille de

premier lieu qu'il ressort des pièces du dossier que le château Raba, édifié au cours des années 1780, présente des particularités architecturales rares dans la région bordelaise ainsi qu'un riche décor sculpté

[S] [T], sculpteur, un atelier d'artiste portant sur le numéro 4, situé au rez-de-chaussée dans le Hameau des artistes, [Adresse 1], contre versement d'un loyer mensuel de 1.420 francs. M.

sécurité publique de la Vienne ; que, dans ce film, des images de graffitis apposés sur des monuments de [Localité 1] annonçaient "[R], on aura ta peau", "vendetta contre la police", "la plus belle des sculptures

lors que, quel qu'en soit le mérite, elles portent l'empreinte de la personnalité de leur auteur ; Attendu que, pour refuser la protection du Code de la propriété intellectuelle aux travaux de sculpture

[I] a présenté le bronze au Comité [Y] aux fins de l'inclure au sein du 'catalogue critique de l'oeuvre sculpté d'[U] [Y]', lequel lui a opposé son refus le 12 septembre 2012 en lui précisant que cette

et R 382-17 du code de la sécurité sociale les commissions perçues par la société de vente volontaire Enchères Rive Gauche à l'occasion de la vente par adjudication d'une collection d'objets et de sculptures

de chevaux et sculpture personnage avec bras levé n°54 : Tête sculptée n°57 : Sculpture représentant deux aigles n°58 : Sculpture représentant un rapace combattant un serpent n°60 : Tableau représentant

Antenne 2 a diffusé, le 7 mars 1990, une émission intitulée " Chefs-d'oeuvres en péril ", consacrée notamment au Jardin des Tuileries à Paris, au cours de laquelle ont été montrées certaines des sculptures