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2 735 résultats pour « sténo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21LY01697_20221215

Admin. Appel

15 décembre 2022

15 décembre 2022

La coronarographie avec angioplastie réalisée en urgence le 17 février 2014 mettra en évidence deux sténoses sur la coronaire droite nécessitant la mise en place de deux stents actifs.

Source officielle

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TA

3ème chambre

DTA_2104009_20240517

Administratif

17 mai 2024

17 mai 2024

L'angiographie coronaire a révélé une quadruple sténose, et devant la sévérité des lésions, il a été réalisé dans le même temps une angioplastie de l'artère interventriculaire antérieure, porteuse d'une

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/M. Jean-Luc Z

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01239

Cassation

12 juin 2018

12 juin 2018

circonflexes et interventriculaire antérieure étant également le siège de rétrécissement évalués à 80% sur le rapport anatomo-pathologique ; que le professeur F... ayant quant à lui fait état d'une sténose

Source officielle
CC

soc

613721efcd580146773f8df5

Cassation

12 mai 1993

12 mai 1993

remplacement d'un salarié absent temporairement ou dont le contrat de travail est suspendu ; Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Rennes, 11 mai 1989), que Mme Daniel a été engagée en qualité de sténo-dactylo

Source officielle
CC

soc

6079b14b9ba5988459c51879

Cassation

25 octobre 1989

25 octobre 1989

1957, alors, selon le pourvoi, que Mme X... a été engagée par la société Editions Aventures et voyages en 1957, à l'âge de 19 ans, dépourvue de toute formation particulière, en qualité de secrétaire sténo-dactylo

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100101

Cassation

25 janvier 2017

25 janvier 2017

carotidiennes : place de la chirurgie et de l'angioplastie », publiée en 2007, que pour les patients porteurs de sténoses carotidiennes asymptomatiques supérieures ou égales à 60 %, le risque de

Source officielle
CA

5e Chambre

5fde7ae00620ba52b03ff91a

Appel

28 juin 2018

28 juin 2018

) ; - un bulletin de situation, accompagné d'un compte rendu d'hospitalisation de l'hôpital européen Georges B..., établi le 29 novembre 2013, qui constatait «un angor instable dans un contexte de sténose

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01966

Cassation

19 novembre 2015

19 novembre 2015

passive, dans le cadre de leur parcours au sein de l'entreprise, dans laquelle elles ont été employées, au vu des pièces produites du 2 octobre 1972 au 8 décembre 1978, pour Madame Z..., au poste de sténo

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO01060

Cassation

17 novembre 2009

17 novembre 2009

commerce, dans sa rédaction antérieure à la loi du 26 juillet 2005 de sauvegarde des entreprises ; Attendu que, selon l'arrêt attaqué, René X... a travaillé en qualité de tuyauteur pour la société Stino

Source officielle
CE

7ème et 2ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000025449351

Admin. suprême

1 mars 2012

1 mars 2012

Article 2 : La SCI STEMO versera à la commune de Pézenas une somme de 3 000 euros en application des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
CC

soc

6079b2039ba5988459c55267

Cassation

14 avril 1972

14 avril 1972

QU'IL AVAIT EMPLOYEE COMME STENO-DACTYLOGRAPHE, IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR ACCUEILLI LE CONTREDIT DE L'EMPLOYEUR A LA SENTENCE PRUD'HOMALE QUI AVAIT REJETE SON DECLINATOIRE, AUX MOTIFS

Source officielle
TA

juge unique (3)

DTA_2203186_20240715

Administratif

15 juillet 2024

15 juillet 2024

C, atteint de coronaropathie, a été opéré en 2005 d'un stent nu sur la coronaire droite, et souffre de diabète, dyslipidémie, et de sténose thrombotique stentée en 2010, sans que ces pièces médicales ne

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CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000008060737

Admin. suprême

5 juillet 1999

5 juillet 1999

STENGER et de M.

Source officielle
CE

4ème et 1ère chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:443276.20220302

Admin. suprême

2 mars 2022

2 mars 2022

La société Steso et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdcfbd3db21cbdd948b3

Appel

17 février 2020

17 février 2020

Décision déférée à la Cour : Décision au fond, origine tribunal de grande instance de BASSE TERRE, décision attaquée en date du 03 mai 2018, enregistrée sous le no 14/00484 APPELANTES : SCI STESO

Source officielle
CE

4ème chambre

CETAT:CETATEXT000042606105

Admin. suprême

2 décembre 2020

2 décembre 2020

Vu la procédure suivante : La société Steso et M. D...

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO00306

Cassation

18 février 2009

18 février 2009

DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, par courrier du 4 juin 1996 à effet du 1er juin, Mme X... a été engagée par l'AFP en qualité de "sténo-rédactrice

Source officielle
CC

soc

6137247dcd58014677415f0a

Cassation

23 novembre 2005

23 novembre 2005

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que le moyen manque en fait, la cour d'appel ayant constaté que la salariée, engagée en qualité de secrétaire sténo-dactylo

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac0bd3db21cbdd8bf54

Appel

27 juin 2008

27 juin 2008

STINO ...

Source officielle
CC

comm

6079d3659ba5988459c58edf

Cassation

3 décembre 1985

3 décembre 1985

DONT LES CUVES ONT ETE FABRIQUEES PAR LA SOCIETE STINOX, QUE CE NAVIRE A ETE FRETE COQUE NUE A LA SOCIETE TRANSFINISTERIENNE DE CABOTAGE QUI L'A FRETE ELLE-MEME A UNE AUTRE SOCIETE ; QUE QUELQUE TEMPS

Source officielle