Luc C..., ès qualités de mandataire liquidateur de la SARL Le Boskop, demeurant ..., 10 / de la société civile immobilière (SCI) Les Trois Ilets, dont le siège est ..., 11 / de la société civile

Y..., les conclusions de Mme Barrairon, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur les trois moyens, réunis : Attendu que M.

susvisé en se bornant ensuite à examiner isolément chacun des griefs invoqués par l'employeur (l'envoi de la lettre litigieuse et l'inobservation des mesures de sécurité concernant le laboratoire de l'atelier

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente septembre deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur

Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, trois moyens de cassation. Le dossier a été communiqué au procureur général. Sur le rapport de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Ateliers ébénisterie Masson, dont le siège est ..., en cassation

X... réclamant en outre le paiement d'heures supplémentaires; Sur le premier moyen : Attendu que les trois salariés font grief au jugement de les avoir déboutés des trois premières demandes susvisées

Sur ce, le bail de l'appartement, décrit en 1964 comme comportant un atelier, deux chambres, une cuisine et un water closet, puis à l'avenant de renouvellement du 1er octobre 1983 comme un trois pièces

Pour dire que l'implantation de l'atelier avicole pourra se situer également sur la parcelle [...], l'arrêt retient que l'expert ne l'a pas écartée. 12.

Claude XL..., demeurant 1, place Saint-Nizier, 69001 Lyon, agissant en qualité de commissaire à l'exécution du plan de la société Ateliers rhodaniens, 2 / la société Ateliers rhodaniens, dont le siège

salariés en bureau d'études, - quatre salariés au service administratif, - un salarié au magasin, - neuf salariés à l'atelier, plus le chef d'atelier également affecté au bureau d'étude ; que l'examen

Y... était employé par la société Massey-Ferguson dans son atelier d'usinage en qualité de régleur-responsable dans les secteurs normalisation et cémentation fonctionnant 24 heures sur 24 heures, le premier

Gérard X...coupable de recours aux services d'une personne exerçant un travail dissimulé ; " aux motifs que la société MBB dont le principal établissement se trouvait à Paris et qui exploitait un atelier

suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Philippe Z..., demeurant ... (9ème), en cassation d'un arrêt rendu le 3 septembre 1987 par la cour d'appel de Rouen (2ème chambre civile), au profit des ATELIERS

Sorti des ateliers le 15 juillet 2024, le véhicule perdait sa roue avant-gauche en roulant le 19 juillet suivant.

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX JUGEMENT DU 7 MAI 2026 - 6ème Chambre - N° RG : 2025F01590 Monsieur [K] [P] C/ GIE ATELIER BORDELAIS HORLOGERIE SARL LE QUART D'HEURE BORDELAIS Monsieur [J] [O] Monsieur

situé cinq mètres plus haut, en passant à travers une ouverture ménagée dans le sol de l'atelier ; qu'à la suite de la rupture de l'axe du palan, auquel était fixée la chaîne reliée à la benne par les

(trois le 5 février 1990 et douze le 4 juillet 1990) ; que huit mobil-homes se trouvaient en place le 5 février 1990 ; que le bâtiment en bois possède des fondations en ciment ; qu'un atelier de réparation