En dernier lieu, il occupait depuis le 1er avril 2014 le poste de 'responsable points arrêts, flotte automobile et entretien'.

, du cycle, du motocycle et des activités connexes ainsi que du contrôle technique automobile, moyennant une rémunération mensuelle brute de 2083,37 euros pour 39 heures de travail par semaine.

du jugement et ce jusqu'à l'enlèvement définitif de tout véhicule automobile stationné sur ce passage, que le chemin d'accès à leur propriété soit élargi, aux frais exclusifs des défendeurs, sur toute

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 19 avril 2013), que le véhicule de M.

Cette exigence ne s'applique qu'aux emplacements de stationnement automobile. 12.

Les sociétés Nissan Europe et Nissan West Europe sont des filiales du groupe Nissan spécialisé dans la construction de véhicules automobiles légers.

sur le véhicule BMW .Concernant le portique poids lourd, l'huissier de justice constate que la porte de l'armoire électrique est cadenassée, que la borne automatique ne fonctionne pas .

A l'issue du contrat à durée déterminée, Mme [O] a signé un contrat à durée indéterminée prenant effet le 31 mai 2016 en qualité de négociateur immobilier sous statut VRP Exclusif.

La société [O] Expertises Automobiles a été mandatée par l'assureur de la société Roy TP aux fins d'expertise extrajudiciaire.

option B véhicules industriels en date du 1er juillet 1999, un diplôme de brevet d'études professionnelles en maintenance de véhicules automobiles option véhicules industriels en date du 1er juillet 1999

de véhicules d'occasion, statut cadre, niveau III, degré A, régi par la convention collective nationale des services de l'automobile.

L'avenant a prévu que sa rémunération ne pourra pas être inférieure à 2950€ brut par mois, cette garantie incluant sa rémunération de VRP-Animateur et sa fonction de chargé de mission.

VR..., M.

Deux dossiers de permis de construire ont été simultanément déposés par la Sa d'Hlm [Adresse 29] le 14 octobre 2011, l'un n° PC3155511C1046 prévoyant l'entrée par véhicules à la future résidence sur le

* Frais de véhicule adapté Madame [Y] indique qu’elle rencontre des difficultés à la conduite automobile en raison de la persistance de douleurs et de gêne du bras droit ; que la conduite d’un véhicule

Adrien CROUZET, Suivant contrat à durée indéterminée du 2 juin 2004, prenant effet le 7 juin suivant, Mme [H] a été engagée par la société PSA Peugeot Citroën automobiles

construire pour la construction de deux bâtiments collectifs à usage d’habitation comprenant 36 logements avec 80 places de stationnement, clôtures, murs de soutènement, locaux d’ordures ménagères et VRD

automobiles, pour véhicules 2 roues non motorisés et non motorisés est insuffisant ; le local vélo prévu est inadapté ; aucun dispositif de recharge adapté aux véhicules électriques ni d'emplacements

correspondant à des emprunts souscrits par diverses personnes ; que ces opérations étaient réalisées par le prévenu D..., alors gérant de ladite Caisse Mutuelle de Dépôts et de Prêts qui, par une signature vraie

automobiles ".