E..., animateur du Village de Vacances A. TOU VERT) et à l'intérieur de l'accueil ouvert à la clientèle du Village de Vacances. - insultes et propos injurieux à l'adresse du PRESIDENT D'A.

Y...à bail emphytéotique de vingt-six ans, à usage de création et exploitation d'un camping-caravaning, village de chalets de vacances, terrains de sports et de jeux, piscine et attractions diverses ;

situation de blocage à laquelle il est confronté, faute de disposer d'un certificat d'adressage, pour mener à bien le projet immobilier qu'il a conçu pour le terrain en cause, à savoir la création d'un village

, d'y construire et exploiter un village de vacances.

Gestion pour l'exploitation du village de vacances "Les Isles", à compter du 2 juillet 2003; en application du protocole d'accord, M.

D... a été embauché en qualité de plombier par contrat à durée déterminée saisonnier, pour la période du 15 mars 1982 au 30 septembre 1982, au village de vacances de Vittel ; que ce contrat s'est poursuivi

référés du tribunal administratif de Pau, à la demande de la commune de Sabres (Landes), lui a enjoint de libérer dans un délai de quinze jours à compter de la notification de ladite ordonnance le village

X... a été engagé le 29 avril 1986 par la société Club Méditerranée en qualité d'aide économe par contrat à durée déterminée pour travailler dans un village de vacances du Club au Maroc ; qu'il a souscrit

administratif de Bordeaux a annulé l'arrêté du 29 juillet 1983 du préfet commissaire de la République de la Dordogne lui accordant un permis de construire 69 maisons à titre de première tranche d'un village

appartenant à divers copropriétaires et d'un village de vacances, propriété à l'origine de [T] [H] et divisé entre ses trois héritiers ; Attendu que, pour ordonner le retrait de la copropriété

Attendu que le tarif figurant dans le contrat d'affermage prévoit, pour les "villages de vacances", la facturation d'un abonnement forfaitaire semestriel multiplié par le nombre de "bungalows" existants

satisfaire ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Riom, 16 février 1993), que la société Somival, assurée auprès de la caisse régionale d'assurances mutuelles agricoles du Puy-de-Dôme (CRAMA) a vendu un village

ci-après annexé : Attendu, d'une part, qu'ayant souverainement relevé que la dégradation des tuiles de parement n'avait causé aucune infiltration dans les ouvrages, ni compromis l'exploitation du village

d'Aléria a confirmé le permis d'aménager tacite, né du silence gardé sur la demande présentée par la SAS Groupe Giudicelli en vue de la réalisation d'un projet de restructuration et de réhabilitation du village

A le rachat de l'hostellerie de La Bruyère afin de développer un village de vacances tout en proposant à M. et Mme A la gestion du restaurant et du bar, sous une forme commerciale à déterminer , n'était

documentation de base invoquée, qui n'étend le droit à réduction d'impôt pour les services de restauration qu'aux seuls de ces services inclus dans un établissement hôtelier classé ou un centre classé " village

tribunal : 1°) de prononcer la décharge de la cotisation de taxe foncière sur les propriétés bâties à laquelle elle a été assujettie au titre de l'année 2020 à hauteur de 256 868 euros à raison du Village

25 avril 2025 par lequel le maire de la commune de Ghisonaccia a retiré sa décision du 2 janvier 2025 portant retrait d'un permis d'aménager délivré à la SAS Perla Di Mare, pour le réaménagement du village

seule garante des dommages causés par l'incendie ; - elle est fondée à réclamer à la compagnie Groupama Rhône-Alpes Auvergne les sommes correspondant au montant des dommages au bâtiment abritant le village

être classés dans la catégorie 4 " foyers d'hébergement, centres d'accueil, auberges de jeunesse " du sous-groupe V " hôtels et locaux assimilables " ou, à défaut, dans la catégorie 5 " hôtels-clubs, villages