[H] et Mme [E], son épouse, ont passé commande courant 2009 d'un voilier pour lequel ils ont souscrit une police d'assurance auprès de la société ACE European Group Limited. 2.

causé une atteinte à l'intégrité de sa personne, en l'espèce des blessures entraînant une incapacité totale de travail personnel supérieure à trois mois, en l'espèce 4 mois ; que l'installation de voiles

par le greffe du tribunal de commerce de Saint-Tropez, que Paul X... est immatriculé depuis le 28 mai 1967 pour une activité d'exploitation de plage, restaurant, marchand de biens à l'enseigne de "La Voile

En défense, la société La Voile d'Or, assignée à son siège, n'a pas comparu.

Grignon Dumoulin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le 25 novembre 2012, le voilier dont M.

cette revendication ni celui des revendications 1 et 2 auxquelles il se réfère ne fait état de la fonction consistant en "ce que l'air puisse circuler et équilibrer les pressions de part et d'autre du voile

X..., ayant acquis le voilier l'Embellie, l'a d'abord fait assurer, pour le risque "navigation de plaisance", auprès de la Caisse régionale d'assurances mutuelles agricole de Poitou-Charente, puis, ensuite

relative à des pratiques mises en oeuvre dans le secteur des planches à voile

Selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 31 janvier 2023), Mme [W], assurée auprès de la société Sogessur (l'assureur) au titre d'une garantie des accidents de la vie, a été victime d'une chute d'un voilier le

Le port d'attache de ce voilier est le Cap d'[Localité 3]. Le voilier de M. [H] [U] est assuré auprès de la société Macif au titre d'un contrat de navigation de plaisance. En juillet 2019, M.

d'Angers aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, rejette les demandes de l'association Le Cercle de voile d'Angers, d'une part, de M.

X... a commandé à la société CTI, assurée auprès de la compagnie Assurances Générales de France (AGF), un voilier qui a été livré avec retard et affecté de vices ; qu'ayant sollicité la réparation de son

Selon elle, la société LA VOILE AU VENT a consenti des sous-locations irrégulières lui permettant de réaliser une opération spéculative.

X..., engagé en qualité de capitaine du voilier Belem par contrat du 2 avril 1987, faisait l'objet d'un avertissement le 29 janvier 1988 puis, après avoir été convoqué à un entretien, se voyait retirer

Y... avait accepté de prendre "en gestion et location" un voilier et que ce navire restait sous sa garde et sa responsabilité jusqu'au terme de la convention, la cour d'appel en a exactement déduit, sans

Z... était confirmé par une autre salariée, Mme Y..., qui constatait par écrit : "Voici plusieurs années, j'ai travaillé avec Mme X.... C'était une personne très malpolie, grossière.

X... et Mme Y... ont confié un voilier pour réparation à la société Aries ; qu'estimant que cette dernière avait surévalué le nombre d'heures de main d'oeuvre, l'assureur de M.

valoir que celui-ci a refusé de lui restituer une somme de 240 000 francs déposée par elle sur son compte bancaire, cette somme correspondant à la quote-part qu'elle avait investie pour l'achat d'un voilier