APPELANT Monsieur Alain X...

Alain Seban, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Cécile Barrois de Sarigny, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

En défense, Mme [P] a conclu au débouté des demandes de l'Agence Alain Auclair et de la S.C.I.

X...et sa mauvaise adaptation aux nouvelles responsabilités qui lui étaient confiées étaient préjudiciables à la bonne marche de l'entreprise et c'est à bon droit que le jugement déféré en a déduit que

Alain Y..., Mme Nadine Y... et M.

FRANCIS M..., ALAIN L..., MME THERESE C..., MM. JEAN-PAUL R..., BERNARD U..., CHRISTIAN Z..., MME ARLETTE XY..., MM.

Alain Imbert et Stéphane Barneoud a heurté une glissière de sécurité sur un chemin départemental ; que les deux jeunes gens ayant été grièvement blessés par suite de cet accident, les consorts X... ont

(s): 4 **** DEFENDEUR (s) : ML (SAS) -, [Adresse 1] -, [Localité 1] REPRESENTANT (s): DEBATS A L'AUDIENCE DU 08/07/2025 COMPOSITION LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT JUGES Monsieur BELLANGER Alain

BARRE, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION DÉFENDEUR(S) : Monsieur [S] [T] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Alain

Alain X..., élisant domicile à la 2ème Légion de gendarmerie mobile, quartier Béteille à Bouliac (33270) ; M.

Alain X..., demeurant Villa Dina, Petite avenue de Buenos-Aires, à Nice (06000) et par M. Gilbert Z..., demeurant à l'Auberge de "La Source", à La Bollène-Vésubie (06450) ; MM.

Alain X..., candidat à l'élection cantonale des 15 et 22 mars 1998 dans le canton de Sarlat-la-Canéda (Dordogne), soit déclaré inéligible ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code électoral ; Vu la

Alain Y..., René C..., Maurice X..., Henri B... et Mme Marie-Christine Z... ; Vu la requête, enregistrée le 19 janvier 1994 au greffe de la cour administrative d'appel de Paris, par laquelle MM.

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Daniel X..., 2°/ Monsieur Alain X..., demeurant tous deux 18, place des Ecoles

Alain C..., demeurant tous deux ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 mars 1995 par la cour d'appel de Paris (2e chambre, section A), au profit : 1°/ de Mme Ginette B..., épouse D..., demeurant ..

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : D 22-15.432 Demandeur(s) : la société Allianz Iard Avocat(s) : la SCP Alain Bénabent Défendeur(s) : M.

FAITS ET PROCÉDURE Suivant acte sous seing privé en date du 2 janvier 1991, à effet rétroactif au 1er janvier 1991, la SCI SEGA a donné à bail à Monsieur Alain X... des locaux à usage mixte de commerce

Alain J..., demeurant ..., Boulay (Moselle), 4°/ M. Michel XK..., demeurant ... à Basse-Ham, Yutz (Moselle), 5°/ M. Pascal XN..., demeurant ... à Marange-Silvange (Moselle), 6°/ M.