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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
62624889b1a50c277d4c5cec
21 avril 2022
21 avril 2022
Par dernières conclusions du 16 février 2022, MM.
Source officielle1/1/1 resp profess du drt
66294e04204c0caeeb991e75
24 avril 2024
24 avril 2024
SABBE FERRI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #B1138 DÉFENDEUR AGENT JUDICIAIRE DE L’ETAT [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Maître Alexandre DE JORNA, avocat au barreau de
Source officielleCour d'Appel
6253ca9bbd3db21cbdd8b842
21 mai 2008
21 mai 2008
Le premier contrat était conclu avec Alexandre X... et ses deux enfants Cécilia et Timon. Le second conclu avec Alvaro X... (frère d'Alexandre) était signé par Cécilia (sa nièce).
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300088
27 janvier 2015
27 janvier 2015
DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Fort-de-France, 23 novembre 2012), que, sur la même parcelle, ont vécu pendant plusieurs années Alexandre
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000007755115
6 décembre 1989
6 décembre 1989
Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 29 novembre 1988 et 8 février 1989 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés par M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11116
26 septembre 2018
26 septembre 2018
Alexander X... notamment celui de 2011, qu'il est avéré que les objectifs de M.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
6801dfe9354955cf78ced5bc
17 avril 2025
17 avril 2025
LEMERCIER de la SELARL LEMERCIER AVOCAT, avocat au barreau de PERIGUEUX Appelante d'un jugement (R.G. 23/00008) rendu le 17 février 2025 par le Tribunal Judiciaire de PERIGUEUX suivant déclaration
Source officielle9ème chambre 2ème section
660ef06afbb79e8fd3d32f35
3 avril 2024
3 avril 2024
PARASTATIDIS, Juge, juge de la mise en état, assisté de Monsieur Pierre-Louis MICHALAK, Greffier, Vu l'assignation du 13 février 2023 délivrée par M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00445
7 février 2018
7 février 2018
N° W 17-83.646 F-N N° 445 ND 7 FÉVRIER 2018 NON-ADMISSION M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00660
22 février 2017
22 février 2017
N° X 16-85.644 F-N N° 660 JS3 22 FÉVRIER 2017 NON-ADMISSION M.
Source officiellesoc
613722eecd5801467740362a
9 décembre 1997
9 décembre 1997
Alexandre de X..., demeurant ..., 78170 La Celle Saint-Cloud, en cassation d'un arrêt rendu le 28 février 1995 par la cour d'appel de Versailles (15e chambre), au profit de la société Editions Prescript
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c1ba
3 septembre 2008
3 septembre 2008
Rodolphe Y... et Mme Alexandra X... épouse Y... ont régulièrement interjeté appel de ce jugement le 5 février 2007 (enrôlé sous la référence 07-01959). Vu les conclusions de M.
Source officielleDETENTION PROVISOIRE
67f9f39ba6be9c926c7ca991
11 avril 2025
11 avril 2025
NATURE DE LA DÉCISION : contradictoire DEMANDEUR Monsieur [N] [K] chez Me Alexandre Parra-Bruguiere [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Lucile MOLTON, substituant Me Alexandre PARRA-BRUGUIERE
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:468578.20230414
14 avril 2023
14 avril 2023
A C et Mme B C ont demandé au tribunal administratif de Lyon d'annuler les quatre arrêtés des 24 janvier et 15 février 2019 par lesquels le maire de Saint-Didier-au-Mont-d'Or a opposé un sursis à statuer
Source officielleChambre Sociale
6883112c4d9076bf079c22e5
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Le 4 février 2020, l'employeur a convoqué M. [G] [K] à un entretien préalable à un éventuel licenciement qui a été fixé au 17 février 2020. Le 23 février 2020, l'employeur a notifié à M.
Source officielle6ème chambre
6a16d337cdc6046d47189074
27 mai 2026
27 mai 2026
Suivant une promesse de vente en date du 16 février 2024, Monsieur [V] [K] et Mme [T] (ci-après M. et Mme [K]) s'engagent à acquérir ce fonds de commerce et ses annexes moyennant un prix de cession de
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2013:0618DEC003427212
18 juin 2013
18 juin 2013
et MAMALIS contre la Grèce La Cour européenne des droits de l’homme (première section), siégeant le 18 juin 2013 en un comité composé de : Elisabeth Steiner, présidente, Linos-Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927e3
7 octobre 2015
7 octobre 2015
BALESI-ROMANACCE de la SCP GENISSIEUX BALESI-ROMANACCE, avocat au barreau de BASTIA substituée par Me Cécile OLIVA, avocat au barreau de BASTIA, Me Alexandre GASSE de l'AARPI LORRAINE AVOCATS, avocat
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2009:0602JUD001526903
2 juin 2009
2 juin 2009
Alexandru Mihai Glatz et Bogdan-Nicolae Alexandru (Alexander), et M mes Ioana-Cezara Nadrag et Sanda-Iuliana Florescu (« les requérants »), ont saisi la Cour le 25 avril 2003
Source officielleCharges de copropriété
68e88b903ea43407b9fbc0c6
2 octobre 2025
2 octobre 2025
copropriété N° RG 25/10277 N° Portalis 352J-W-B7J-C6WE3 DEMANDEUR Syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis de l’immeuble [Adresse 3] à [Localité 1] AVOCAT DEMANDEUR représenté par Maître Michel-alexandre
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