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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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1 167 résultats pour « Anne-Sophie MASSE »

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Article (suite 6)

—

Cont Non Non R F A Non 15.14, 15.19.6 Perchloréthylène Y S/P 2 2G Cont Non NF R T Non Non 15.12.1, 15.12.2, 15.19.6 Peroxyde d'hydrogène en solutions (à plus de 60% mais pas plus de 70% (masse

Article Annexe

—

Ecoulement autour d'un profil : - notion de couche limite ; - influence de l'angle d'incidence et autres facteurs (allongement, forme générale de l'aile, calage, surface, masse volumique) ; - type d'écoulement. 1.4.

Article Annexe IIIb

—

- PHYSIQUE B3 Traité au savoir n°... 2.1 Matière 1 HS2 §2, S 1.1.3.1 et S 2.2 Mécanique 2.2.1 Statique 1 HS1, S 1.1.2, S 1.2.1 et S 2.1.1 2.2.2 Cinématique 1 S 1.1.2.2 et S 1.1.2.4 2.2.3 Dynamique a) Masse

LEGIARTI000034461330

—

NAY Bordeaux 0641561Z Collège Albert Camus MOURENX Caen 0140008H Collège Val-de-Souleuvre SOULEUVRE-EN-BOCAGE Caen 0140077H Collège Pierre-et-Marie Curie POTIGNY Caen 0140079K Collège Jean Vilar SAINT-SEVER-CALVADOS Caen 0140086T Collège Anne

Article Annexe 1

—

Symboles ΔT Elévation de température Δm Perte de masse t f Durée de l'inflammation PCS Pouvoir calorifique supérieur FIGRA Accélération de la production énergétique THR 600s Dégagement thermique total LFS

Article Annexe 5

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Chapitre II STABILITE DES FAUTEUILS ROULANTS 2.1 Le dispositif d'arrimage des fauteuils roulants doit permettre d'assurer la stabilité d'un fauteuil lesté d'une masse de 150 kilogrammes (le lest occupant sensiblement la place du passager) lorsque le véhicule

Article Annexe I b

—

préfectures G1S5- La cartographie des transports ▪ Les logiciels de détermination d'itinéraires routiers G1S6- Les caractéristiques de la marchandise ▪ La nature des produits transportés (marchandises conditionnées, denrées périssables, vrac, masses

Article Annexe II

—

La modification de la masse du filtre correspond à l'émission de vapeurs expulsées de l'orifice du véhicule. 3.2. Conditions des essais 3.2.1.

Article 2

—

.) ; d) Les plans de situation et de masse de l'établissement par rapport à son environnement immédiat ; sur ces plans sont indiqués tous les bâtiments avec leur affectation, les voies de chemin de fer, les voies publiques, les points d'eau, canaux et

Article Annexe 411-6.A.9 bis

—

Pour chaque citerne mobile, identique au prototype, c'est à dire ayant les mêmes caractéristiques concernant les dimensions, la nature des matériaux, les épaisseurs, la masse brute maximale admissible, les caractéristiques des organes de sécurité, la

Article Annexe

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La marque d'homologation doit être clairement lisible, indélébile, et inscrite dans la masse du matériau rétroréfléchissant avec un pas horizontal et vertical de 60 millimètres maximal.

Article 2

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Il assure la programmation et le suivi de la masse salariale et des effectifs. Il anime et coordonne le dialogue social.

LEGIARTI000031262716

—

DÉPARTEMENT NOM SOUS-BASSIN CODE NOM DE LA MASSE d'eau du SDAGE CODE(S) NOM DU COURS D'EAU 2A Solenzara et cotiers du Travo à la rivière Conca FRER11 La Solenzara Y9600520 La Solenzara de la source jusqu'à la Méditerranée et ses affluents 2A

Article Annexe 1

—

Le demandeur devra fournir les masses d'essai et la main-d'œuvre nécessaire pour le chargement et le déchargement. 4.3.

Article 2-1

—

du 26 juillet au 11 août 2024, le “club 2024” organisé par la commune de Petit-Bourg, situé au Palais des Sports Laura Flessel, rue Victor-Hugues, 97170 Petit-Bourg ; - du 26 juillet au 11 août 2024, le “club 2024” organisé par la commune de Sainte-Anne

LEGIARTI000039343506

—

canton Nord, Le Lamentin 3e canton Est, Le Lorrain, Le Marigot, Le Marin, Le Morne-Rouge, Le Prêcheur, Le Robert 1er canton Sud, Le Robert 2e canton Nord, Le Vauclin, Les Anses-d'Arlet, Les Trois-Îlets, Macouba, Rivière-Pilote, Rivière-Salée, Sainte-Anne

Article ANNEXE I

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219722121 212 GROS-MORNE 236 618 56 758 0 236 618 219722204 220 RIVIERE-PILOTE 389 969 -165 206 165 206 224 763 219722238 223 SAINT-ESPRIT 190 679 239 410 0 190 679 219722253 225 SAINT-PIERRE 121 337 -27 539 27 539 93 798 219722261 226 SAINTE-ANNE

Article 8 c

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 61 > 11

Arrêté du 28 juin 1912 relatif à la coloration, la conservation et l'emballage des denrées alimentaires

. - Matières colorantes pour la coloration dans la masse et en surface Jaune E 100 Curcumine 1.374 (1.238) 75.000 139 Di(hydroxy-4 méthoxy-3 phényl)-1,7 heptadiène-1,6 dione-3,5 E 101 Lactoflavine (Riboflavine) - - 111

Article ANNEXE I

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Physique : - la matière : ses différents états, les mélanges, l'eau et le cycle de l'eau ; - notion de masse, de poids et de force ; - les différentes énergies : transformations.

LEGIARTI000037034527

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Périodes d'épandage - à empêcher la stagnation prolongée sur les sols, le ruissellement en dehors des parcelles d'épandage, une percolation rapide ; L'épandage est interdit : - pendant les périodes où le sol est pris en masse par le gel ou abondamment

Page 50 · 1 167 résultats

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