Codes de loi français

Article Annexe B

Cette évolution s'inscrit dans le cadre de l'objectif d'un retour progressif à l'équilibre des comptes des régimes de sécurité sociale.

Article ANNEXE 15

Sainte-Suzanne - Petit-Saint-Pierre Bourbier - Beaulieu - Beaufonds - Bras Fusil - Saint-François-le-Cap - Sainte-Anne - chemin Morange - Petit Saint-Pierre La limite de la ZFU suit depuis Bras-Panon le DPM vers le sud jusqu'à la parcelle AR

Article 221-II-1/35-1

séparées. 3.7.1 En plus de l'aspiration ou des aspirations directes prescrites au paragraphe 3.6, une aspiration directe à partir du niveau d'assèchement du local des machines branchée sur la pompe de circulation principale et munie d'un clapet de non-retour

Article 233-1.02

respirable : mélange gazeux compatible avec la vie normale de personnes, quelque soit le niveau de pression. 2.6. attitude(s) : ensemble des paramètres assiette-gîte du sous-marin. 2.7. ballasts : caisses affectées aux opérations de prise de plongée et de retour

Article A47 A-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 80 > 47

– Les copies mentionnées au I de l'article L. 47 A sont transmises, sous forme de fichiers à plat, à organisation séquentielle et structure zonée remplissant les critères suivants : 1° Les enregistrements sont séparés par le caractère de contrôle Retour

Article Annexe

Bretagne Finistère ZG_29_001 Brennilis BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR mairie 193129,4 6828390,2 Site_ZG_29_001_S1 1 kerflaconnier 193102,79 6827536,4 kermorvan 193974,61 6828182,1 site mégalithique Ty ar

Article Annexe I

Code Constat Mention si localisation prévue Niveau de gravité Lorsqu'une localisation est prévue, toutes les localisations concernées par la défaillance sont sélectionnées parmi les localisations suivantes : G AV D AVG AVD C ARG ARD AR

Article Avenant n° 3

Article 4 Expérimentation d'un programme d'accompagnement de retour à domicile des patients après interventions orthopédiques Dans un contexte de diminution progressive des durées d'hospitalisation, et pour améliorer le suivi post-hospitalisation et

Article 1

TITRE Ier : L'OBLIGATION DE QUITTER LE TERRITOIRE FRANCAIS, L'INTERDICTION DE RETOUR SUR LE TERRITOIRE FRANCAIS ET L'INTERDICTION DE CIRCULATION SUR LE TERRITOIRE FRANCAIS, Sct.

LEGIARTI000033908812

La réactivation d'un ESPT, notamment par le retour dans le pays d'origine, doit être évaluée au cas par cas. Dans ce contexte, plusieurs pays européens ont publié des " guidelines " pour les adapter aux personnes souffrant d'ESPT.

Article 229-II-1.11

Les sorties d'eau machine doivent être pourvues d'une vanne ou d'un clapet automatique de non-retour blocable. Ces organes sont fixés directement sur le bordé ou sur les caisses ou boîtes d'entrée ou de sortie d'eau.

Article 223.03

Annexe : un bateau transporté par un navire et utilisé pour transférer plus de douze passagers d'un navire à passagers en position stationnaire vers le rivage et retour. . 1.26.

Article Annexe IV

- Comment calculer le temps de retour sur investissement ?

Article Annexe II

Si elle est choisie, la situation prend en compte les aspirations politiques des membres du Bataillon du Pacifique à leur retour. . GEOGRAPHIE Programme national : Contextualisation 1.

Article L541-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 46 > 42

lorsque ses produits comportent un marquage permettant d'en identifier l'origine, qu'il assure une reprise sans frais des déchets en tout point du territoire national accompagnée, si elle permet d'améliorer l'efficacité de la collecte, d'une prime au retour

Article 10

télécommunication ou logiciel utilisé par une entreprise assujettie ; aq) Système d'information : ensemble des actifs informatiques et des données, ainsi que des moyens humains permettant le traitement de l'information d'une entreprise assujettie ; ar

Article Annexe I

d'entreposage ; - la démonstration de l'adéquation entre les surfaces agricoles maîtrisées par les exploitant ou mises à sa disposition par des prêteurs de terre et les flux de déchets ou des effluents à épandre (productions, doses à l'hectare et temps de retour

Article ÉTAT B

785 246 423 785 246 Sport, jeunesse et vie associative 40 925 034 41 106 700 2 701 502 3 716 361 Sport 2 701 502 3 716 361 Jeunesse et vie associative 40 925 034 41 106 700 Travail et emploi 2 681 355 609 257 264 849 4 508 4 508 Accès et retour

Article 223 a-II-2/08

Le dispositif d'extinction par eau diffusée doit être relié au collecteur principal d'incendie par un sectionnement verrouillable à clapet de non-retour blocable à vis, afin d'empêcher que l'eau ne soit refoulée du dispositif d'extinction par eau diffusée

Article R142-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 85 > 30

police nationale, le directeur général de la gendarmerie nationale et le directeur régional des douanes ou, le cas échéant, le directeur général des douanes et droits indirects ; 3° Au titre de l'accueil des étrangers, de l'intégration, et de l'aide au retour