(SMAPP) le projet d'aménagement forestier de la plaine de Pierrelaye-Bessancourt.

par Madame Martine NEGRE Greffier d'audience : Madame Bénédicte BERNARD-LASSALLE AINSI JUGE APRES DELIBERE DE : Madame Martine NEGRE, Madame Claudine ARLOT, Monsieur Nicolas OLLIVIER, Madame Cécile BECOURT-FOCH

Le rapport de Mme Beaucourt, magistrate désignée, a été entendu, au cours de l'audience publique. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Beaucourt, conseillère, - les conclusions de M.

la version de son client mais force est de constater que leur témoignage reste isolé, qu'il provient de proches du prévenu entendus plusieurs mois après les faits et qu'il est en contradiction avec beaucoup

que notre copain Cliff est parti avec tout le produit qui était sous ma responsabilité, dont vous et Jocelyn continuez de vivre ainsi je vais achever ce projet, les gens avec qui nous traitons sont beaucoup

L'application de ces dispositions s'entend sans préjudice des dispositions du sixième alinéa de l'article R. 242-1 du code de la sécurité sociale » ; que le nouvel arrêté est donc beaucoup plus précis

Mais non rien, je le voyais regarder avec beaucoup d'insistance et je dirais même plus, vulgairement parlé, qu'il bavait devant les fesses de Y.... ( ) Là soudainement, le chef X... s'était levé de sa

X... sera condamné à la peine de sept ans d'emprisonnement, peine paraissant beaucoup plus adaptée à la gravité des faits et à la personnalité de M.

concurrents ont particulièrement souffert des conditions climatiques que certains ont qualifié de " diaboliques " ; que, compte tenu de l'état alarmant du blessé, les délais d'intervention ont été beaucoup

d'épargne de John X... qui ne bénéficie, selon ses dires, que de revenus moyens ; que cette capacité à épargner est d'autant plus inattendue que John X... a reconnu devant la Cour qu'il voyageait beaucoup

réclusion criminelle prononcée le 22 juin 1990 par la cour d'assises de la Savoie pour vol avec port d'arme, vol et recel, le tribunal a ajouté : "il est manifestement l'organisateur du trafic et déploie beaucoup

en fer des aliments analysés, le fer étant un élément stable ; que la moyenne des résultats obtenus est de + 3 % en fer, l'expert précisant, comme pour le lait, que les moyennes masquent des écarts beaucoup

témoins à charge ; que les accusés faisaient valoir qu'ils avaient été contraints de faire citer, à la dernière minute et à leurs frais, deux témoins alors qu'ils souhaitaient en faire citer un nombre beaucoup

." ; que "beaucoup d'entre eux ont expliqué qu'ils appréciaient énormément Pascal X... et qu'ils avaient souhaité que ce dernier continue à suivre leur comptabilité en insistant sur le fait qu'il s'agissait

En outre, les délais de remboursement étaient beaucoup trop longs.

conclure "qu'il est peu probable que la cause de l'accident soit d'origine mécanique mais à mon avis, la probabilité que l'accident soit la conséquence du vol basse hauteur avec évolutions serrées est beaucoup

existe une identité de cause, d'objet de parties entre les deux poursuites ; or, en l'espèce, comme le magistrat instructeur se plaît à le souligner, les poursuites du parquet de Laon se sont avérées beaucoup