X..., armateur du navire de pêche "Sparfell II", avait après une nuit bien arrosée, rejoint le navire "War Roag II" armé par M.

de Paris du 29 mai 2001 pour un an dont neuf mois avec sursis, et l'a condamné pénalement ; "aux motifs qu'il a refusé de signer les timbres amendes ; qu'il a refusé de signer celui relatif au feu rouge

l'absence d'élément probant établissant que l'action publique est prescrite, de réformer le jugement ; que le camping exploité sans autorisation est non seulement classé en zone NE mais aussi en zone rouge

permettaient les seuls éléments certains du dossier, pour déclarer le jeune Loïc X... responsable pour d moitié de l'accident causé par la manoeuvre intempestive de Y... qui, après avoir brûlé un feu rouge

chirurgien, est intervenu vers minuit après que l'état de Laure X... ait été stabilisé, sur le plan tensionnel ; qu'il n'aurait pu intervenir avant ; que les résultats des dosages d'hémoglobine et globules rouges

[W] [T] des chefs d'agressions sexuelles commises de juillet 2011 à janvier 2015 sur [X] [Y], sa belle-fille alors mineure. 3. M.

SELARL ESPACE JURIDIQUE, avocats au barreau de LILLE INTIMEE Madame Joëlle Y... veuve Z... ... 81990 CARLUS représentée par Me Bernard DE-LAMY, avoué à la Cour assistée de Me Anne Marie BELLEN-ROTGER

qui est scolarisée et insérée localement dans son environnement naturel et ne parle plus espagnol que de façon épisodique à l'occasion des visio-conférences avec son père, que la mère, rejetée par sa belle-famille

commandement de payer visant la clause résolutoire, la cour d'appel s'est bornée à relever que le gérant de la SCI La Césière étant absent du siège, l'huissier avait remis l'acte à son domicile, à sa belle-fille

qu'en vue de les examiner séparément ; qu'ainsi, en ordonnant le retrait de A... durant l'interrogatoire de l'accusé Z... et avant les dépositions des témoins de moralité cités par ce dernier (son ex-belle-soeur

plusieurs plaques à la main, ainsi que de Mme Y..., épouse X..., constitue incontestablement un indice très sérieux d'une activité "professionnelle" douteuse ; dès lors, sur le comportement envers son ex-belle-soeur

auditions auxquelles il a été procédé ont permis de réunir un faisceau de présomptions graves et concordantes qui permettent de considérer, en l'état de la procédure, qu'Alain X..., le concubin de la belle-mère

dilatoire ; " aux motifs que, " en l'espèce, Cécile X... a déposé plainte, le 11 décembre 1995, avec constitution de partie civile devant le juge d'instruction des Sables d'Olonne à l'encontre de sa belle-mère

.) ; qu'elle demande en réalité à la Cour de ne pas ordonner la démolition de l'immeuble illégalement édifié au motif qu'elle y héberge sa belle-soeur ; que le jugement déféré est donc en voie de confirmation

X... de ce qu'il reprend l'instance en qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Ambulances Belon-Boucard ; Attendu que Mmes Y..., Z..., A..., B..., C... et D..., au service de

Z... déclarant avoir été rejoint par ses agresseurs au deuxième étage de l'immeuble occupé par sa belle-soeur alors qu'il avait indiqué dans sa première audition avoir été rejoint au premier étage ; que

Roger X..., a été licencié le 23 mai 1985 pour faute grave ; Attendu qu'il fait grief à l'arrêt de l'avoir débouté de ses demandes d'indemnités de préavis, de licenciement et de dommages-intérêts pour

lieu très éloigné de l'endroit du vol, sont dénuées de sérieux en raison des contradictions qui les émaillent puisque, notamment, après s'être l'un et l'autre contredits, ils en sont venus à dire que Roger