agressée comme elle le soutient ; que les violences de Bouazza Y... sur sa personne, alléguées par Stéphanie X..., ne sont pas confortées par le certificat qui ne mentionne que des hématomes sur l'avant-bras

avait pu se blesser ; que les examens effectués sur réquisition et par expertise ont mis en évidence que Reine Y... présentait, à la suite de l'altercation, des hématomes au niveau du visage et d'un bras

mode de rémunération qui ne comprend ni remboursement de frais ni commission sur le chiffre d'affaires n'apparaît pas être celui d'un "commercial"; qu'enfin, André X... a déclaré qu'elle était "son bras

Mode (ci-après : Brode Mode) a pour activité le commerce de textile.

Ils font valoir que les voleurs ont pu pénétrer dans les locaux avec une incroyable facilité, en se hissant sur un scooter et en s'introduisant à l'intérieur après bris d'une vitre, étant ajouté que les

pris à partie par un commerçant ambulant, Monsieur Y..., au motif qu'il aurait utilisé son emplacement ; ce dernier ayant donné un violent coup de pied à son véhicule, il a, alors, fait un geste du bras

Elle soutient que le plan local d’urbanisme de la commune de Bras fait une application manifestement erronée des dispositions de l’article L. 151-19 du code de l’urbanisme.

Par assignation en date du 28 janvier 2016, la société BIOMET fait citer la société BRA en rétractation de l'ordonnance du 13 janvier 2016 autorisant la société BRA à faire procéder à un constat et par

La société Aviateur Le Brix a relevé appel de cette décision le 13 novembre 2024.

substitués par Maître Charlène LE FLOC'H, avocat au Barreau de Martinique DÉFENDEURS : [Localité 1] (SAS) [Adresse 2], Prise en la personne de son représentant légal en exercice Non comparante SCP BR

Jean-François X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 1er septembre 1993 par le tribunal d'instance d'Orléans, au profit : 1 / de la Banque régionale de l'Ouest (BRO), dont le siège

vitesses, ces derniers ont assigné la société Garage du Perche qui a appelé en garantie la société Le Bris ; Sur le premier moyen : Attendu que la société Le Bris fait grief à l'arrêt de l'avoir condamnée

n'a pas retenu sa candidature pour le poste vacant de juriste à la Maison de la justice et du droit, d'autre part, d'enjoindre au maire de Bron de la réintégrer, enfin, de condamner la commune de Bron

(la caution) s'est rendu caution solidaire envers le Crédit industriel de l'Ouest, CIC banque CIO-BRO (la banque), des engagements de la société Construction rénovation Berruyère (la société), dont il

décrite par le patient et sa compagne d'une douleur thoracique, présentée plusieurs fois comme une « lourde pression à la poitrine » « à l'intérieur » « qui donne au coeur » associée à une douleur au bras

G... que son père l'avait giflée une fois et lui avait tordu le bras dix à quinze fois et que "papa il me fait peur" ; que Mme R... produit un certificat du 17 septembre 2013 du docteur W...

La société MT Broderie, qui succombe, devra supporter les dépens de première instance et d'appel.

1134 du code civil ; Attendu, selon le jugement attaqué et les productions, que, par ordonnance du 28 juin 2012 rendue par le président d'un tribunal de commerce, il a été enjoint à la société Le Brio