Codes de loi français

Article ANNEXE II

44,2 Lignite/briquettes de lignite 37,3 38,1 38,8 39,4 39,9 40,3 40,7 41,1 41,4 41,6 41,8 Tourbe/briquettes de tourbe 36,5 36,9 37,2 37,5 37,8 38,1 38,4 38,6 38,8 38,9 39,0 Combustibles à base de bois

LEGIARTI000023732832

Bourgogne viticole constituée par les territoires des communes suivantes : Dans le département de la Côte-d'Or Aloxe-Corton, Ancey, Arcenant, Auxey-Duresses, Baubigny, Beaune, Belan-sur-Ource, Bévy, Bissey-la-Côte, Bligny-lès-Beaune, Boncourt-le-Bois

LEGIARTI000050672764

/ La Rue du Bois 747633 7007510 2021_LOT2_ZN_59_07_S4_bis 1 2023_bis_59-03 Hauts-de-France Nord 2022_LOT2_ZN_59_01 ANOR BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Point 1 779005 6986719 2022_LOT2_ZN_59_01_S3_bis 1 2023_bis_60-01 Hauts-de-France Oise

Article Annexe

Département de Saône-et-Loire (71) Amanzé, Anglure-sous-Dun, Anzy-le-Duc, Artaix, Ballore, Baron, Baudemont, Baugy, Beaubery, Bergesserin, Bissy-sur-Fley, Les Bizots, Blanzy, Bois-Sainte-Marie, La Boulaye, Bourbon-Lancy, Bourg-le-Comte, Brandon, Le Breuil

Article 3

Viticulture ― 0,420 1 3,35 Secteur des travaux forestiers (secteur 3) Sylviculture 0,376 3 5,51 Gemmage 3,21 Exploitations de bois

Article ANNEXE III a

Effectuer la manutention de charges X C3.5 : Implanter et tracer un ouvrage simple X C3.6 : Installer et utiliser un échafaudage, une plateforme de travail X C3.7 : Monter et démonter un étaiement X C3.8 : Fabriquer et installer un coffrage en bois

Article AOC "Domfront"

communes ou partie de communes indiquées ci-dessous : Département de la Manche Barenton, Buais, Ferrières, Heussé, Husson, Notre-Dame-du-Touchet, Le Teilleul, Saint-Cyr-du-Bailleul, Saint-Jean-du-Corail, Saint-Symphorien-des-Monts, Sainte-Marie-du-Bois

LEGIARTI000050802667

activités spécialisées, scientifiques et techniques 237 % Hébergement et restauration 213 % Transports et entreposage 198 % Fabrication de produits en caoutchouc et en plastique ainsi que d'autres produits minéraux non métalliques 183 % Travail du bois

Article 22

Dans le cas de chaudières utilisant le bois comme énergie, le système de référence est constitué de chaudières de classe 1 au sens de la méthode de calcul Th-C, dont la charge utile minimale est de 30 % de la puissance nominale pour une température de

Article 223 a-II-1/14

Quand des membrures ou des barrots traversent un pont étanche ou une cloison étanche à l'eau, ce pont et cette cloison doivent être rendus étanches par leur construction propre, sans emploi de bois ou de ciment. 3.

Article M 48

. - Ceux des réserves d'approche doivent être conservés dans des caissettes ou armoires en bois d'une épaisseur minimale de 15 millimètres ou en autres matériaux présentant les mêmes garanties d'isolement thermique et de réaction au feu.

Article 226-2.18

Dans le cas des navires en bois qui ne s'éloignent pas de plus de 200 milles d'un port, la cloison d'abordage peut être située au plus à 3 mètres de la perpendiculaire avant. 3.

Article 2

Sainte-Euphémie-sur-Ouvèze, Sainte-Jalle, Saint-Ferréol-Trente-Pas, Saint-Maurice-sur-Eygues, Saint-May, Saint-Nazaire-le-Désert, Saint-Pantaléon-les-Vignes, Saint-Paul-Trois-Châteaux, Saint-Restitut, Saint-Roman, Saint-Sauveur-Gouvernet, Salles-sous-Bois

Article T 44

. - Par dérogation aux dispositions des articles EL 5 (§ 2) et T 35 la moulure en bois est admise si elle est appliquée sur toute sa longueur sur un support répondant aux conditions des articles T 14 et T 15.

LEGIARTI000028299812

438 1 381 3 869 7 287 24 725 2 075 42 942 81 570 332 590 Industries de la chimie, du caoutchouc et de la plasturgie CTN E 338 565 1 839 5 012 9 266 32 465 2 154 49 115 96 519 502 367 Industries du bois

Article Annexe II : Tableau n° 19

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 12 > 71

généraux 30 jours Travaux suivants exposant à la bactérie infestant des hôtes vecteurs (tiques du genre ixodes) ou des hôtes réservoirs (vertébrés sauvages ou domestiques) et effectués sur toute zone présentant un couvert végétal tel que forêt, bois

Article R543-289

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 01 > 16

matériaux de construction relevant des familles suivantes : a) Produits et matériaux de construction constitués majoritairement en masse de métal, hormis ceux indiqués au d ; b) Produits et matériaux de construction constitués majoritairement en masse de bois

Article L143-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 59 > 43

500 mètres carrés, ou situés dans une zone affectée à cette fin soit par un document d'urbanisme opposable aux tiers, soit par une décision de l'organe délibérant d'une collectivité publique ; 6° Les acquisitions de parcelles classées en nature de bois

Article 1

Crabier bois. Casmerodius albus. Grande aigrette. Grande aigrette. Threskiornithidés. Plegadis falcinellus. Ibis falcinelle. Ibis. Ajaia ajaja. Spatule rose. Ansériformes Anatidés. Oxyura dominica.