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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Serv. contentieux social
6696417df5112d8edd058876
9 juillet 2024
9 juillet 2024
[D] sollicite de ce chef la somme de 35.700 euros en retenant une valeur du point de 2.400 euros.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
61628544c10e2193c5780a6c
3 juin 2013
3 juin 2013
Ils indiquent que leur attention a été attirée sur le type d'ardoises recouvrant la maison qui contiennent de l'amiante de type chrysotile.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10503
11 avril 2018
11 avril 2018
Arnaud BB..., domicilié [...] , 33°/ Mme Nadine CC..., domiciliée [...] , 34°/ Mme Valérie DD..., 35°/
Source officielle8ème chambre
DTA_2106796_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
société Man Truck & Bus A.G, devenue Man Truck & Bus S.E, la société Man Truck & Bus Deutschland GmbH, la société Daimler A.G, la société CNH Industrial N.V, la société Stellantis N.V, anciennement Fiat Chrysler
Source officielleChbre des Aff. Familiales
6448c0975ca6d8d0f8ef6843
25 avril 2023
25 avril 2023
[U] [D] : maison d'habitation, soit une valeur de 196 000 euros, M.
Source officielle5ème Chambre
635a21d0c549ea05a7cd2d2a
26 octobre 2022
26 octobre 2022
CLABAUX- DUWIQUET Greffier, conformément à l'article 450 alinéa 2 du Code de Procédure Civile ; signé par Monsieur Patrice BOURQUIN, Président de chambre, et par Mme Christelle CLABAUX- DUWIQUET ,
Source officielle2ème Chambre
69736d38cdc6046d476a5475
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Janvier 2026, en application du deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; ARRÊT : contradictoire, rendu par mise à disposition publique au greffe le 22 Janvier 2026, par Madame Christelle
Source officielle5ème Chambre
653a06a7d0451e8318d0ea7c
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Clabaux- Duwiquet , Greffier, conformément à l'article 450 alinéa 2 du Code de Procédure Civile ; signé par Monsieur Olivier BEAUDIER Conseiller à la chambre commercoiale et par Madame Christelle
Source officielleChbre des Aff. Familiales
64364d3d29c3df04f589a4c0
11 avril 2023
11 avril 2023
[S] [P] né le 20 Mars 1957 à [Localité 10] de nationalité Française Chez Mme [K] [E] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Christelle RAMBAUD-GROLEAS de la SCP ALIBEU & RAMBAUD-GROLEAS, avocat
Source officielle1ère Chambre
6035f1d1e3c5d8578686cd4c
26 janvier 2016
26 janvier 2016
Cadastre 12], [Cadastre 22], [Cadastre 16], [Cadastre 17], [Cadastre 18], [Cadastre 10], [Cadastre 14], [Cadastre 13] et [Cadastre 15], [Cadastre 23], [Cadastre 6] et [Cadastre 7], le tout pour une valeur
Source officiellecr
61372699cd58014677426eae
9 août 2006
9 août 2006
en raison de leur état physique ou mental, lié à l'absorption de substances médicamenteuses ; "aux motifs qu' "il est reproché en premier lieu à Christophe X... d'avoir commis sur Lydie Y..., Christelle
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6162fa92687317f24325af1c
7 juin 2012
7 juin 2012
audience publique, devant la Cour composée de : Mme Jeannine DEPOMMIER, Président Monsieur Louis-Marie DABOSVILLE, Conseiller Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller qui en ont délibéré Greffier : Mlle Christel
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
69d73cf4cdc6046d479b997b
8 avril 2026
8 avril 2026
Vincent BRAUD, président de chambre Mme Valérie CHAMP, présidente de chambre Mme Laurence CHAINTRON, conseillère chargée du rapport qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cca9bd3db21cbdd90db6
5 décembre 2013
5 décembre 2013
.-06. 201 NICE CEDEX 3 représenté par Maître Françoise CHRISTEN, avocat au Barreau de NICE INTIMES GFA CENTIFOLIA, représenté par Monsieur Gaston Y..., gérant, demeurant ...-06. 550 LA ROQUETTE
Source officielleCour d'Appel
6253cca9bd3db21cbdd90db7
5 décembre 2013
5 décembre 2013
.-06. 201 NICE CEDEX 3 représentée par Maître Françoise CHRISTEN, avocat au Barreau de NICE INTIMES SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE LES ISCLES, représentée par sa gérante en exercice la
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
63104bb44709e24f13d55447
31 août 2022
31 août 2022
suffire à fixer la valeur locative du bien.
Source officielleChambre 1 section 8
69dd421ecdc6046d471fb5e0
13 avril 2026
13 avril 2026
DAUDÉ de la SCP D’AVOCATS COSTE, DAUDÉ, VALLET, LAMBERT, avocats au barreau de MONTPELLIER COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats en audience publique : Julie LUDGER, Vice-Présidente, siégeant
Source officielleCour d'Appel
6253cca9bd3db21cbdd90db2
5 décembre 2013
5 décembre 2013
le Président du Conseil Général des Alpes-Maritimes, Monsieur Eric X..., demeurant Centre administratif départemental-Boîte Postale no3007-06. 201 NICE CEDEX 3 représentée par Maître Françoise CHRISTEN
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C100665
3 novembre 2021
3 novembre 2021
valeur déclarée de 112.118,63 euros.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX01930_20240229
29 février 2024
29 février 2024
En outre, le rapport de présentation identifie un risque inondation par débordements dans la basse vallée de la Pimpine et du ruisseau de Rauzé (affluent de la Pimpine).
Source officiellePage 50 sur 87