Roger Y..., demeurant ..., 2°/ la SCP Office notarial Quere-Dorval-Danielou, dont le siège est ..., LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en

Daniel, - C... Serge, - D...

ECHIROLLES représentée par Maître Sabrina CUYNAT-BOUMELLIL de la SELARL CSCB, avocat au barreau de GRENOBLE D’UNE PART ET : DEFENDEUR Monsieur [G] [A] né le 03 Juillet 1990, demeurant 28 avenue Danielle

#Archer Daniels Midland Co. και Archer Daniels Midland Ingredients Ltd κατά Επιτροπής των Ευρωπαϊκών Κοινοτήτων.

DANELIUS, Président            Mme    G.H. THUNE            MM.    G.

Daniel, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, du 18 janvier 1996, qui, pour exploitation sans autorisation d'une installation classée, l'a condamné à 30 000 francs d'amende, lui

l'ordonnance attaquée a autorisé sur le fondement de l'article L. 16 B du Livre des procédures fiscales François J..., inspecteur principal, Patricia A..., Guy H..., Jean-Patrick K..., Michel M..., Danielle

confié à Marc X... le contrôle et le suivi des chantiers de son successeur au motif qu'il les connaissait bien ; qu'ainsi, le dossier des époux Y... a été retiré à Philippe Z... pour être confié à Daniel

Daniel, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, chambre correctionnelle, en date du 14 novembre 1990, qui, pour abus de biens sociaux et complicité, a condamné le premier, à 2 années d'emprisonnement

Daniel, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 12 mai 1993, qui a prononcé la nullité de la poursuite exercée par lui contre Pierre M. du chef de diffamation

Daniel, prévenus - la société LES TROIS SUISSES, solidairement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 12 septembre 1995, qui, pour acceptation de factures

[J] et/ou la société BSM Invest et/ou la société Noa Invest et/ou la société Daniel Invest et/ou le fonds de dotation [B] [J], et [Adresse 5], susceptibles d'être occupés par M.

[X] et/ou la société BSM Invest et/ou la société Noa Invest et/ou la société Daniel Invest et/ou le fonds de dotation [T] [X], et [Adresse 4], susceptibles d'être occupés par M.

[B] et/ou la société BSM Invest et/ou la société Noa Invest et/ou la société Daniel Invest et/ou le fonds de dotation [T] [B], et [Adresse 4], susceptibles d'être occupés par M.

[T] et/ou la société BSM Invest et/ou la société Noa Invest et/ou la société Daniel Invest et/ou le fonds de dotation [I] [T], et [Adresse 4] à [Localité 5], susceptibles d'être occupés par M.

Benedetto Dei Marsi Antonella DI PIETRO 1968 Pratola Peligna Clara DI PIETROPAOLO 1980 Montesilvano Valentina DI SPIRITO 1975 Lomazzo Domenica DI TOMMASO 1977 San Ferdinando Daniela DI VUOLO 1981 Giffoni

boules en acier sans boutons latéraux " ; qu'il ne s'agit donc pas de " flippers " classiques permettant au joueur d'influer dans une certaine mesure sur le parcours de la boule ; que, d'ailleurs, Daniel

Daniel Z...

Daniel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 10 septembre 2001, qui, pour rétention indue par l'employeur des cotisations salariales de sécurité sociale, l'a

responsabilité civile des sociétés SA Alain X... et SARL Centre Bretagne Services et Maintenance ; " aux motifs que " il résulte des déclarations concordantes de Philippe Z... et Philippe A..., Alain B..., Daniel