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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
6137215acd580146773f30ba
23 janvier 1991
23 janvier 1991
éléments de preuve produits par les parties, a relevé, tant par motifs propres qu'adoptés, qu'il était établi que ce salarié, dont les fonctions et les responsabilités s'étaient considérablement élargies
Source officielleREFERE
69b1ec3acdc6046d4756e8aa
9 octobre 2025
9 octobre 2025
SARL AMPHELITE AVOCATS Avocats au Barreau d'Orléans DEFENDEUR(S) SCA PHARMAZON Dont le siège social est [Adresse 2] Immatriculée au RCS d'[Localité 2] sous le n° 822 403 358 Représentée par : S ELARL
Source officielleJuge de l'Exécution
687e925e41388e7853ac175f
4 juillet 2025
4 juillet 2025
6] [Localité 3] représentée par [J] [M], suivant pouvoir donné le 05 juin 2025 par monsieur [P] [M], gérant de la SCI COMPOSITION DU TRIBUNAL JUGE : Jeanne-Odile ALMODOVAR-BOY GREFFIER : [F] ELAUT
Source officielleJuge de l'Exécution
687e926041388e7853ac17d1
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Z] [C], débiteur né le [Date naissance 1] 1993 à [Localité 8] [Adresse 3] [Localité 6] non comparant ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL JUGE : Jeanne-Odile ALMODOVAR-BOY GREFFIER : Laurence ELAUT
Source officielleChambre Civile
686c1d65dd7001754d61e9f1
7 juillet 2025
7 juillet 2025
à : BDF par LS parties par LRAR TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOURGOIN-JALLIEU JUGEMENT DE SURENDETTEMENT DU 07 Juillet 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Michaël PASCAL Greffier : Laurence ELAUT
Source officielleETRANGERS
689435762f9f358a417218a8
5 août 2025
5 août 2025
Des demandes ont été adressées le 30 juillet auprès de Croatie et la Bosnie, les recherches étant élargies dans de telles conditions sans qu'il importe que de telles demandes d'identification aient été
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
671b35992edfb0b58c05eeb5
24 octobre 2024
24 octobre 2024
Ainsi, il ne justifie que de trois demandes de logement social effectuées en 2019, 2022 et 2024, limitées à la ville de [Localité 6], celle de 2022 ayant été élargie aux communes de [Localité 8] et [Localité
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
6a1a9e58cdc6046d4777b2ab
22 mai 2026
22 mai 2026
[I] [T], gérant de LA STORIA SARL Administrateur judiciaire : ELARL APEX AJ Présents aux débats en chambre du conseil: Président(e): Pascal LAFFITAU - Juges : Jean-Charles PRESSIGOUT, GOMES CHRISTIAN
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:470282.20240306
6 mars 2024
6 mars 2024
Il ressort des pièces du dossier que les missions du conseil supérieur du notariat ont été, depuis l'édiction de l'arrêté du 25 octobre 2004, élargies à trois reprises, par l'article 26 de la loi du 22
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2404298_20241125
25 novembre 2024
25 novembre 2024
En outre, il ressort de la demande de logement social de l'intéressé qu'il a sollicité un logement dans le huitième arrondissement de Paris ou à Massy en acceptant que sa demande soit élargie à d'autres
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
ORTA_2600208_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Martin, juge des référés ; - les observations de Me Hesler pour la requérante qui indiquée qu’elle a été élargie par le juge de la rétention, que les articles 8 et 13 de la CESDH sont violés par la décision
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
616409141826438d67225b5d
21 janvier 2010
21 janvier 2010
SUR QUOI, Attendu que Monsieur [U] soulève l'irrégularité de l'ensemble des opérations de saisie, entachées d'irrégularité, au motif que la saisie élargie après l'ordonnance du JLD du 28 novembre 2006
Source officielleCour d'Appel
6253c98cbd3db21cbdd889fc
14 septembre 2006
14 septembre 2006
déférée a réservé ses droits ;LA COUR Attendu que le 27 juillet 1994, Mme X..., née le 3 juillet 1926, a été opérée par le Dr Y..., qui a pratiqué une laminectomie des vertèbres L3, L4, L5, L5 S1 élargie
Source officielleCour d'Appel
6253cb43bd3db21cbdd8d32c
14 septembre 2006
14 septembre 2006
déférée a réservé ses droits ; LA COUR Attendu que le 27 juillet 1994, Mme Y..., née le 3 juillet 1926, a été opérée par le Dr X..., qui a pratiqué une laminectomie des vertèbres L3, L4, L5, L5 S1 élargie
Source officielleCour d'Appel
6253cd3dbd3db21cbdd92b8c
4 décembre 2015
4 décembre 2015
l'attachement qu'elle lui porte et de prendre conscience de ses difficultés, ce qui a freiné toute évolution ; Attendu qu'en cause d'appel, Madame X...fait valoir qu'elle voudrait des visites plus élargies
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO02640
12 décembre 2012
12 décembre 2012
successions des étapes, cette responsabilité étant souvent caractérisée par l'encadrement d'ouvriers et employés, directement ou par l'intermédiaire de la maîtrise en position A et pouvant également être élargie
Source officiellecomm
61372325cd58014677405fd0
20 octobre 1998
20 octobre 1998
tubulure rigide d'un tuyau souple à caractéristiques de compressibilité propres modifie le comportement de la matière surmoulée et peut entraîner, soit la rupture de l'enveloppe, soit un relâchement élastique
Source officiellesoc
613723f3cd58014677410542
15 janvier 2002
15 janvier 2002
sociétés relève de conventions différentes, que la permutabilité du personnel n'est pas établie et que la notion d'unité économique et sociale doit correspondre à un besoin de représentation salariale élargie
Source officielle6ème chambre
DTA_2000248_20230306
6 mars 2023
6 mars 2023
Eu égard à l'évolution de la plaie, une intervention chirurgicale a été réalisée 17 novembre 2014 avec mise en place d'une anse élastique avec pansement Algostéril.
Source officielle3ème chambre
DTA_2201892_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
Cette attestation précise que la recherche du modèle sollicité avait été élargie à un revendeur de produits reconditionnés, sans succès.
Source officiellePage 50 sur 163