. – Le préfet de région met fin aux mesures ou dispositifs mentionnés aux articles III et IV dès lors que dans chacune de ces zones les masses d'eaux atteintes ou menacées par la pollution par les nitrates au sens de l'article R. 211-76 ont retrouvé une

Article Annexe

—

Utilisation exclusive de porc et de coches certifiés décongélation (facultatif) ingrédients et additifs Sel, aromates, épices De la liste ci-jointe, sont exclus : Substances aromatisantes artificielles, arômes de transformation, colorants de masse

Article 227-2.09

—

La force de traction des apparaux ainsi déduite doit être supérieure à 200 % de masse du matériel de pêche.

Article 29

—

Les partenaires conventionnels s'accordent pour étendre les indications de l'acte d'écho guidage dans le cadre de l'anesthésie loco régionale au sein, thorax et au cou et à l'anesthésie périmédullaire des patients obèses sur le critère de l'indice de masse

Article 10

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-Masse salariale et effectif : -connaissance du statut de la fonction publique ; 2. Contrôle de gestion et performance A.-Enjeux : -mesurer les enjeux du contrôle de gestion.

Article Cahier des charges

—

Description du produit La Farine de châtaigne corse-Farina castagnina corsa est caractérisée par une couleur blanc crème à roux et une mouture fine et homogène correspondant à la granulométrie suivante : au moins 70 % de la masse de la farine doit passer

Article Annexe (2) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 85 > 30

Code de l'environnement

La masse totale de gaz contenu dans l'installation étant : a) Supérieure à 10 t lorsque l'installation n'est pas classée au titre du 1. a A 1 b) Supérieure à 1 t, mais inférieure ou égale à 10 t lorsque l'installation n'est pas classée

Article Annexe I

—

réglementaires et administratives des Etats membres relatives à la classification, à l'emballage et à l'étiquetage des préparations dangereuses, et qui respectent les caractéristiques suivantes : - une teneur en composés aromatiques inférieure à 1 % en masse

Article 30

—

La valeur limite d'émission totale est exprimée en poids total de composés organiques par mètre carré de surface revêtue et en masse totale de composés organiques par carrosserie d'automobile revêtue.

Article Annexe (Sous-partie Q)

—

Les dispositions suivantes sont applicables pour l'exploitation des avions d'une masse maximale au décollage inférieure à 10 tonnes ou d'une capacité maximale approuvée en sièges passagers inférieure à 20. Pour l'application du point 1.4.

Article Annexe (suite)

—

Une distance appropriée doit être maintenue entre les surfaces traitées et les masses d'eaux de surface, ainsi que les bordures de la culture.

Article Annexe (suite)

—

Les conditions d'autorisation doivent comprendre des mesures d'atténuation des risques, s'il y a lieu, comme des zones tampons entre les zones traitées et les masses d'eau de surface. Date d'expiration de l'inscription : 31 août 2019.

Article Annexe (Sous-partie B)

—

La documentation relative à la masse et au centrage telle que prévue dans la sous-partie J ; 7.

Article Annexe I

—

CONTINUITÉ DE MASSE 4.13.2.a.6 Essai non réalisable Mineure 4.13.2.a.7 Non-conforme Majeure 4.13.3.

Article 3

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Dans les conditions de cet accident, le taux de fuite maximal de cette enceinte sera inférieur à 1,5 p. 100 par jour de la masse de gaz contenue dans cette enceinte.

Article Annexe Ib

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Réaliser une terre des masses. Les masses sont interconnectées et raccordées à la terre conformément au dossier de chantier et aux préconisations. Réaliser une mise à la terre du neutre sur le réseau.

Article 3

—

Dans les conditions de cet accident, le taux de fuite maximal de cette enceinte sera inférieur à 1,5 p. 100 par jour dela masse de gaz contenue dans cette enceinte.

Article Annexe I

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Dispositions d'exploitation applicables à tous les stockages Les produits conditionnés en masse (balle, palette, etc.) forment des îlots limités de la façon suivante : 5.2.

Article 2

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Dans ces conditions, le taux de fuite maximal de l'enceinte sera inférieur à 0.3 p. 100 par jour de la masse de gaz contenue dans cette enceinte. L'étanchéité de l'enceinte et de ses traversées devra être périodiquement contrôlée.

Article 214-3.06

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Les charges utilisées pour les essais doivent être constituées de masses tarées dont la valeur doit être justifiée avec une précision de ± 2 %. 1.6. Les essais comprennent : - des essais préliminaires de fonctionnement à vide ; 1.7.

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